2021-07-21Tri et conditionnement des déchets recyclables – marché 2021_AOO_01 (CC Terres Touloises)
La présente consultation a pour objet la réception, le tri et le conditionnement des déchets recyclables (hors verre) ainsi que la pesée préalable à la prise en charge. Le détail des prestations et les sites concernés sont précisés aux CCTP. Le marché est conclu pour une durée initiale de cinq ans fermes, avec reconduction tacite de deux fois une année (conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique), à compter de la date de début d'exécution.
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2019-08-08Marché de pré-collecte des déchets ménagers en apport volontaire et de collectes spécifiques nº 2 — marché... (CC Terres Touloises)
La présente consultation a pour objet l'exécution des prestations liées aux différents composantes de la pré-collecte des déchets ménagers en apport volontaire et des collectes spécifiques de la Communauté de communes Terres Touloises et pour partie de la Covalom.
Le détail des prestations et les sites concernés sont précisés aux CCTP.
En application des articles L. 2113-1-1 et L. 2113-6 à L. 2113-7 du code de la commande publique 2019, le marché fait l'objet d'un groupement de commandes dont le …
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2019-08-08Marché de pré-collecte des déchets ménagers en apport volontaire et de collectes spécifiques no 1 — marché... (CC Terres Touloises)
La présente consultation a pour objet l'exécution des prestations liées aux différents composantes de la pré-collecte des déchets ménagers en apport volontaire et des collectes spécifiques de la CC2T et pour partie de la Covalom, de la CC du Bassin de Pont-à-Mousson, et de la CC du Sud Messin.
Le détail des prestations et sites concernés sont précisés aux CCTP.
En application des articles L. 2113-1-1 et L. 2113-6 à L. 2113-7 du code de la commande publique 2019, le marché fait l'objet d'un groupement de …
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2019-05-29Marché de services relatif à l'exploitation, l'entretien et la maintenance d'installations d'assainissement et... (CC Terres Touloises)
La présente consultation a pour objet de confier à un prestataire de services spécialisé l'exploitation d'une partie du service d'assainissement de la Communauté de communes Terres Touloises correspondant aux périmètres intégrés récemment dans son territoire. Les prestations s'entendent de la conduite, l'entretien et la maintenance des installations d'assainissement et d'eaux pluviales situées sur une partie du territoire de la Communauté de communes Terres Touloises.
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