PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LE GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE
GHNE GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LE GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE
Date limiteDeadline 2026-08-07
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile générale
- • Services d'assurances accidents et maladie › Services d'assurance accidents
- • Ile-de-France › Essonne
- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Yvelines
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'assurances pour le groupe hospitalier nord essonne
Numéro de référence:
Brève description: PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LE GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES POUR LE GHNE
Description du marché: Lot 1 ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES POUR LE GHNE
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Code postal: 91400
Ville: Orsay
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-04-01 📅
Date de fin: 2030-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 ASSURANCE PROTECTION JURIDIQUE POUR LE GHNE
Description du marché: Lot 2 ASSURANCE PROTECTION JURIDIQUE POUR LE GHNE
Produits/services: Services d'assurance défense et recours 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES POUR LE GHNE
Description du marché: Lot 3 ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES POUR LE GHNE
Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 ACCIDENTS CORPORELS POUR LE GHNE
Description du marché: Lot 4 ACCIDENTS CORPORELS POUR LE GHNE
Produits/services: Services d'assurance accidents 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 ASSURANCES RESPONSABILITE CIVILE ORDONNATEURS POUR LE GHNE
Description du marché: Lot 5 ASSURANCES RESPONSABILITE CIVILE ORDONNATEURS POUR LE GHNE
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-08-07 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-08-07 13:00:00 📅
Informations complémentaires:
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-07-27 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ghne groupe hospitalier nord essonne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 PARVIS DE L'HOPITAL
Code postal: 91400
Commune postale: Orsay
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellulemarches@ghne.fr 📧
Téléphone: 0169159191 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_UmUX0vCNUw 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_UmUX0vCNUw 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Ccira
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal administaratif de versailles
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 126-460493 (2026-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'assurances pour le groupe hospitalier nord essonne
Numéro de référence:
270001
Brève description: PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LE GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES POUR LE GHNE
Description du marché: Lot 1 ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES POUR LE GHNE
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Code postal: 91400
Ville: Orsay
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-04-01 📅
Date de fin: 2030-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 ASSURANCE PROTECTION JURIDIQUE POUR LE GHNE
Description du marché: Lot 2 ASSURANCE PROTECTION JURIDIQUE POUR LE GHNE
Produits/services: Services d'assurance défense et recours 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES POUR LE GHNE
Description du marché: Lot 3 ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES POUR LE GHNE
Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4 ACCIDENTS CORPORELS POUR LE GHNE
Description du marché: Lot 4 ACCIDENTS CORPORELS POUR LE GHNE
Produits/services: Services d'assurance accidents 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 5 ASSURANCES RESPONSABILITE CIVILE ORDONNATEURS POUR LE GHNE
Description du marché: Lot 5 ASSURANCES RESPONSABILITE CIVILE ORDONNATEURS POUR LE GHNE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-08-07 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-08-07 13:00:00 📅
Informations complémentaires:
À la demande des candidats intéressés, le Pouvoir Adjudicateur pourra organiser une visite des installations et des services afin que les soumissionnaires puissent procéder à une évaluation du risque sur le ou les sites visités. Prendre rendez-vous à l'adresse cellulemarches@ghne.fr
Afficher plus
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-07-27 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ghne groupe hospitalier nord essonne
Numéro d'enregistrement national:
26910214100083
Adresse postale: 1 PARVIS DE L'HOPITAL
Code postal: 91400
Commune postale: Orsay
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellulemarches@ghne.fr 📧
Téléphone: 0169159191 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_UmUX0vCNUw 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_UmUX0vCNUw 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La date limite pour poser des questions est fixée au lundi 27 juillet 2026 à 12H00.
La date limite du GHNE pour y répondre est fixée au jeudi 30 juillet 2026 à 16H00.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Numéro d'enregistrement national:
17750000600024
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal administaratif de versailles
Numéro d'enregistrement national:
17780059000012
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 126-460493 (2026-07-02)
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