Objet Champ d'application du marché
Titre: ASSURANCES DE LA SPL LE VOYAGE A NANTES
2023-SG-16 à 24-00
Produits/services: Services d'assurance📦
Brève description:
“La présente consultation concerne les prestations de services d'assurances. La consultation est allotie en 9 lots.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assurance dommages aux biens et risques annexes 1ère ligne
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance incendie📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de biens📦
Lieu d'exécution: Pays de la Loire🏙️
Description du marché: Ce lot a pour objet l'assurance des dommages aux biens et risques annexes
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Information complémentaire sur la variante. Seule la variante obligatoire indiquée à l'article 7.1.1 du règlement de consultation est autorisée.
Les...”
Informations complémentaires
Information complémentaire sur la variante. Seule la variante obligatoire indiquée à l'article 7.1.1 du règlement de consultation est autorisée.
Les variantes facultatives ne sont pas autorisées (voir article 7.1 du RC).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assurance dommages aux biens et risques annexes 2nde ligne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes📦
Description du marché:
“Ce lot a pour objet l'assurance des dommages aux biens et risques annexes 2de ligne” Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Assurance responsabilité civile exploitation et professionnelle y compris responsabilité professionnelle métiers du Tourisme” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile générale📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de responsabilité professionnelle📦
Description du marché:
“Ce lot a pour objet l'assurance de responsabilité civile exploitation et professionnelle y compris l'assurance de responsabilité professionnelle métiers du tourisme”
Description du marché
Ce lot a pour objet l'assurance de responsabilité civile exploitation et professionnelle y compris l'assurance de responsabilité professionnelle métiers du tourisme
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assurance responsabilité civile des mandataires sociaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance défense et recours📦
Description du marché:
“Ce lot a pour objet l'assurance de responsabilité civile des mandataires sociaux”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assurance Tous Risques objets d'art et/ou d'exposition
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Ce lot a pour objet l'assurance tous risques des objets d'art et/ou d'exposition”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assurance Flotte automobile et Auto Mission
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile automobile📦
Description du marché:
“Ce lot a pour objet l'assurance de la flotte automobile et le volet auto mission”
Informations complémentaires:
“Information complémentaire sur la variante. Seule la variante obligatoire indiquée à l'article 7.1.2 du règlement de consultation est autorisée.
Les...”
Informations complémentaires
Information complémentaire sur la variante. Seule la variante obligatoire indiquée à l'article 7.1.2 du règlement de consultation est autorisée.
Les variantes facultatives ne sont pas autorisées (voir article 7.1 du RC).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assurance Individuelle accident/missions professionnelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurances accidents et maladie📦
Description du marché: Ce lot a pour objet l'assurance individuelle accident/missions professionnelles
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Assurance Dommages aux biens et risques annexes des Installations particulières intérieures et extérieures” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Ce lot a pour objet l'assurance dommages aux biens et risques annexes des installations particulières intérieures et extérieures”
Informations complémentaires:
“Information complémentaire sur la variante. Seule la variante obligatoire indiquée à l'article 7.1.3 du règlement de consultation est autorisée.
Les...”
Informations complémentaires
Information complémentaire sur la variante. Seule la variante obligatoire indiquée à l'article 7.1.3 du règlement de consultation est autorisée.
Les variantes facultatives ne sont pas autorisées (voir article 7.1 du RC).
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assurance navigation
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de bateaux📦
Description du marché:
“Ce lot a pour objet l'assurance navigation du bateau de la SPL Le Voyage à Nantes.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-10
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-10
14:10 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: dans 4 ans
Informations complémentaires
“Le Voyage à Nantes organise une visite facultative des principaux sites dont elle a la gestion pour les candidats le 20/06/2023 de 13h à 17h.
Pour des...”
Le Voyage à Nantes organise une visite facultative des principaux sites dont elle a la gestion pour les candidats le 20/06/2023 de 13h à 17h.
Pour des raisons d'organisation, il est précisé aux candidats que la date limite d'inscription à cette visite est fixée au 16/06/2023 jusqu'à 17h.
(Voir article 9 du règlement de consultation).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA),...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais de recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du CJA,
- Recours de pleine juridiction ouverts aux tiers évincés, et pouvant être exercé dans les délais fixés par la jurisprudence TARN ET GARONNE du CE dans son arrêté d’avril 2014,
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJ, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l’organisme.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe Tribunal judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 108-338725 (2023-06-02)
Avis d'attribution de marché (2023-12-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 774258.16 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“Moyens et modalités de gestion mis à la disposition de la SPL Le Voyage à Nantes”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 108-338725
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-SG-16-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Assurance dommages aux biens et risques annexes 1ère ligne
Date de conclusion du contrat: 2023-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Maif
Commune postale: Niort
Pays: France 🇫🇷
Région: Deux-Sèvres🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 250 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 248 708 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-SG-17-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Assurance dommages aux biens et risques annexes 2nde ligne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Mma
Commune postale: Le mans
Région: Sarthe🏙️
Nom: Assurances tanvez le vacon
Commune postale: Nantes
Région: Pays de la Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 38 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43711.72 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-SG-18-00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Assurance responsabilité civile exploitation et professionnelle y compris responsabilité professionnelle métiers du Tourisme” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 189795.40 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-SG-19-00
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Assurance responsabilité civile des mandataires sociaux
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-SG-20-00
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Assurance Tous Risques objets d'art et/ou d'exposition
Nom et adresse du contractant
Nom: Qbe europe
Commune postale: Bruxelles
Pays: Belgique 🇧🇪
Région: Région de Bruxelles-Capitale/ Brussels Hoofdstedelijk Gewest 🏙️
Nom: Willis towers watson
Commune postale: Puteaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 7 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023-SG-21-00
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Assurance Flotte automobile et Auto Mission
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 164136.60 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2023-SG-22-00
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Assurance Individuelle accident/missions professionnelles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Generali iard
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Nom: Acl courtage
Commune postale: Saint jean lespinasse
Région: Lot🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4697.24 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2023-SG-23-00
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Assurance Dommages aux biens et risques annexes des Installations particulières intérieures et extérieures” Nom et adresse du contractant
Nom: Ms amlin marine
Nom: Sarre & moselle
Commune postale: Sarrebourg
Région: Moselle🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 119 662 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 9
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Assurance navigation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 548 💰
“Lot 1 - offre retenue pour la variante obligatoire franchise générale à 800€
Lot 6 - offre retenue pour la variante obligatoire avec franchises dommages...”
Lot 1 - offre retenue pour la variante obligatoire franchise générale à 800€
Lot 6 - offre retenue pour la variante obligatoire avec franchises dommages tous accidents à 400€
Lot 8 - offre retenue pour la variante obligatoire franchise générale à 2000€
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu à l’article 2 de l’ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009, et pouvant être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais de recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu à l’article 2 de l’ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009, et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
- Référé contractuel prévu à l’article 11 de l’ordonnance,
- Recours de pleine juridiction ouverts aux tiers évincés, et pouvant être exercé dans les délais fixés par la jurisprudence TARN ET GARONNE du CE dans son arrêté d’avril 2014.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 247-779952 (2023-12-19)