Prestations de collecte/transfert, transformation des cadavres d'animaux et envoi des produits dérivés vers des filières autorisées dont l'intervention de l'Etat est nécessaire dans l'intérêt général

Avis de marché (2025-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de collecte/transfert, transformation des cadavres d'animaux et envoi des produits dérivés vers des filières autorisées dont l'intervention de l'Etat est nécessaire dans l'intérêt général
Numéro de référence: DI-Equarrissage2026
Brève description:
“Prestations de collecte/transfert, transformation des cadavres d'animaux et envoi des produits dérivés vers des filières autorisées pour les cadavres pour...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 95
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 95

1️⃣
Description du marché:
“Prestations de collecte/transfert, transformation des cadavres d'animaux et envoi des produits dérivés vers des filières autorisées pour les cadavres pour...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans environ. A titre indicatif: Tonnage...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures 📦
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“juillet 2028 en cas de reconduction.”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le présent marché est passé à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure pour une durée initiale ferme allant...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Aisne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

3️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Allier 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

4️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

5️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

6️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Ardennes 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

7️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Ariège 🏙️
Informations sur les options
Description des options:
“LLe présent marché est passé à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure pour une durée initiale ferme allant...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

8️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Aube 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

9️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣0️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣1️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣2️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣3️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Cantal 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣4️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣5️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

1️⃣6️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Cher 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

1️⃣7️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Dordogne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

1️⃣8️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Corrèze 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

1️⃣9️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Creuse 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣0️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Haute-Corse 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣1️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

2️⃣2️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

2️⃣3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

2️⃣4️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Le présent marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Puis il pourra être reconduit tacitement...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

2️⃣5️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

2️⃣6️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

2️⃣7️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Eure 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031

2️⃣8️⃣
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

2️⃣9️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033

3️⃣0️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034

3️⃣1️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035

3️⃣2️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Gers 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036

3️⃣3️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037

3️⃣4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038

3️⃣5️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039

3️⃣6️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0040

3️⃣7️⃣
Lieu d'exécution: Indre 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0042

3️⃣8️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0043

3️⃣9️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0044

4️⃣0️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0045

4️⃣1️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Landes 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0046

4️⃣2️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0047

4️⃣3️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0048

4️⃣4️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0049

4️⃣5️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0050

4️⃣6️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0051

4️⃣7️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Lot 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0052

4️⃣8️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0053

4️⃣9️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Lozère 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0054

5️⃣0️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0055

5️⃣1️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0056

5️⃣2️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0057

5️⃣3️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Haute-Marne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0058

5️⃣4️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Mayenne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0059

5️⃣5️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0060

5️⃣6️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0061

5️⃣7️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0062

5️⃣8️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0063

5️⃣9️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0064

6️⃣0️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Orne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0065

6️⃣1️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0066

6️⃣2️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0067

6️⃣3️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0068

6️⃣4️⃣
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0069

6️⃣5️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0070

6️⃣6️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0071

6️⃣7️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0072

6️⃣8️⃣
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0073

6️⃣9️⃣
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0074

7️⃣0️⃣
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0075

7️⃣1️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0076

7️⃣2️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0077

7️⃣3️⃣
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0078

7️⃣4️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0079

7️⃣5️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0080

7️⃣6️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Somme 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0081

7️⃣7️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Tarn 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0082

7️⃣8️⃣
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0083

7️⃣9️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0084

8️⃣0️⃣
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0085

8️⃣1️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0086

8️⃣2️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Vienne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0087

8️⃣3️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Haute-Vienne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0088

8️⃣4️⃣
Lieu d'exécution: Vosges 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0089

8️⃣5️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0090

8️⃣6️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0091

8️⃣7️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Toute la région Ile de France”
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0092

8️⃣8️⃣
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0093

8️⃣9️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0094

9️⃣0️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0095

9️⃣1️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0096

9️⃣2️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0097

9️⃣3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0098

9️⃣4️⃣
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0099

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Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du marché s'entend sur la durée potentielle totale du marché (reconduction comprise) soit 3 ans A titre indicatif: Tonnage d'intérêt...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0100

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-15 14:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Franceagrimer - Service de la Politique et des Stratégies Achat- Montreuil (93)
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La séance d'ouverture des offres n'est pas publique, les dates et heures d'ouverture des offres sont prévisionnelles et données uniquement à titre indicatif”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“- copie des autorisations détenues par les entreprises et installations intervenant dans l'exécution de la prestation émises par les autorités compétentes...”    Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“l'Imprimé DUME complété à la partie IV.B (capacité économique et financière) concernant les éléments relatifs aux chiffres d'affaires annuel global HT et...”    Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“le formulaire DUME complété : - en partie II en termes d'identification, de présentation et de qualité de la personne habilitée à engager l'opérateur...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“A l'attribution du marché, en cas de groupement d'opérateurs économiques conjoint, le mandataire du groupement devra être solidaire.”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Franceagrimer
Numéro d'enregistrement national: 130 006 364 00017
Adresse postale: 12 rue Henri ROL TANGUY
Code postal: 93555
Commune postale: Montreuil cedex
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mpublics@franceagrimer.fr 📧
Téléphone: +33173302000 📞
URL: http://www.franceagrimer.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2820778&orgAcronyme=b4n 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2820778&orgAcronyme=b4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2820778&orgAcronyme=b4n 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le Dossier de consultation est directement disponible sur la plateforme PLACE à l'adresse...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 130 006 869 00015
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33149202000 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 130 006 869 00015
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33149202000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 130 006 869 00015
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33149202000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat (CJA, art L.551- Référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et s) - recours de jurisprudence CE, 4 avril...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 178-607373 (2025-09-15)