2021-10-15marche De Transport Pedagogique Pour La Ville De Martigues (Commune de Martigues)
ce marché concerne des services réguliers, ponctuels et événementiels de transports publics routiers à l'attention des élèves, des jeunes et leurs accompagnateurs assurant à titre principal la desserte des établissements d'enseignement sur les itinéraires décrits en annexe au cahier des charges, ainsi que les sorties sportives, culturelles, Centre de Loisirs et autres activités.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.A titre indicatif, l'estimation de la valeur totale des acquisitions pour …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Societe des Transports Robertsuma
2017-04-13Services de transports scolaires métropolitains (Métropole Aix Marseille Provence)
Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899. Il s'agit d'un accord-cadre au sens de l'article 78 du Décret nº 2016-360, conclu avec un opérateur économique et sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret nº 2016-360. L'accord-cadre, pour chaque lot, est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa notification.
Le …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:sumaSumianTrans AzurTransdev Expresstransports robert
2015-09-17Dessertes scolaires du Lycée Saint-Exupéry à Marseille et du Collège Marc Ferrandi à Septèmes les Vallons (Communauté Urbaine MPM)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics.
La présente consultation implique l'établissement d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.
Celui-ci doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
Le …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Pastouretsuma
2014-10-31transports d'enfants intra muros pour la Ville de Fos-sur-Mer (Ville de Fos-sur-Mer)
transports d'enfants intra muros pour la Ville de Fos-sur-Mer.
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 10 (allotissement), 26-i-1°, 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-I (bons de commande) du code des marchés publics, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la collectivité (www.achatpublic.com).
Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Alizessuma
2014-04-18Prestations de transports urbains et scolaires sur l'est du territoire de MPM (Communauté Urbaine MPM)
Le présent marché a pour objet des prestations de transports urbains et scolaires associés sur l'est du territoire de la communauté urbaine Marseille Provence Métropole.
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics.
Il n'est pas prévu la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires.
Délai d'urgence: non
le marché est un marché à bons de commande au sens de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:NAP Tourismesuma
2013-07-16Prestations de transports réguliers et à la demande sur le réseau "Côte Bleue" (Cté Urbaine MPM)
L'objet du marché est d'assurer une prestation de transports réguliers et à la demande sur le réseau de la "Côte bleue".
Par avis no2013-025, la Communauté urbaine a lancé le 7 février 2013 un appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Dans le cadre de cette consultation, la commission d'appel d'offres a déclaré infructueux le marché précédemment lancé et il a été décidé de le relancer sous la forme d'une procédure négociée après publicité préalable …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:suma