Exécution de circuits de transports réguliers sur le territoire de Nice Côte d'Azur: Vallées, Plaine du Var/Carros, Nord-Est, Est Littoral, Collines Niçoises

Régie Ligne d'Azur

Le présent marché a pour objet de confier l'exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'Azur (MNCA), secteurs Vallées, Plaine du Var/Carros, Collines Niçoises, Est Littoral et Nord-Est (services réguliers, foot, express, saisonniers et scolaires) pour le compte de la Régie Ligne d'Azur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ampère
• suma
• TACAVL
• TANP
• Transdev Alpes-Maritimes
• Transport régional des Alpes Maritimes
• Union des Transporteurs de Provence

Qui ?

• Régie Ligne d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier public

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-22	Avis de marché
2021-03-24	Informations complémentaires
2021-08-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie Ligne d'Azur
Adresse postale: Centre opérationnel du tramway, 2 boulevard Henri Sappia
Code postal: 06100
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.lignesdazur.com 🌏
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr 📧
Fax: +33 493165504 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-22 📅
Date limite de soumission: 2021-03-22 📅
Date de publication: 2021-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 018-041686
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Chaque lot est conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel. Chaque lot est conclu pour une période de quatre ans ferme. L'estimation annuelle non contractuelle du présent lot est de 4 260 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 124 900 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Les Vallées
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent marché a pour objet de confier l'exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'Azur (MNCA) sur le secteur des Vallées de la Tinée et de la Vésubie.

Valeur estimée hors TVA: 170 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Plaine du Var/Carros
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent marché a pour objet de confier l'exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'Azur (MNCA) sur le secteur de Plaine du Var/Carros.

Valeur estimée hors TVA: 336 640 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Nord-Est
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le présent marché a pour objet de confier l'exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'Azur (MNCA) sur le secteur Nord-Est.

Valeur estimée hors TVA: 13 360 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Est Littoral
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le présent marché a pour objet de confier l'exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'Azur (MNCA) sur le secteur Est Littoral.

Valeur estimée hors TVA: 9 252 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Collines Niçoises
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le présent marché a pour objet de confier l'exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'Azur (MNCA) sur le secteur Collines Niçoises.

Valeur estimée hors TVA: 515 840 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Kbis de moins de trois mois;

— l'inscription au registre des entreprises de transport public routier de personne.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Entreprise de transport public routier de personne, codes des transports articles L. 3113-1 et R. 3113-1.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Point de contact: Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: 2 boulevard Henri Sappia
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Janvier 2025.

Le marché est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire passé sous la procédure d'un appel d'offres ouvert, d'une durée de quatre ans à compter de la date mentionnée dans le 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/provence-alpes-cote-d-azur/bouches-du-rhone/prefecture-13203-01.html 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 018-041686 (2021-01-22)

Informations complémentaires (2021-03-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-24 📅
Date limite de soumission: 2021-04-19 📅
Date de publication: 2021-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 061-155493
Se réfère à l'avis: 2021/S 018-041686
Numéro JO-S: 61
Source: OJS 2021/S 061-155493 (2021-03-24)

Avis d'attribution de marché (2021-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché a pour objet de confier l'exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'azur (Mnca) Secteurs Vallées, Plaine du Var/Carros, Collines Niçoises, Est Littoral et Nord Est (Services Réguliers, Foot, Express, Saisonniers et Scolaires) pour le compte de la Régie Ligne d'azur

Valeur totale du marché: 64 996 136 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: régie Ligne d'azur
Adresse postale: centre Opérationnel du Tramway 2 boulevard Henri Sappia

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-09 📅
Date de publication: 2021-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 156-413917
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono attributairechaque lot est conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuelchaque lot est conclu pour une période de 4 ans ferme.L'estimation annuelle non contractuelle du présent lot est de 4 260 000 eur (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: les Vallées
Brève description:

le présent marché a pour objet de confier l'exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'azur (Mnca) sur le secteur des Vallées de la Tinée et de la Vésubie

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: plaine du Var/Carros
Brève description:

le présent marché a pour objet de confier l'exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'azur (Mnca) sur le secteur de Plaine du Var/Carros

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: nord- est
Brève description:

le présent marché a pour objet de confier l'exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'azur (Mnca) sur le secteur Nord-Est

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: est Littoral
Brève description:

le présent marché a pour objet de confier l'exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'azur (Mnca)Sur le secteur Est littoral

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: collines Niçoises
Brève description:

le présent marché a pour objet de confier l'exécution des services de transport urbain de voyageurs sur le périmètre de la Métropole Nice Côte d'azur (Mnca) sur le secteur Collines niçoises

Informations complémentaires:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-29 📅
Nom: transport Régional des Alpes Maritimes
Numéro d'enregistrement national: 95480136100021
Adresse postale: 10 rue emile leonard BP 129
Commune postale: Nice
Code postal: 06303
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 15 781 862 EUR 💰
Nom: tacavl
Numéro d'enregistrement national: 41545016200052
Adresse postale: 117 route du Bar
Commune postale: Châteauneuf-de-Grasse
Code postal: 06750
Nom: transdev Alpes-Maritimes
Numéro d'enregistrement national: 31017286100042
Adresse postale: boulevard Slama Nice la Plaine Bâtiment C1
Code postal: 06200
Nom: tanp
Numéro d'enregistrement national: 95780943700024
Adresse postale: 132 boulevard Pasteur
Code postal: 06000
Valeur totale du marché: 30 941 986 EUR 💰
Nom: union des Transporteurs de Provence
Numéro d'enregistrement national: 30810198900066
Adresse postale: 4870 Route d'eguilles
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: suma
Numéro d'enregistrement national: 63668017500016
Adresse postale: rd 113
Commune postale: Rognac
Code postal: 13340
Nom: ampere
Numéro d'enregistrement national: 84476695600016
Adresse postale: 4780 route d'eguilles
Valeur totale du marché: 10 033 619 EUR 💰
Adresse postale: 4870 route d'eguilles
Valeur totale du marché: 8 238 667 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
5
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Commande Publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional
Adresse postale: place Félix-Baret CS 80001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 156-413917 (2021-08-09)

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