2014-12-04   Exécution de services de transport scolaire réserves aux élevés et étudiants handicapés vauclusiens à destination de... (Département de Vaucluse)
Exécution de services de transport scolaire réserves aux élevés et étudiants handicapés vauclusiens à destination de leur établissement d'enseignement. Voir la passation de marché »
2014-07-18   Services de transports à la demande sur le département de la Drôme (Conseil général de la Drôme)
Dans le cadre des compétences qui lui sont attribuées par la loi 82-1153 du 30 décembre 1982 (L.O.T.I.) et par la loi 83-663 du 22 juillet 1983, et en application de l'article 26 du décret no85-891 du 16 août 1985 le Conseil général de la Drome confie l'exploitation d'un réseau de services de transport public routier et de services de transports à la demande à des transporteurs, réseau dont la consistance et les modalités d'exploitation sont définies dans le document intitulé cahier des clauses … Voir la passation de marché »
2012-03-19   Transport scolaire des élèves et étudiants handicapés dans le Département de la Drôme (Conseil général de la Drôme)
Le marché concerne le transport des enfants handicapés de leur domicile à leur établissement scolaire, dans le cadre d'un circuit convenu avec le Département, qui fera l'objet de bons de commande, adressés au prestataire et qui indiqueront les modalités d'exécution. Voir la passation de marché »
2012-02-10   Exécution de prestations de transport de personnes par véhicules légers, minibus ou autobus pour les établissements... (Mindef / EMA / DC SCA / PFAF SE)
Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de transport de personnes par véhicules légers, minibus ou autobus pour les établissements de DGA essais de missiles, DGA techniques navales et le personnel militaire permissionnaire de la base de Défense de Saint-Christol. (3 lots). Lot no 1 transport hebdomadaire régulier et transport ponctuel de personnel pour les établissements DGA essais de missiles et DGA techniques navales (8 postes). Lot no 2 transport ponctuel de personnel et mise à … Voir la passation de marché »