2021-03-17   Organisation et exécution de services de transport de petite capacité pour les élèves et étudiants en situation de... (Conseil départemental de l'Oise)
La consultation a pour objet l'exécution d'un service portant sur le transport scolaire de petite capacité pour les élèves ou étudiants en situation de handicap et le transport d'usagers de l'Aide sociale à l'enfance (ASE). L'allotissement géographique est déterminé en fonction des lieux à desservir. Voir la passation de marché »
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2021-03-17   Organisation et exécution de services de transport de grande capacité et aménagé pour les élèves et étudiants en... (Conseil départemental de l'Oise)
La consultation a pour objet l'exécution d'un service portant sur le transport scolaire de grande capacité et aménagé pour les élèves ou étudiants en situation de handicap. L'allotissement géographique est déterminé en fonction des lieux à desservir. Voir la passation de marché »
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2018-05-11   Accord-cadre relatif a l'organisation et a l'execution de services de transport scolaire d'élèves en situation de... (SMTC Artois-Gohelle)
Le présent accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre, passé en application des articles 78 et 79 dudit décret, est passé sans minimum ni maximum de montants. Voir la passation de marché »
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2017-04-07   Accord-cadre — organisation et exécution de services de transport d'élèves et étudiants en situation de handicap et... (Conseil départemental de l'Oise)
La consultation concerne un accord-cadre ayant pour objet l'exécution d'un service portant sur le transport scolaire d'élèves ou étudiants en situation de handicap et le transport d'usagers de l'aide Sociale à l'enfance. Il s'agit d'un accord-cadre qui peut être exécuté: — en partie par l'émission de bons de commande, — et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Voir la passation de marché »
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2017-02-17   Exploitation de services de transports adaptés créés à l'intention d'élèves et étudiants handicapés et de mineurs... (Département de L'Aisne)
Accord-Cadre multi attributaires sans minimum ni maximum exécuté par marché subséquent à bons de commande le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec le titulaire de nouveaux services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions de l'article 30-i-7 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Voir la passation de marché »
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