Fournisseur: Régie des écrivains

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Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Régie des écrivains est mentionné

2025-07-11   Prestations d'enlèvement de feuilles mortes sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg (Eurométropole de Strasbourg)

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.

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2023-08-29   2023s0299mmnoc01 (SDEA Alsace Moselle)
entretien des espaces verts du siege du sdea a schiltigheim, des centres d?haguenau, benfeld et saverne, ainsi que des antennes de molsheim et pfaffenhoffen Voir la passation de marché »
2023-06-15   prestations d'entretien des espaces extérieurs (Ville de Schiltigheim)
entretien d'espaces verts et prestation de nettoyage de déchets Voir la passation de marché »
2023-02-09   23vds0032 - prestations de nettoyage des établissements de la Direction de l'enfance et de l'éducation (Ville de Strasbourg)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Marché à prix mixtes :- les prestations courantes font l'objet d'un marché ordinaire à prix forfaitaires annuels.- Les prestations exceptionnelles font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un montantmaximum annuel indiqué à l'acte d'engagement.Reprise du personnel sauf pour le lot 11 Voir la passation de marché »
2022-12-14   Prestations de nettoyage (OPHEA Office public de l'habitat de l'Eurométropole de Strasbourg)
Le présent accord-cadre concerne des prestations de : • Conditionnement et Reconditionnement des Ordures Ménagères et TRI, • Enlèvement des encombrants, • Entretien des Espaces Gris, • Entretien des Espaces Verts, • Nettoyage des Parties communes, • Taille et élagage d'arbres Voir la passation de marché »
2022-07-13   entretien espaces verts (SDEA Alsace Moselle)
l entretien des espaces verts des installations publiques d eau potable et d eaux usees Voir la passation de marché »
2022-03-25   externalisation du nettoyage de bâtiments communaux (Ville de Schiltigheim)
l'Objet de la consultation est l'externalisation du nettoyage de bâtiments communaux. Le marché est divisé en 4 lots : - bâtiments de la mairie ; - bâtiments scolaires ; - bâtiments sportifs ; - halles du Scilt. Le marché est divisé en deux systèmes de prix : - une partie à prix unitaire avec un montant maximum annuel ; - une partie à prix forfaitaire annuel Voir la passation de marché »
2021-12-03   Entretien des espaces verts de l'ensemble des sites de la CTS (Compagnie des transports strasbourgeois)
Le présent accord-cadre porte sur l’entretien des espaces verts de l’ensemble des sites de la Compagnie des Transports Strasbourgeois. Voir la passation de marché »
2021-10-15   irene 21-04 - nettoyage des locaux et des vitreries pour l'interrégion Nord Est (Urssaf Alsace)
marché mutualisé relatif au nettoyage des locaux et des vitreries pour le compte des Urssaf de l'interrégion Nord est (Alsace, Lorraine, Champagne-Ardenne et Franche-Comté) Voir la passation de marché »
2021-08-06   prestations de nettoyage pour la direction de l'enfance et de l'éducation (Ville de Strasbourg)
tous les lots comprennent des prix mixtes : - les prestations courantes dont le libellé est donné dans le CCTP font l'objet d'un marché ordinaire à prix forfaitaires annuels indiqués à l'acte d'engagement - les prestations exceptionnelles font l'objet de bons de commande à prix unitaires passé en application des articles 78 et 80 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres à bons de commande avec un montant maximum. Obligation de reprise du personnel - lot 1 et lot 6 La liste des … Voir la passation de marché »
2021-05-06   Accord-cadre concernant l'entretien des espaces verts pour Habitation Moderne (Habitation Moderne)
Accord-cadre mono-attributaire avec marchés subséquents sans minimum, et sans maximum portent: — sur l’entretien courant et annuel des espaces verts du patrimoine d’Habitation Moderne; — sur des prestations ponctuelles relatives aux espaces verts (dessouchage, abatage, ...). Des marchés subséquents seront passés en fonction des besoins d’Habitation Moderne. Voir la passation de marché »
2021-02-12   Mise en place d'une conciergerie d'entreprise pour les agents-es de l'Eurométropole de Strasbourg (dite comptoir des... (Eurométropole de Strasbourg)
Mise en place d'une conciergerie d'entreprise pour les agents-es de l'Eurométropole de Strasbourg (dite comptoir des services). Voir la passation de marché »
2020-08-20   20vds0115 — prestations de nettoyage dans diverses écoles de la Ville de Strasbourg (Ville de Strasbourg)
Marché à prix mixtes dont le libellé est donné dans le CCTP: — les prestations courantes font l'objet d'un marché ordinaire à prix forfaitaires annuels, — les prestations exceptionnelles font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal. Forme de marché: ordinaire + part à bons de commande. Attribution d'un marché pour chaque lot. Pour tous les lots, le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2021 (où de la date de notification si celle-ci intervient … Voir la passation de marché »
2020-06-26   Prestations de nettoyage manuel de voies publiques sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg (Eurométropole de Strasbourg)
Prestations de nettoyage manuel de voies publiques sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an à compter du 1.1.2021. Voir la passation de marché »
2020-06-15   Nettoyage des locaux de la Collectivité européenne d'Alsace de 2021 à 2024 (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Divers prestations de mise en propreté de locaux de la Collectivité européenne d'Alsace ainsi que des services ou fournitures associés. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois, à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021 pour les lots nº 13 à 21 et du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022 pour les lots nº un à douze. Groupement de commandes ayant pour objet l'achat mutualisé d'une … Voir la passation de marché »
2020-02-14   Prestations de nettoyage dans diverses écoles de la ville de Strasbourg (Ville de Strasbourg)
Prestations de nettoyage dans diverses écoles de la ville de Strasbourg. Forme de marché: ordinaire pour les prestations courantes et à bons de commande sans montant minimal ni maximal pour les prestations exceptionnelles et le nettoyage des vitres. Attribution d'un marché pour chaque lot. Marché conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.7.2020 jusqu'au 30.6.2021. La durée de la période initiale des prestations est de 1 an. Voir la passation de marché »
2019-10-28   Bas-Rhin (67) — nettoyage des locaux de bureaux d'OPUS 67 (OPUS 67)
Bas-Rhin (67) — nettoyage des locaux de bureaux d'OPUS 67. Voir la passation de marché »
2019-04-23   2019S0162MAOOC01 (SDEA Alsace Moselle)
Entretien des espaces verts du siège du SDEA à Schiltigheim, des Centres d'Haguenau et Benfeld, ainsi que des antennes de Molsheim et Pfaffenhoffen. Voir la passation de marché »
2019-03-08   Des9004e Expérimentation de la collecte des déchets alimentaires pour différents habitats (Ville Eurométropole de Strasbourg)
Des9004e Expérimentation de la collecte des déchets alimentaires pour différents habitats. Marché séparé ordinaire. Voir la passation de marché »
2019-01-18   Bas-Rhin (67) — Entretien des espaces verts de divers groupes d’immeubles d’OPUS 67 (OPUS 67)
Entretien des espaces verts de divers groupes d’immeubles d’OPUS 67 (tonte pelouse et désherbage, entretien de haie, massifs arbustifs, fleuris et rosiers et des arbres). Voir la passation de marché »
2018-08-02   Des8019e — prestations de balayage manuel sur le territoire de l'Éurométropole de Strasbourg (Ville Eurométropole de Strasbourg)
Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2019 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Voir la passation de marché »
2018-07-06   18036ge Prestations de nettoyage de différents locaux de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg (Ville Eurométropole de Strasbourg)
Groupement de commandes constitué par l'Eurométropole de Strasbourg et la Ville de Strasbourg. Coordonnateur du groupement de commandes: L'Eurométropole de Strasbourg Voir la passation de marché »
2018-04-06   Nettoyage des locaux de la DSI de Pôle emploi: sites d'Aix-en-Provence, Beaurains, Castelnau-le-Lez, Gradignan, La... (DSI de pôle emploi)
Nettoyage des locaux de sites de la DSI d'Aix-en-Provence, Beaurains, Castelnau-le-Lez, Gradignan, La Chapelle St Mesmin, Montreuil, Nantes, et Schiltigheim. À ce titre, les prestations attendues sont: — une prestation forfaitaire de nettoyage de locaux, comprenant notamment le nettoyage des vitreries intérieures/extérieures, des cloisons vitrées, le shampoing moquettes, la fourniture de consommables sanitaires, — des prestations spécifiques de nettoyage des vitreries intérieures/extérieures, des … Voir la passation de marché »
2018-02-23   Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires — nettoyage de logements — patrimoine Domial ESH (Domial)
Les prestations de services sont principalement à réaliser à la suite de changements locatifs et concernent par conséquent l'ensemble des logements du patrimoine existant et à venir de Domial ESH, sise 25 place du capitaine Dreyfus à Colmar. Voir la passation de marché »
2017-05-19   17026v — prestations de nettoyage de l'opéra et du Centre médico-social de la Robertsau (Ville Eurométropole de Strasbourg)
17026v — prestations de nettoyage de l'opéra et du Centre médico-social de la Robertsau marché séparé ordinaire. Le marché comprend des prix mixtes: — les prestations courantes font l'objet d'un marché à prix forfaitaires, — les prestations ponctuelles et exceptionnelles font l'objet de bons de commande à prix unitaires passé en application de 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres sans montant minimum ni maximum. La durée du marché démarre à compter de la notification jusqu'au … Voir la passation de marché »
2017-05-15   Entretien des espaces verts des services et établissements publics de l'État de la région grand est (Préfecture de région Alsace — SGARE)
La présente consultation est organisée en vue de la passation d'un accord-cadre à marchés subséquents pour assurer l'entretien des espaces verts. L'Accord-Cadre est en partie réservé en application des articles 36.1 et 36.2 de l'ordonnance n°2015-899 du 23.7.2015. Les lots non réservés doivent respecter les dispositions de la clause de promotion à l'emploi prévue à l'article 2 du CCAP. Voir la passation de marché »
2017-02-17   17012v Nettoyage de diverses écoles situées sur le territoire de la Ville de Strasbourg — Saint-Thomas et Schwilgué (Ville Eurométropole de Strasbourg)
Obligation de reprise du personnel: Le titulaire du présent marché est tenu de prendre contact avec le titulaire du précédent marché pour organiser la reprise du personnel entrant dans le champ d'application de l'obligation de reprise prévue par les articles L 1223-1 et s. du code du travail ou, le cas échéant, par une convention collective. Il est tenu de se conformer à cette obligation légale dès lors qu'il y est soumis, sous peine de s'exposer à la résiliation pour faute du marché séparé. Le marché … Voir la passation de marché »
2016-12-29   Accord-cadre mono-attributaire avec marchés subséquents concernant l'entretien des espaces verts du patrimoine... (Habitation Moderne)
La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre mono-attributaire avec marchés subséquents concernant l'entretien des espaces verts du patrimoine immobilier d'Habitation Moderne. Voir la passation de marché »
2016-08-18   Prestations de déneigement de différents bâtiments du conseil départemental du Bas-Rhin (Département du Bas-Rhin)
Prestations de déneigement de différents bâtiments du conseil départemental du Bas-Rhin. Les prestations sont réparties en 6 lots. Voir la passation de marché »
2016-08-16   16035V — nettoyage de l'école maternelle Louise Scheppler (Ville Eurométropole de Strasbourg)
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Marché mixte: les prestations courante font l'objet d'un marché ordinaire à prix forfaitaires/les prestations de nettoyages dite «Exceptionnelles» … Voir la passation de marché »
2016-03-11   16013v Prestations de nettoyage des locaux dans les établissements petite enfance (Ville de Strasbourg)
Obligation de reprise du personnel: le titulaire du présent marché est tenu de prendre contact avec le titulaire du précédent marché pour organiser la reprise du personnel entrant dans le champ d'application de l'obligation de reprise prévue par les articles L 1223-1 et s. du code du travail ou, le cas échéant, par une convention collective. Il est tenu de se conformer à cette obligation légale dès lors qu'il y est soumis, sous peine de s'exposer à la résiliation pour faute du marché. Voir la passation de marché »
2015-07-24   15038v Nettoyage de divers établissements gérés par la Direction de l'enfance et de l'éducation (phase 2) (Ville Eurométropole de Strasbourg)
Pour chacun des lots, le marché correspondant comprend des prix mixtes: — les prestations courantes font l'objet d'un marché ordinaire à prix forfaitaires, — les prestations exceptionnelles font l'objet de bons de commande à prix unitaires passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics sans montant minimum ni maximum. Voir la passation de marché »
2014-09-26   14055v Prestations de nettoyage du CMS Schoepflin (Communauté urbaine de Strasbourg)
le marché comprend des prix mixtes : - les prestations de nettoyage courant font l'objet d'un marché ordinaire à prix forfaitaires - les prestations de nettoyage exceptionnelles feront l'objet de bons de commande sans montant minimum ni montant maximum en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins Voir la passation de marché »
2014-05-16   14028v Prestations de nettoyage des sites (et de leurs abords) occupés de façon illicite et des espaces temporaires... (Communauté urbaine de Strasbourg)
14028v Prestations de nettoyage des sites (et de leurs abords) occupés de façon illicite et des espaces temporaires d'insertion sur le territoire de la Ville de Strasbourg. Voir la passation de marché »
2013-09-18   Nettoyage des parties communes des immeubles d'habitation appartenant à Habitation Moderne (Habitation Moderne)
L'objet du marché est d'assurer le nettoyage des parties communes des immeubles d'habitation appartenant à Habitation Moderne ; Le nettoyage étant entendu comme une opération d'entretien des locaux et des équipements dont l'objectif primordial est d'assurer un aspect agréable et un niveau de propreté, de confort et d'hygiène, tout en respectant l'état des surfaces (absence de dégradation). Cet avis fait suite à une première consultation (cf. Rubrique IV.3).2) - Publications antérieures) lancée en janvier … Voir la passation de marché »
2012-09-21   2064v Prestations de nettoyage de l'école maternelle Louise Scheppler (Ville de Strasbourg)
Marché mixte: ce marché comprend deux types de prestations: — les prestations dites "courantes" passées sous forme de marché ordinaire, — les prestations dites "exceptionnelles" passées sous forme de marché à bons de commande sans montant minimum, ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Reprise du personnel: Le titulaire du présent marché n'est pas tenu de prendre contact avec … Voir la passation de marché »
2012-09-07   Marché de nettoyage des locaux extérieurs et des 2 Parkings-Relais en ouvrage situés sur le réseau de la compagnie... (Compagnie des transports strasbourgeois)
Ce marché de services relatif au nettoyage des locaux extérieurs et des 2 Parkings-Relais en ouvrage situés sur le réseau de la compagnie des transports strasbourgeois est composé des 2 lots suivants: Lot n°1: Nettoyage des locaux extérieurs situés sur le réseau de la CTS: 1) Nettoyage des 4 locaux de pause situés sur le réseau de la CTS (stations Rotonde, Baggersee, Elsau et Alouettes); 2) Nettoyage de la salle d'attente de la clientèle de la station tramway Rotonde de la CTS; 3) Nettoyage des espaces … Voir la passation de marché »
2012-08-24   2059gv - prestations de nettoyage d'équipements sportifs de la Ville et de la Communauté urbaine de Strasbourg (Ville de Strasbourg)
// Groupement de commandes entre la Ville de Strasbourg et la Communauté urbaine de Strasbourg. Coordonnateur du groupement de commandes: la Ville de Strasbourg. // Obligation de reprise du personnel: Le titulaire du présent marché est tenu de prendre contact avec le titulaire du précédent marché pour organiser la reprise du personnel entrant dans le champ d'application de l'obligation de reprise prévue par les articles L 1223-1 et s. du Code du travail ou, le cas échéant, par une convention collective. … Voir la passation de marché »
2011-09-27   Marché de nettoyage du patrimoine immobilier (Foyer moderne de Schiltigheim)
Marché de nettoyage des sas, halls d'entrées, parties communes, parkings en sous-sol, espaces extérieurs d'immeubles d'habitations, décomposé en 4 lots répartis sur la commune de Schiltigheim. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans. Voir la passation de marché »
2011-01-20   Marché de service pour l'entretien des espaces extérieurs dans le quartier des écrivains et Schiltigheim XI (OPUS 67)
Marché de service pour l'entretien des espaces verts extérieurs dans le quatier des Ecrivains et Schiltigheim XI. A titre indicatif, les prestations seront executées à partir du 1.4.2011. OPUS 67 souhaite promouvoir l'emploi de publics éloignés de l'emploi. Aussi, un des critères de sélection des offres sera les performances en matière d'insertion professionnelle selon les dispositions de l'article 53 et 14 du code des marchés publics et de l'article 5 du règlement de la consultation. A ce titre, les … Voir la passation de marché »