Marché de nettoyage des locaux extérieurs et des 2 Parkings-Relais en ouvrage situés sur le réseau de la compagnie des transports strasbourgeois

Compagnie des transports strasbourgeois

Ce marché de services relatif au nettoyage des locaux extérieurs et des 2 Parkings-Relais en ouvrage situés sur le réseau de la compagnie des transports strasbourgeois est composé des 2 lots suivants:
Lot n°1: Nettoyage des locaux extérieurs situés sur le réseau de la CTS:
1) Nettoyage des 4 locaux de pause situés sur le réseau de la CTS (stations Rotonde, Baggersee, Elsau et Alouettes);
2) Nettoyage de la salle d'attente de la clientèle de la station tramway Rotonde de la CTS;
3) Nettoyage des espaces communs et sanitaires des 3 locaux de relève situés sur le réseau de la CTS (Stations tramway Churchill, Hoenheim Gare et Montagne verte);
4) Nettoyage des espaces communs et des espaces sanitaires de l'agence commerciale de la CTS située dans la rue du jeu des enfants à Strasbourg;
5) Nettoyage et prestations de maintenance associées des sanitaires situés en bout de ligne sur le réseau de la CTS;
6) Vidange des cuves des toilettes chimiques installées sur le réseau de la CTS;
7) Nettoyage des 7 guérites des Parkings-Relais Tramway du réseau de la CTS;
8) Nettoyage des 17 Véloparcs du réseau de la CTS;
9) Nettoyage de la guérite du Minitram de la CTS durant la période annuelle de sa mise en service soit du 1er mars au 1er novembre;
10) Nettoyage des 12 accès aux sous-stations et locaux techniques situés sur le réseau de la CTS;
11) Nettoyage des locaux du Parking-Relais Tramway Elsau de la CTS;
12) Nettoyage des petits graffitis (inférieurs à un m2) sur les locaux extérieurs situés sur le réseau de la CTS;
13) Relevé mensuel des compteurs d'eau des locaux extérieurs situés sur le réseau de la CTS;
14) Prestations supplémentaires éventuelles: Nettoyage des 5 stations Velhop de la CTS;
Lot n°2: Nettoyage des deux Parkings-Relais en ouvrage situés sur le réseau de la CTS:
1) Nettoyage du Parking-Relais Tramway "Rives de l'Aar" de la CTS;
2) Nettoyage du Parking-Relais Tramway Rotonde de la CTS;

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-09-07 Avis de marché
2013-08-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:
Ce marché de services relatif au nettoyage des locaux extérieurs et des 2 Parkings-Relais en ouvrage situés sur le réseau de la Compagnie des Transports Strasbourgeois est composé des deux lots suivants:Lot n°1: Nettoyage des locaux extérieurs situés sur le réseau de la CTS:1) Nettoyage des quatre locaux de pause situés sur le réseau de la CTS (stations Rotonde, Baggersee, Elsau et Alouettes):— Nettoyage des espaces communs: Aération, dépoussiérage, aspiration, nettoyage des parois verticales, lavage du sol carrelé, détachage des sièges, lustrage des sols en PVC, lavage des vitres, décapage des sols, ...,— Nettoyage des espaces sanitaires: Aération, lavage et désinfection des lavabos, nettoyage des miroirs, approvisionnement en consommables (savon, essuie-mains et papier hygiénique), lavage et désinfection du carrelage et des poubelles, décapage des sols,...2) Nettoyage de la salle d'attente de la clientèle de la station tramway Rotonde de la CTS:— lavage et lustrage des vitres en double face, balayage et lavage des sols.3) Nettoyage des espaces communs et sanitaires des trois locaux de relève situés sur le réseau de la CTS (Stations tramway Churchill, Hoenheim Gare et Montagne verte):— Nettoyage des espaces communs: aération, dépoussiérage, aspiration, nettoyage des parois verticales, lavage du sol carrelé, détachage des sièges, lustrage des sols en PVC, lavage des vitres, décapage des sols, ...,— Nettoyage des espaces sanitaires: aération, lavage et désinfection des lavabos, nettoyage des miroirs, approvisionnement en consommables (savon, essuie-mains, papier hygiénique), lavage et désinfection du carrelage et des poubelles, décapage des sols,...4) Nettoyage des espaces communs et des espaces sanitaires de l'agence commerciale de la CTS située dans la rue du jeu des enfants à Strasbourg:— Nettoyage des espaces communs: aération, dépoussiérage, aspiration, nettoyage des parois verticales, lavage du sol carrelé, détachage des sièges, lustrage des sols en PVC, lavage des vitres, décapage des sols, ...,— Nettoyage des espaces sanitaires: aération, lavage et désinfection des lavabos, nettoyage des miroirs, approvisionnement en consommables (savon, essuie-mains, papier hygiénique), lavage et désinfection du carrelage et des poubelles, décapage des sols,...5) Nettoyage et prestations de maintenance associées des sanitaires situés en bout de ligne sur le réseau de la CTS:— lavage et désinfection des lavabos, tablettes, cuvettes, urinoirs, sols, nettoyage des miroirs, désengorgement des siphons, approvisionnement en consommables (savon, essuie-mains et papier hygiénique), versement d'un sachet DG50 dans la cuvette des toilettes, lavage des vitres, décapage des sols, ...,— Petits travaux de maintenance: remplacements des ampoules, des batteries,...6) Vidange des cuves des toilettes chimiques installées sur le réseau de la CTS Cette prestatation concerne environ 47 vidanges par mois et comprend la vidange de la cuve, le nettoyage des toilettes, et la remise en eau.7) Nettoyage des 7 guérites des Parkings-Relais Tramway du réseau de la CTS ce qui comprend le balayage et le lavage du sol, le dépoussiérage du mobilier et des parois intérieures, le vidage des poubelles, le lavage des vitres et de la structure, le lavage des parois intérieures et extérieures, le lavage et la désinfection des poubelles, le décapage des sols.8) Nettoyage des 17 Véloparcs du réseau de la CTS: ramassage des détritus, enlèvement et évacuation des feuilles par soufflage, dépoussiérage des structures et des supports de vélos, enlèvement des toiles d'araignées, lavage des vitres, de la porte, des valideurs, lessivage des structures, des portes, des luminaires,...9) Nettoyage de la guérite du Minitram de la CTS durant la période annuelle de sa mise en service soit du 1er mars au 1er novembre.— lessivage complet de toutes les structures, lavage du sol, dépoussiérage, vidage des poubelles, lavage des vitres et des encadrements.10) Nettoyage des 12 accès aux sous-stations et locaux techniques situés sur le réseau de la CTS, ce qui comprend le lavage et la désinfection de l'escalier et du pallier, le ramassage des détritus et des feuilles mortes, le balayage des couloirs intérieurs.11) Nettoyage des locaux du Parking-Relais Tramway Elsau de la CTS— lavage et désinfection des lavabos, des cuvettes, des urinoirs, des douches,des sols, du désengorgement des siphons, approvisionnement en consommables (savon, essuie-mains et papier hygiénique), lavage du sol, dépoussierrage, lavage des vitres.12) Nettoyage des petits graffitis (inférieurs à un m2) sur les locaux extérieurs situés sur le réseau de la CTS13) Relevé mensuel des compteurs d'eau des locaux extérieurs situés sur le réseau de la CTS— relevé mensuel des compteurs d'eau des sanitaires de bout de lignes raccordés, locaux de pause, locaux de relève, guérites des Parkings-Relais Tramway.14) Prestations supplémentaires éventuelles: Nettoyage des 5 stations Velhop de la CTS— ramassage des détritus, enlèvement des feuilles par soufflage et évacuation, dépoussiérage des structures et des supports vélos, lavage des vitres, des portes et des valideurs, lessivage des structures, des portes, des luminaires et des valideurs, ...Le lot n°2: Nettoyage des deux Parkings-Relais en ouvrage situés sur le réseau de la CTS:1) Nettoyage du Parking-relais tramway "Rives de l'Aar" de la CTS ce qui comprend notamment— le dépoussiérage de tous les aluminiums,— le balayage des sols et de la cage d'escalier,— le ramassage des détritus,— l'enlèvement des feuilles par soufflage,— le dépoussiérage des luminaires et des rampes,— le lavage des cadres de luminaires, des garde-corps, des cages d'escaliers, le nettoyage à haute pression du parking de certaines zones d'accès du Parking-Relais, ....2) Nettoyage du Parking-Relais Tramway Rotonde:— Nettoyage des locaux sanitaires: lavage et désinfection des lavabos, des cuvettes, des urinoirs, du sol carrelé, nettoyage des miroirs, désengorgement des siphons, approvisionnement en consommables (savon, essuie-mains et papier hygiénique), lavage et désinfection du carrelage vertical, décapage du sol,— Nettoyage du local du gardien, du préau et du sas d'entrée: balayage et lavage du sol, dépoussiérage, lavage des vitres, des parois et des poubelles,— Nettoyage du parking et des accès: vidage des poubelles, ramassage des détritus, lavage des parois et du sol de l'ascenseur, nettoyage et lavage des portes vitrées, balayage et soufflage des sols, dépoussiérage, nettoyage intérieur et extérieur des cloisons vitrées, lavage des sols à l'autolaveuse, nettoyage à haute pression de certaines zones d'accès du Parking-Relais.728 000,00896 000,00
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Compagnie des transports strasbourgeois
Adresse postale: 14 rue de la Gare-aux-Marchandises
Code postal: 67035
Commune postale: Strasbourg
Contact
Courrier électronique: pbala@cts-strasbourg.fr 📧
Téléphone: +33 388777033 📞
Fax: +33 388777036 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-07 📅
Date limite de soumission: 2012-10-01 📅
Date de publication: 2012-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 175-289071
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
— La date limite de remise des demandes de participation figurant à la rubrique IV.3.4 de l’avis correspond à la date limite de remise des candidatures. Les demandes de participation seront envoyées à la CTS sous double enveloppe cachetée par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. L’enveloppe intérieure portant la mention "marché de nettoyage des locaux extérieurs et des ouvrages situés sur le réseau de la compagnie des transports strasbourgeois", et le(s) numéro(s) de lot(s) pour le(s)quel(s) l'entreprise candidate. L’enveloppe extérieure portant l’adresse de la CTS – service achats / Patrice Bala – BP 2 - 14 rue de la gare-aux-marchandises – 67035 Strasbourg Cedex, FRANCE avec mentions "candidature", le numéro de marché 2012-M12/0287, et le nom de l’entreprise candidate. — Le marché est passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable prévue par l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et le décret 2005-1308 du 20.10.2005, — Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s’il s’agit d’un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d’autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu’il en disposera pour l’exécution du marché, — Les candidats présentant des variantes sont tenus de répondre à l'offre de base, — Les candidatures qui ne présentent pas les garanties professionnelles, techniques et financières nécessaires. À l’exécution du marché, appréciées au regard des éléments demandés à la rubriques III.2 seront éliminées.
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Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 14
Brève description:
Ce marché de services relatif au nettoyage des locaux extérieurs et des 2 Parkings-Relais en ouvrage situés sur le réseau de la compagnie des transports strasbourgeois est composé des 2 lots suivants:
Lot n°1: Nettoyage des locaux extérieurs situés sur le réseau de la CTS:
1) Nettoyage des 4 locaux de pause situés sur le réseau de la CTS (stations Rotonde, Baggersee, Elsau et Alouettes);
2) Nettoyage de la salle d'attente de la clientèle de la station tramway Rotonde de la CTS;
3) Nettoyage des espaces communs et sanitaires des 3 locaux de relève situés sur le réseau de la CTS (Stations tramway Churchill, Hoenheim Gare et Montagne verte);
4) Nettoyage des espaces communs et des espaces sanitaires de l'agence commerciale de la CTS située dans la rue du jeu des enfants à Strasbourg;
5) Nettoyage et prestations de maintenance associées des sanitaires situés en bout de ligne sur le réseau de la CTS;
6) Vidange des cuves des toilettes chimiques installées sur le réseau de la CTS;
7) Nettoyage des 7 guérites des Parkings-Relais Tramway du réseau de la CTS;
8) Nettoyage des 17 Véloparcs du réseau de la CTS;
9) Nettoyage de la guérite du Minitram de la CTS durant la période annuelle de sa mise en service soit du 1er mars au 1er novembre;
10) Nettoyage des 12 accès aux sous-stations et locaux techniques situés sur le réseau de la CTS;
11) Nettoyage des locaux du Parking-Relais Tramway Elsau de la CTS;
12) Nettoyage des petits graffitis (inférieurs à un m2) sur les locaux extérieurs situés sur le réseau de la CTS;
13) Relevé mensuel des compteurs d'eau des locaux extérieurs situés sur le réseau de la CTS;
14) Prestations supplémentaires éventuelles: Nettoyage des 5 stations Velhop de la CTS;
Lot n°2: Nettoyage des deux Parkings-Relais en ouvrage situés sur le réseau de la CTS:
1) Nettoyage du Parking-Relais Tramway "Rives de l'Aar" de la CTS;
2) Nettoyage du Parking-Relais Tramway Rotonde de la CTS;
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux extérieurs situés sur le réseau de la CTS
Brève description:
Le lot n°1 porte sur les prestations de nettoyage des locaux extérieurs situés sur le réseau de la CTS ce qui comprend les prestations suivantes:
6) Vidange des toilettes chimiques installées sur le réseau de la CTS;
7) Nettoyage des sept guérites des Parkings-Relais Tramway du réseau de la CTS;
8) Nettoyage des dix-sept Véloparcs du réseau de la CTS;
9) Nettoyage de la guérite du Minitram de la CTS;
10) Nettoyage des accès aux douze accès aux sous-stations et locaux techniques situés sur le réseau de la CTS;
14) Prestations supplémentaires éventuelles: Nettoyage des cinq stations Velhop de la CTS.
Quantité ou étendue:
Le lot n°1 porte sur les prestations de nettoyage des locaux extérieurs situés sur le réseau de la CTS ce qui comprend les prestations suivantes:
1) Nettoyage des 4 locaux de pause situés sur le réseau de la CTS (stations Rotonde, Baggersee, Elsau et Alouettes):
— Nettoyage des espaces communs: Aération, dépoussiérage, aspiration, nettoyage des parois verticales, lavage du sol carrelé, détachage des sièges, lustrage des sols en PVC, lavage des vitres, décapage des sols, ...,
— Nettoyage des espaces sanitaires: Aération, lavage et désinfection des lavabos, nettoyage des miroirs, approvisionnement en consommables (savon, essuie-mains et papier hygiénique), lavage et désinfection du carrelage et des poubelles, décapage des sols,...
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2) Nettoyage de la salle d'attente de la clientèle de la station tramway Rotonde de la CTS:
— lavage et lustrage des vitres en double face, balayage et lavage des sols.
3) Nettoyage des espaces communs et sanitaires des 3 locaux de relève situés sur le réseau de la CTS (Stations tramway Churchill, Hoenheim Gare et Montagne verte):
— Nettoyage des espaces communs: aération, dépoussiérage, aspiration, nettoyage des parois verticales, lavage du sol carrelé, détachage des sièges, lustrage des sols en PVC, lavage des vitres, décapage des sols, ...,
— Nettoyage des espaces sanitaires: aération, lavage et désinfection des lavabos, nettoyage des miroirs, approvisionnement en consommables (savon, essuie-mains, papier hygiénique), lavage et désinfection du carrelage et des poubelles, décapage des sols,...
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4) Nettoyage des espaces communs et des espaces sanitaires de l'agence commerciale de la CTS située dans la rue du jeu des enfants à Strasbourg:
5) Nettoyage et prestations de maintenance associées des sanitaires situés en bout de ligne sur le réseau de la CTS:
— lavage et désinfection des lavabos, tablettes, cuvettes, urinoirs, sols, nettoyage des miroirs, désengorgement des siphons, approvisionnement en consommables (savon, essuie-mains et papier hygiénique), versement d'un sachet DG50 dans la cuvette des toilettes, lavage des vitres, décapage des sols, ...,
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— Petits travaux de maintenance: remplacements des ampoules, des batteries,...
6) Vidange des cuves des toilettes chimiques installées sur le réseau de la CTS Cette prestatation concerne environ 47 vidanges par mois et comprend la vidange de la cuve, le nettoyage des toilettes, et la remise en eau.
7) Nettoyage des 7 guérites des Parkings-Relais Tramway du réseau de la CTS ce qui comprend le balayage et le lavage du sol, le dépoussiérage du mobilier et des parois intérieures, le vidage des poubelles, le lavage des vitres et de la structure, le lavage des parois intérieures et extérieures, le lavage et la désinfection des poubelles, le décapage des sols.
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8) Nettoyage des 17 Véloparcs du réseau de la CTS: ramassage des détritus, enlèvement et évacuation des feuilles par soufflage, dépoussiérage des structures et des supports de vélos, enlèvement des toiles d'araignées, lavage des vitres, de la porte, des valideurs, lessivage des structures, des portes, des luminaires,...
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9) Nettoyage de la guérite du Minitram de la CTS durant la période annuelle de sa mise en service soit du 1er mars au 1er novembre.
— lessivage complet de toutes les structures, lavage du sol, dépoussiérage, vidage des poubelles, lavage des vitres et des encadrements.
10) Nettoyage des 12 accès aux sous-stations et locaux techniques situés sur le réseau de la CTS, ce qui comprend le lavage et la désinfection de l'escalier et du pallier, le ramassage des détritus et des feuilles mortes, le balayage des couloirs intérieurs.
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11) Nettoyage des locaux du Parking-Relais Tramway Elsau de la CTS
— lavage et désinfection des lavabos, des cuvettes, des urinoirs, des douches,des sols, du désengorgement des siphons, approvisionnement en consommables (savon, essuie-mains et papier hygiénique), lavage du sol, dépoussierrage, lavage des vitres.
12) Nettoyage des petits graffitis (inférieurs à un m2) sur les locaux extérieurs situés sur le réseau de la CTS
13) Relevé mensuel des compteurs d'eau des locaux extérieurs situés sur le réseau de la CTS
— relevé mensuel des compteurs d'eau des sanitaires de bout de lignes raccordés, locaux de pause, locaux de relève, guérites des Parkings-Relais Tramway.
14) Prestations supplémentaires éventuelles: Nettoyage des cinq stations Velhop de la CTS
— ramassage des détritus, enlèvement des feuilles par soufflage et évacuation, dépoussiérage des structures et des supports vélos, lavage des vitres, des portes et des valideurs, lessivage des structures, des portes, des luminaires et des valideurs, ...
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Valeur estimée hors TVA: 658 000,00 💰
806 000,00 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Nettoyage des 2 Parkings-Relais en ouvrage situés sur le réseau de la CTS
Brève description:
Le lot n°2 porte sur le nettoyage des 2 Parkings-Relais en ouvrage situés sur le réseau de la CTS, ce qui comprend le nettoyage du Parking-Relais Tramway "Rives de l'Aar" et "Rotonde" de la CTS.
Quantité ou étendue:
Le lot n°2 porte sur le nettoyage des deux Parkings-Relais en ouvrage situés sur le réseau de la CTS, ce qui comprend les prestations suivantes:
1) Le nettoyage du Parking-Relais Tramway "Rives de l'Aar" de la CTS ce qui comprend notamment
— le dépoussiérage de tous les aluminiums,
— le balayage des sols et de la cage d'escalier,
— le ramassage des détritus,
— l'enlèvement des feuilles par soufflage,
— le dépoussiérage des luminaires et des rampes,
— le lavage des cadres de luminaires, des garde-corps, des cages d'escaliers, le nettoyage à haute pression du parking de certaines zones d'accès du Parking-Relais, ....
2) Le nettoyage du Parking-Relais Tramway Rotonde ce qui comprend notamment:
— le nettoyage des locaux sanitaires: lavage et désinfection des lavabos, des cuvettes, des urinoirs, du sol carrelé, nettoyage des miroirs, désengorgement des siphons, approvisionnement en consommables (savon, essuie-mains et papier hygiénique), lavage et désinfection du carrelage vertical, décapage du sol,
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— le nettoyage du local du gardien, du préau et du sas d'entrée: balayage et lavage du sol, dépoussiérage, lavage des vitres, des parois et des poubelles,
— Le nettoyage du parking et des accès: vidage des poubelles, ramassage des détritus, lavage des parois et du sol de l'ascenseur, nettoyage et lavage des portes vitrées, balayage et soufflage des sols, dépoussiérage, nettoyage intérieur et extérieur des cloisons vitrées, lavage des sols à l'autolaveuse, nettoyage à haute pression de certaines zones d'accès du Parking-Relais.
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Valeur estimée hors TVA: 70 000,00 💰
90 000,00 💰
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
Ce marché de services relatif au nettoyage des locaux extérieurs et des 2 Parkings-Relais en ouvrage situés sur le réseau de la Compagnie des Transports Strasbourgeois est composé des deux lots suivants:
Lot n°1: Nettoyage des locaux extérieurs situés sur le réseau de la CTS:
1) Nettoyage des quatre locaux de pause situés sur le réseau de la CTS (stations Rotonde, Baggersee, Elsau et Alouettes):
3) Nettoyage des espaces communs et sanitaires des trois locaux de relève situés sur le réseau de la CTS (Stations tramway Churchill, Hoenheim Gare et Montagne verte):
12) Nettoyage des petits graffitis (inférieurs à un m
14) Prestations supplémentaires éventuelles: Nettoyage des 5 stations Velhop de la CTS
Le lot n°2: Nettoyage des deux Parkings-Relais en ouvrage situés sur le réseau de la CTS:
1) Nettoyage du Parking-relais tramway "Rives de l'Aar" de la CTS ce qui comprend notamment
2) Nettoyage du Parking-Relais Tramway Rotonde:
— Nettoyage des locaux sanitaires: lavage et désinfection des lavabos, des cuvettes, des urinoirs, du sol carrelé, nettoyage des miroirs, désengorgement des siphons, approvisionnement en consommables (savon, essuie-mains et papier hygiénique), lavage et désinfection du carrelage vertical, décapage du sol,
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— Nettoyage du local du gardien, du préau et du sas d'entrée: balayage et lavage du sol, dépoussiérage, lavage des vitres, des parois et des poubelles,
— Nettoyage du parking et des accès: vidage des poubelles, ramassage des détritus, lavage des parois et du sol de l'ascenseur, nettoyage et lavage des portes vitrées, balayage et soufflage des sols, dépoussiérage, nettoyage intérieur et extérieur des cloisons vitrées, lavage des sols à l'autolaveuse, nettoyage à haute pression de certaines zones d'accès du Parking-Relais.
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Valeur estimée hors TVA: 728 000,00 💰
896 000,00 💰
Numéro de référence: Marché n°2012-M12/0287
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération Strasbourgeoise.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— un extrait Kbis et les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l’entreprise,
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée certifiant que le candidat n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 8 de l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005,
— si le candidat est en redressement judiciaire, il produira également à l’appui de sa candidature, la copie du ou des jugements prononcés,
— une attestation d'assurance responsabilité civile,
— En cas de groupement, une lettre de candidature comprenant le nom et la signature et la description des rôles de chacun des membres du groupement.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 derniers exercices disponibles,
— les certificats selon lesquels le prestataire est en règle avec ses obligations relatives au paiement des cotisations de sécurité sociale, de ses impôts et taxes ou, à défaut, une déclaration sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2011, certificats nécessaires en cas d’attribution du marché.
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Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années,
— présentation d’une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années concernées par le présent avis de marché et expériences similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Caution bancaire égale à 5 % du montant du marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement: fonds propres.
Conditions de paiement: par chèque ou par virement bancaire selon l'échéancier et les conditions de paiement définies au cahier des charges.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières: Ponctuellement, certaines prestations pourront être réalisées durant la nuit.
Noms et qualifications professionnelles du personnel

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Patrice Bala

Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: Quai Finkmatt
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388752727 📞
Fax: +33 388752705 📠
Nom: Différends liés à la passation: TGI de Strasbourg / Différends liés à l'exécution: convention d'arbitrage (art. 1442 et 1491 du code de procédure civile)
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile (ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009).
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction générale de la concurrence,de la consommation et de la répression des fraudes /Greffe du tribunal de grande instance
Adresse postale: 26 c boulevard Wilson/Quai Finkmatt
Code postal: 67000 / 67070
Source: OJS 2012/S 175-289071 (2012-09-07)
Avis d'attribution de marché (2013-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 84 937,28 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 14 rue de la Gare aux Marchandises
Contact
Courrier électronique: elopes@cts-strasbourg.fr 📧
Téléphone: +33 388777027 📞
Fax: +33 388777035 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-20 📅
Date de publication: 2013-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 162-283272
Se réfère à l'avis: 2012/S 175-289071
Numéro JO-S: 162

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération strasbourgeoise

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Estelle Lopes De Andrade
Source: OJS 2013/S 162-283272 (2013-08-20)