Prestations de déneigement de différents bâtiments du conseil départemental du Bas-Rhin

Département du Bas-Rhin

Prestations de déneigement de différents bâtiments du conseil départemental du Bas-Rhin. Les prestations sont réparties en 6 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département du Bas-Rhin

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement

Où ?

• Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-18	Avis de marché
2016-12-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Numéro de référence: 00002953
Brève description:

Prestations de déneigement de différents bâtiments du conseil départemental du Bas-Rhin. Les prestations sont réparties en 6 lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Bas-Rhin
Code postal: 67964
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
Courrier électronique: christiane.hebbel@bas-rhin.fr 📧
Téléphone: +33 388766767 📞
Fax: +33 369332600 📠
URL des documents: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: http://alsacemarchespublics.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-18 📅
Date limite de soumission: 2016-09-20 📅
Date de publication: 2016-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 160-289510
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
La séance d'ouverture n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 476 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Hôtel du département
Numéro du lot: 01
Brève description:

— Déneigement mécanique des trottoirs, parking, voie d'accès à la cour de service.

Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.

La reconduction est tacite.

Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.

Montant maximum (HT). (Euro): 63 000.

Intitulé du lot: Central Park
Numéro du lot: 02
Brève description:

Déneigement mécanique des trottoirs, parking, voie d'accès au parking et cour de service.

Valeur estimée hors TVA: 31 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Montant maximum (HT). (Euro): 93 000.
Intitulé du lot: Immeuble Vauban
Numéro du lot: 03
Brève description:

Déneigement mécanique des trottoirs, voies d'accès au bâtiment, y compris rampe d'accès PMR.

Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Montant maximum (HT). (Euro): 54 000.
Intitulé du lot: MCD Eurométropole de Strasbourg
Numéro du lot: 04
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maison des sports
Numéro du lot: 05
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Montant maximum (HT). (Euro): 48 000.
Intitulé du lot: Vaisseau
Numéro du lot: 06
Brève description:

Déneigement complet des zones suivantes:

La rue d'accès (rue Philippe Dollinger).

Les allées piétonnes devant le Vaisseau.

La cour de service.

Les allées piétonnes du jardin.

Le parking avec l'entrée de la cours de service des archives départemental.

La procédure autorise la présentation d'une variante non obligatoire: remplacement du sel (chlorure de sodium) utilisé dans le cadre du déneigement manuel du forfait de déneigement complet par du chlorure de magnésium.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1 ou équivalent: Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants. En cas de groupement, cette pièce doit être signée par tous les membres du groupement,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 48 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,

— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Situation économique et financière:

Déclaration de chiffre d'affaires:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Hôtel du Département — place du Quartier Blanc — 67964 Strasbourg.
Informations complémentaires: La séance d'ouverture n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 100/100
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40/100
Pondération du prix: 60/100

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secteur immobilier
Adresse du profil d'acheteur: http://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL des documents: http://alsacemarchespublics.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires

Une visite obligatoire du ou des sites devra être effectuée comme préalable à l'établissement de l'offre des candidats, les modalités sont décrites à l'article 8 du règlement de la consultation.

Les candidats devront prendre contact auprès de:

Pour les lots 1 à 4:

M. Didier Ruellan — tél. 03 88 76 69 98.

Pour le lot n° 5: Maison des Sports.

M. Zeki Kurekci — tél. 03 68 33 87 17.

Pour le lot 6/vaisseau:

Mme Charlène Cuenot — responsable achats — le Vaisseau — Direction du «Vaisseau» — Département du Bas-Rhin — tél. 03 69 33 26 56 — Url: http://www.alsacemarchespublics.eu — e-mail: charlene.cuenot@bas-rhin.fr

Le département du Bas-Rhin préconise la transmission des plis par voie électronique et accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Il est interdit de transmettre les plis par courriel.

Critère de sélection des candidatures:

Capacités techniques, financières et professionnelles. Pour les détails des sous-critères retenus pour l'analyse de la valeur technique ainsi que pour les modalités de transmission des plis, se reporter au règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Délais et voies de recours:

Recours en annulation dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre.

Recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat et suspension de la validité du contrat le cas échéant.

Référé contractuel par toute personne ayant un intérêt à agir dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution ou à défaut, dans 6 mois suivant la notification du marché.

Recours indemnitaire dans le délai de déchéance quadriennale, après demande préalable au pouvoir adjudicateur.

Organe chargé des procédures de médiation en cas de différends ou litiges sur la passation des marchés: TA Strasbourg (article L. 211-4 code de justice administrative).

Source: OJS 2016/S 160-289510 (2016-08-18)

Avis d'attribution de marché (2016-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Déneigement.
Valeur totale du marché: 89 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-23 📅
Date de publication: 2016-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 250-461204
Se réfère à l'avis: 2016/S 160-289510
Numéro JO-S: 250

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Hôtel du Département
Central park
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Déneigement.

Procédure
Critères d'attribution
Pondération du coût: 100
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du coût: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-28 📅
2016-01-28 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Délais et voies de recours: — recours en annulation dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre, — recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat et suspension de la validité du contrat le cas échéant, — référé contractuel par toute personne ayant un intérêt à agir dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution ou à défaut, dans 6 mois suivant la notification du marché, — recours indemnitaire dans le délai de déchéance quadriennale, après demande préalable au pouvoir adjudicateur. Organe chargé des procédures de médiation en cas de différends ou litiges sur la passation des marchés: TA Strasbourg (article L.211-4 code de justice administrative).

Source: OJS 2016/S 250-461204 (2016-12-23)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes (>20)