Entretien des espaces verts de l'ensemble des sites de la CTS
Compagnie des transports strasbourgeois
Le présent accord-cadre porte sur l’entretien des espaces verts de l’ensemble des sites de la Compagnie des Transports Strasbourgeois.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Régie des écrivains
- • Thierry Muller
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-12-03 | Avis de marché |
| 2022-04-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RĂ©alisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2021-M552
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Compagnie des transports strasbourgeois
Adresse postale: 14, rue de la Gare-aux-Marchandises
Code postal: 67035
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: http://www.cts-strasbourg.eu/fr 🌏
Courrier électronique: elopes@cts-strasbourg.fr 📧
Téléphone: +333 88777027 📞
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL pour la participation: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-03 đź“…
Date limite de soumission: 2021-12-20 đź“…
Date de publication: 2021-12-08 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 238-628582
Numéro JO-S: 238
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 579 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Dépôt de Cronenbourg (UPC)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Dépôt de Kibitzenau (UPK)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Dépôt de l’Elsau (UPE)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des P+R et des locaux techniques
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts de la plate- forme tramway CTS des villes du nord
Numéro du lot: 5
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eurométropole de Strasbourg
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): moyens organisationnels et humains dédiés pour l’exécution du présent accord cadre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualification et formation du personnel œuvrant (compétences et qualifications des agents en lien avec l’objet du présent accord cadre ...)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Moyens matériels (outils, véhicules...)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Capacité de gestion des aspects environnementaux
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Estelle LOPES DE ANDRADE
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL pour la participation: www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: Différends liés à la passation: Tribunal Judiciaire de Nancy / Différends liés à l'exécution du marché : convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code de procédure civile)
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes / Greffe du Tribunal Judiciaire de Nancy
Adresse postale: 26C boulevard Wilson / Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Strasbourg / Nancy
Code postal: 67000 / 54035
Téléphone: +33 388143208 / +33 383908500 📞
Fax: +33 388143201 / +33 383274984 đź“
Source: OJS 2021/S 238-628582 (2021-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RĂ©alisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2021-M552
Brève description:
Le présent accord-cadre porte sur l’entretien des espaces verts de l’ensemble des sites de la Compagnie des Transports Strasbourgeois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Compagnie des transports strasbourgeois
Adresse postale: 14, rue de la Gare-aux-Marchandises
Code postal: 67035
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: http://www.cts-strasbourg.eu/fr 🌏
Courrier électronique: elopes@cts-strasbourg.fr 📧
Téléphone: +333 88777027 📞
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL pour la participation: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-03 đź“…
Date limite de soumission: 2021-12-20 đź“…
Date de publication: 2021-12-08 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 238-628582
Numéro JO-S: 238
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 579 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Dépôt de Cronenbourg (UPC)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent accord-cadre porte sur l’entretien des espaces verts du dépôt de Cronenbourg (UPC).
Valeur estimée hors TVA: 38 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 3 ans, reconductible tacitement 2 fois par
période d’un an, soit une durée ne pouvant pas excéder 5 ans au total.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le présent accord-cadre porte sur l’entretien des espaces verts du dépôt de Kibitzenau (UPK).
Valeur estimée hors TVA: 70 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Dépôt de l’Elsau (UPE)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le présent accord-cadre porte sur l’entretien des espaces verts du dépôt de l'Elsau (UPE).
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts des P+R et des locaux techniques
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le présent accord-cadre porte sur l’entretien des espaces verts des P+R et des locaux techniques
Valeur estimée hors TVA: 264 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des espaces verts de la plate- forme tramway CTS des villes du nord
Numéro du lot: 5
Brève description:
Le présent accord-cadre porte sur l’entretien des espaces verts de la plate- forme tramway CTS des villes du nord
Valeur estimée hors TVA: 171 500 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eurométropole de Strasbourg
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
« Le numéro unique d’identification de l’entreprise, ou, lorsque l’opérateur économique est étranger, un document délivré par l’autorité judiciaire ou administrative de son pays d’origine ou d’établissement attestant du fait qu’il n’entre pas dans le motif d’exclusion de l’article L. 2141-3 du Code de la commande publique. » Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise,
Afficher plus
Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée certifiant que le candidat n'entre dans aucun des motifs d’exclusion mentionnés aux articles L. 2141-1 et aux 1° et 3° de l’article L. 2141-4,du code de la commande publique ;
Les certificats datant de moins de 6 mois selon lesquels le prestataire est en règle avec ses obligations relatives au paiement des cotisations de sécurité sociale, de ses impôts et taxes ou, à défaut, une déclaration sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au cours des six derniers mois, certificats nécessaires en cas d'attribution de l’accord cadre ;
Afficher plus
Une attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle
Si le candidat est en redressement judiciaire, il devra produire à l'appui de sa candidature la copie du ou des jugements prononcés prononçant la mise en place d'un plan de redressement ou habilitant le candidat à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d’exécution de l’accord cadre.
Afficher plus
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l’accord cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices,
Les bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années,
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— fonds propres;
— conditions de paiement : par chèque ou par virement bancaire selon l'échéancier et les conditions de paiement définies dans le marché.
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): moyens organisationnels et humains dédiés pour l’exécution du présent accord cadre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualification et formation du personnel œuvrant (compétences et qualifications des agents en lien avec l’objet du présent accord cadre ...)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Moyens matériels (outils, véhicules...)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Capacité de gestion des aspects environnementaux
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Estelle LOPES DE ANDRADE
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL pour la participation: www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles 1441-1 à 1441-3 du Code de procédure civile (ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009).
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Différends liés à la passation: Tribunal Judiciaire de Nancy / Différends liés à l'exécution du marché : convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code de procédure civile)
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes / Greffe du Tribunal Judiciaire de Nancy
Adresse postale: 26C boulevard Wilson / Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Strasbourg / Nancy
Code postal: 67000 / 54035
Téléphone: +33 388143208 / +33 383908500 📞
Fax: +33 388143201 / +33 383274984 đź“
Source: OJS 2021/S 238-628582 (2021-12-03)
Avis d'attribution de marché (2022-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-19 đź“…
Date de publication: 2022-04-22 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 079-213936
Se réfère à l'avis: 2021/S 238-628582
Numéro JO-S: 79
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-19 đź“…
Nom: Regie des ecrivains
Commune postale: Schiltigheim
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
75 000 EUR đź’°
35 000 EUR đź’°
265 000 EUR đź’°
Nom: Thierry muller
Commune postale: Geispolsheim
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
Source: OJS 2022/S 079-213936 (2022-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-19 đź“…
Date de publication: 2022-04-22 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 079-213936
Se réfère à l'avis: 2021/S 238-628582
Numéro JO-S: 79
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-19 đź“…
Nom: Regie des ecrivains
Commune postale: Schiltigheim
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
75 000 EUR đź’°
35 000 EUR đź’°
265 000 EUR đź’°
Nom: Thierry muller
Commune postale: Geispolsheim
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
Source: OJS 2022/S 079-213936 (2022-04-19)
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