2021-07-22Missions de Sécurité et protection de la santé (SPS) pour les opérations avec risques naturels (Département de la Savoie)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Réalisation des missions de Sécurité et de protection de la santé (SPS) pour les opérations avec risques naturels sur les routes départementales et dépendances de Savoie, et en particulier des missions de coordination de 2 et 3 catégories au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail et conformément aux dispositions de la loi nº 93-1418 du 31.12.1993 et des textes …
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2018-03-20Études et inspections des ouvrages d'art (Communauté urbaine du Grand Reims)
Le présent accord-cadre a pour objet de réaliser des Inspections détaillées périodiques (IDP), des visites spécifiques périodiques et des visites type Image de la Qualité des Ouvrages d'art (IQOA) des ouvrages d'art sur le territoire de la communauté urbaine du grand Reims. Il porte également sur la réalisation de prestations d'assistance technique pour les études de création d'ouvrages neufs ainsi que les études d'entretien, de réparation et de renforcement des ouvrages d'art.
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2015-05-26Dri.15.070.Pp (Conseil général de Saône-et-Loire)
Desserte d'activité du parc industriel SAONEOR - maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un ouvrage de franchissement de la Thalie, de la Thaliette et du Canal du Centre à Champforgeuil, la Loyere et Fragnes.
Les prestations relèvent de la catégorie 1 au sens du code du travail (loi nº 93-1418 sur 31.12.1993).
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