2017-12-01Fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de réparation de véhicules de propreté (Bordeaux Métropole)
La procédure concerne la fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de réparation de véhicules de propreté.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est à bons de commande. Il est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
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2013-05-24Acquisition de matériels de propreté pour la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (Communauté Urbaine MPM)
Le marché vise à acquérir des matériels de propreté pour la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 53,57 à 59 du code des marchés publics.
Ce marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, doit être regardé comme un accord-cadre au sens …
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