Acquisition de balayeuses ramasseuses avec balai désherbeur

Ville d'Avignon

Acquisition de balayeuses ramasseuse avec balai désherbeur. La consultation porte sur deux lots dont la description est donnée ci-dessous. Le marché est passé pour une période de 4 ans à compter de la notification.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Dulevo France
• mathieu 3d

Qui ?

• Ville d'Avignon

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules d'entretien routier › Balayeuses › Balayeuses aspiratrices

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-25	Avis de marché
2016-10-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balayeuses aspiratrices
Numéro de référence: 16S0009
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balayeuses aspiratrices 📦
Code CPV supplémentaire: Balayeuses aspiratrices 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
Fax: +33 490806996 📠
URL des documents: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
URL pour la participation: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-25 📅
Date limite de soumission: 2016-06-28 📅
Date de publication: 2016-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 102-181290
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Les membres de la commission technique (séance non publique).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition d'une balayeuse ramasseuse d'occasion avec balai désherbeur (et pièces détachées)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition d'une balayeuse ramasseuse d'occasion avec balai désherbeur (et pièces détachées). Lot1: le présent marché a pour objet l'acquisition d'une balayeuse ramasseuse avec balai désherbeur d'occasion destinée au service de la Propreté urbaine de la Ville d'Avignon. Le modèle proposé devra être un modèle d'occasion avec un faible nombre d'heures d 'Utilisation (exemple: modèle de démonstration ou équivalent). Le lot1 est décomposé en deux postes techniques: — poste 1: acquisition d'une balayeuse ramasseuse d'occasion avec balai désherbeur, — poste 2 (à prix unitaires): acquisition de pièces détachées. Pour le Poste 2, le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78-i alinea 3 et 80 du Décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés public: Mini HT / 4 ans = 5 000 euros, maxi HT / 4 ans = 80 000 euros.

Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Acquisition de balayeuses aspiratrices neuves compactes avec balai frontal désherbeur
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot2: Le marché est un accord-cadre à bons de commande en quantité (acquisition de 1 à 6 balayeuses neuves sur 4 ans) en application de l'article 78-i alinea 3 et 80 du Décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de Candidature (formulaire Dc1 ou équivalent)

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (cf article 48 du Décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).

— Copie des jugements de redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire ainsi que le modèle de machine fournie prouvées par des attestations ou par une déclaration.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Les membres de la commission technique (séance non publique).

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
URL des documents: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Avignon
Adresse postale: Direction commande publique annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine 4ème étage — bureau 407-408
Pays: Vaucluse 🏙️
Adresse Internet: https://avignon-marchespublics.omnikles.com/ 🌏
Adresse postale: Direction commande publique annexe de l'Hôtel de Ville,1 rue Racine 4ème étage — bureau 407-408

Référence
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: par retrait ou envoi postal. — Les documents du DCE sont disponibles par voie electronique. — Autres renseignements complémentaires: — obtention du DCE sur place ou par voie postale à l'adresse ci-dessus ou téléchargement sur https://avignon-marchespublics.omnikles.com/. Les opérateurs économiques auront la possibilité de répondre via le site https://avignon-marchespublics.omnikles.com/. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 40 du Décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. De la même manière, le Pouvoir adjudicateur privilégie les échanges électroniques avec les candidats au cours de la procédure.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Sc88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 102-181290 (2016-05-25)

Avis d'attribution de marché (2016-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de balayeuses ramasseuses avec balai désherbeur. La consultation porte sur 2 lots. Le marché est passé pour une période de 4 ans à compter de la notification.

Valeur totale du marché: 1 048 840 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-20 📅
Date de publication: 2016-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 206-372818
Se réfère à l'avis: 2016/S 102-181290
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires

Lot n° 1: le marché est conclu pour une période de quatre ans à compter de la notification. Poste 1: 134 000 EUR HT (acquisition d'une balayeuse ramasseuse d'occasion avec balai désherbeur). poste 2: Montant minimum pour toute la période: 5 000 EUR HT. Montant maximum pour toute la période: 80 000 EUR HT. Lot n° 2: Le marché est un marché à bons de commande en quantité (acquisition de 1 à 6 balayeuses neuves sur la durée de 4 ans). Le montant d'une balayeuse neuve est de 139 140 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition d'une balayeuse ramasseuse d'occasion avec balai désherbeur (et pièces détachées). Le lot n° 1 est décomposé en deux postes techniques:

— poste 1: acquisition d'une balayeuse ramasseuse d'occasion avec balai désherbeur,

— poste 2: (à prix unitaires): acquisition de pièces détachées.

Pour le poste n° 2, le marché est un accord-cadre à bons de commande an application de l'article 78-I alinéa 3 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: montant minimum sur 4 ans: 5 000 EUR HT montant maximum sur 4 ans: 80 000 EUR HT.

Le marché est un accord-cadre à bons de commande en quantité (acquisition de 1 à 6 balayeuses neuves sur 4 ans) en application de l'article 78-I alinéa 3 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40 %
Critère de coût: Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique
Valeur du Service après-vente
Pondération du coût: 20 %
Critère de coût: Valeur technique du Service après-vente

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-13 📅
2016-10-17 📅

Référence
Informations complémentaires

Lot n° 1: le marché est conclu pour une période de quatre ans à compter de la notification.

Poste 1: 134 000 EUR HT (acquisition d'une balayeuse ramasseuse d'occasion avec balai désherbeur).

poste 2:

Montant minimum pour toute la période: 5 000 EUR HT.

Montant maximum pour toute la période: 80 000 EUR HT.

Lot n° 2:

Le marché est un marché à bons de commande en quantité (acquisition de 1 à 6 balayeuses neuves sur la durée de 4 ans). Le montant d'une balayeuse neuve est de 139 140 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Source: OJS 2016/S 206-372818 (2016-10-20)

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