Acquisition de matériels roulants pour la Ville de Caen

Ville de Caen

Acquisition de matériels roulants pour la Ville de Caen.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-08-01 Avis de marché
2015-03-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs
Quantité ou étendue: Marché séparé ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caen
Adresse postale: Hôtel de Ville, esplanade Jean-Marie Louvel, Cedex 9
Code postal: 14027
Commune postale: Caen

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-01 📅
Date limite de soumission: 2014-09-16 📅
Date de publication: 2014-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 149-267723
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Afin d'optimiser l'analyse des offres, une présentation/démonstration des matériels proposés pour les lots n° 2 et 3 sera effectuée. Celle-ci aura lieu sur le site de livraison aux frais des candidats. À titre prévisionnel, cette présentation/démonstration est envisagée entre les semaines 39 à 44. et se déroulera dans des conditions de stricte égalité et de façon à respecter la confidentialité des offres. Chaque démonstration donnera lieu à l'établissement d'un procès-verbal dressé sur le champ certifiant la réalisation de la prestation. À défaut, l'offre sera déclarée irrégulière. Renseignement(S) technique(s): direction de l'environnement et du cadre de Viem Dominique Courtel, téléphone: +33 231754965, télécopie: +33 231754973. Les offres seront transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception et de garantir la confidentialité ou déposées contre récépissé. Les candidatures et les offres peuvent être communiquées par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.caen.fr/marches-publics/consultations. Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir à la collectivité une copie de sauvegarde sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clés USB...) ou bien sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: copie de sauvegarde. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de matériels roulants pour la Ville de Caen.
Numéro du lot: 1
Brève description: 1 tracteur agricole 75 CV 4 roues motrices.
Numéro du lot: 2
Brève description: 1 tondeuse 4 roues motrices rotative auto portée 3 éléments.
Numéro du lot: 3
Brève description:
1 balayeuse aspiratrice compacte de voirie de 4 à 5…
… m3.
… m
Numéro du lot: 4
Brève description: 1 tondeuse 2 roues motrices auto portée 1,00 m de coupe.
Numéro du lot: 5
Brève description: 1 remorque agricole 3 tonnes, tri benne.
Numéro du lot: 6
Brève description: 2 transporteurs thermiques tout terrain.
Numéro du lot: 7
Brève description: 1 générateur de vapeur pour désherbage.
Numéro du lot: 8
Brève description:
1 caisson agricole 8 m3.
1 caisson agricole 8 m
Numéro du lot: 9
Brève description:
1 caisson à gravats 5 m3.
1 caisson à gravats 5 m
Numéro du lot: 10
Brève description: 2 bennes acier à feuilles.
Numéro du lot: 11
Brève description: 1 remorques agricole autochargeuse avec faucheuse.
Numéro du lot: 12
Brève description: 1 porteur thermique GPL plateau ridelles.
Numéro de référence: 14ECV002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 14000 Caen

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature DC1, conforme au document du ministère des finances (site internet: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires),
— déclaration du candidat DC2, conforme au document du ministère des finances (site internet: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
Ces délais partent à compter de la date de notification du marché au titulaire. Le délai d'exécution de chaque lot est de: lots 1, 3, 7 et 11: délai de 12 semaines; lots 2, 5, 6, 10 et 12: délai de 10 semaines; lots 4, 8 et 9: délai de 8 semaines.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Mairie de Caen
Adresse postale: DRJCP - commande publique, esplanade Jean-Marie Louvel, Cedex 9
Point de contact: M. Alexandre Salhi
Téléphone: +33 231304154 📞
Fax: +33 231304568 📠
Adresse postale: DRJCP – commande publique, esplanade Jean-Marie Louvel, Cedex 9
URL des documents: http://caen.fr/marches-publics/consultations 🌏
URL pour la participation: http://caen.fr/marches-publics/consultations 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14ECV002
Informations complémentaires
Afin d'optimiser l'analyse des offres, une présentation/démonstration des matériels proposés pour les lots n° 2 et 3 sera effectuée. Celle-ci aura lieu sur le site de livraison aux frais des candidats. À titre prévisionnel, cette présentation/démonstration est envisagée entre les semaines 39 à 44. et se déroulera dans des conditions de stricte égalité et de façon à respecter la confidentialité des offres. Chaque démonstration donnera lieu à l'établissement d'un procès-verbal dressé sur le champ certifiant la réalisation de la prestation. À défaut, l'offre sera déclarée irrégulière. Renseignement(S) technique(s): direction de l'environnement et du cadre de Viem Dominique Courtel, téléphone: +33 231754965, télécopie: +33 231754973. Les offres seront transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception et de garantir la confidentialité ou déposées contre récépissé. Les candidatures et les offres peuvent être communiquées par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.caen.fr/marches-publics/consultations. Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir à la collectivité une copie de sauvegarde sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clés USB...) ou bien sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: copie de sauvegarde.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Téléphone: +33 231707272 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2014/S 149-267723 (2014-08-01)
Avis d'attribution de marché (2015-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 33 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-18 📅
Date de publication: 2015-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 057-099539
Se réfère à l'avis: 2014/S 149-267723
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 148 B, annonce no 182 du 5.8.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 14000 CAEN.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-05 📅
Nom: Blanchard Normandie
Adresse postale: 12 rue des Métiers
Commune postale: Authie
Code postal: 14280
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-06 📅
Nom: Ransomes Jacobsen
Adresse postale: ZI du Chapitre, 3 chemin des Silos
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100

3️⃣
Nom: Mathieu 3d
Adresse postale: ZI Est Avenue d'Immercourt
Commune postale: Arras
Code postal: 62000

4️⃣
Nom: Chivot Motoculture
Adresse postale: 1 chemin de la Croix Vautier RN 13 BP 7
Commune postale: Rots
Code postal: 14980

5️⃣

6️⃣
Nom: Chivot motoculture

7️⃣
Nom: infructueux

8️⃣
Nom: Société S 4 C
Adresse postale: 24 rue de l'Enfer
Commune postale: La Chapelle-Saint-Mesmin
Code postal: 45380

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: sans suite

1️⃣2️⃣
Nom: Matériel et appareillage mécanique
Adresse postale: 23 avenue de l'Armée Leclerc
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02
03
01

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Procédure de pleine juridiction: les concurrents évincés peuvent contester la validité du présent contrat dans les deux mois suivant la publication de cet avis, étant précisé que les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la Mairie de Caen Direction des Ressources Juridiques et de la Commande Publique.
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Source: OJS 2015/S 057-099539 (2015-03-18)
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