No 15m125ao — peb/Jm — fourniture de pièces détachées d'origine de différentes marques et réalisation de prestations — années 2016 a 2019

Communauté urbaine Toulouse metropole

No 15m125ao — peb/Jm — fourniture de pièces détachées d'origine de différentes marques et réalisation de prestations — années 2016 a 2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté urbaine Toulouse metropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-11-06	Avis de marché
2016-05-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

Ce marché concerne la fourniture de pièces d'origine et la réalisation de prestations portant sur des camions et des véhicules utilitaires (poids lourds, bennes à ordures ménagères, balayeuses...).Les prestations pourront se dérouler sur un site de Toulouse Métropole ou dans l'atelier du titulaire (il n'y aura pas de dépannage en extérieur). Les transferts aller-retour de véhicules/engins pour des interventions dans les ateliers du titulaire, seront gérés par le personnel de Toulouse Métropole.Les prestations relevant du présent marché seront soit ponctuelles pour diagnostiquer une panne ou intervenir dans différentes spécialités (mécanique, carrosserie, électricité...), soit périodiques lorsqu'il s'agira de visites de contrôle.Appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.Marché à bons de commande sans minimum ni maximum conclu pour une période initiale à compter du 1.1.2016 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 30.9.2017.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-06 📅
Date limite de soumission: 2015-12-17 📅
Date de publication: 2015-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 218-397463
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire mais un marché à bons de commande en application de l'art. 77 du code des marchés publics français. Unité monétaire: Euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

No 15m125ao — peb/Jm — fourniture de pièces détachées d'origine de différentes marques et réalisation de prestations — années 2016 a 2019.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations marque DAF
Brève description: Pièces détachées d'origine et prestations marque DAF.
Quantité ou étendue: Dépenses moyennes annuelles: 35 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations marque Mercedes / Mitsubishi
Brève description: Pièces détachées d'origine et prestations marque Mercedes / Mitsubishi.
Quantité ou étendue: Dépenses moyennes annuelles: 30 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations marque EUROVOIERIE
Brève description: Pièces détachées d'origine et prestations marque EUROVOIERIE.
Quantité ou étendue: Dépenses moyennes annuelles: 60 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations marque FAUN
Brève description: Pièces détachées d'origine et prestations marque FAUN.
Quantité ou étendue: Dépenses moyennes annuelles: 105 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations marque mathieu yno
Brève description: Pièces détachées d'origine et prestations marque mathieu yno.
Quantité ou étendue: Dépenses moyennes annuelles: 22 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations marque SEMAT
Brève description: Pièces détachées d'origine et prestations marque SEMAT.
Quantité ou étendue: Dépenses moyennes annuelles: 200 000 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations marque CMAR
Brève description: Pièces détachées d'origine et prestations marque CMAR.
Quantité ou étendue: Dépenses moyennes annuelles: 12 000 EUR HT.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations marque GOUPIL
Brève description: Pièces détachées d'origine et prestations marque GOUPIL.
Quantité ou étendue: Dépenses moyennes annuelles: 25 000 EUR HT.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations marque MATIS
Brève description: Pièces détachées d'origine et prestations marque MATIS.
Quantité ou étendue: Dépenses moyennes annuelles: 48 000 EUR HT.

Les prestations pourront se dérouler sur un site de Toulouse Métropole ou dans l'atelier du titulaire (il n'y aura pas de dépannage en extérieur). Les transferts aller-retour de véhicules/engins pour des interventions dans les ateliers du titulaire, seront gérés par le personnel de Toulouse Métropole.

Les prestations relevant du présent marché seront soit ponctuelles pour diagnostiquer une panne ou intervenir dans différentes spécialités (mécanique, carrosserie, électricité...), soit périodiques lorsqu'il s'agira de visites de contrôle.

Appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum conclu pour une période initiale à compter du 1.1.2016 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 30.9.2017.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 15M125AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Toulouse Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les critères relatifs à la candidature sont:

— garanties et capacités techniques et financières,

— capacités professionnelles.

Les candidats doivent utiliser le formulaire Dc1 (lettre de candidature) dans sa nouvelle version d'août 2014 et le formulaire Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/

Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Article 45 du code des marchés publics:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Article 45 du code des marchés publics:

— copie des agréments en tant que réparateur agréé,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Art. 86 à 111 du CMP français.

Modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publique.

La carte d'achat pourra être utilisée comme modalité d'exécution des prestations.

Délai global de paiement: 30 jours.

Ressources propres Toulouse Métropole.

Prix unitaires, fermes pour la période initiale et révisés annuellement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures et prestations, en % (70)
2. Valeur technique et environnementale, en % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de Toulouse Métropole
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Toulouse Métropole — services urbains — renseignements techniques: direction déchets et moyens techniques — atelier parc automobile, 7 av Collignon 31200 Toulouse, M. Laurent Gouaux, su.marches@toulouse-metropole.fr / renseignements administratifs: mission qualité et cohérence
Adresse postale: bâtiment Marengo Ovale — 1 place de la Légion d'Honneur
Point de contact: M. Georges seguela ou Mme Anne Tussau
Téléphone: +33 561223969 📞
Courrier électronique: su.marches@toulouse-metropole.fr 📧
Fax: +33 561222005 📠
Nom: Le dossier est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 15m125ao)
Adresse postale: aucun dossier en version papier ne sera fourni
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_y5a7MzWqsD 🌏
Nom: Les candidats sont invités à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur: 15m125ao) ou sur support papier à l'adresse suivante: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — 7ème étage — BP 35821
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15M125AO
Informations complémentaires

Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire mais un marché à bons de commande en application de l'art. 77 du code des marchés publics français.

Unité monétaire: Euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2015/S 218-397463 (2015-11-06)

Avis d'attribution de marché (2016-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15M125AO/2
Brève description:

N° 15M125AO — PEB/JM — fourniture de pièces détachées d'origine de différentes marques et réalisation de prestations — années 2016 à 2019.

Valeur totale du marché: 249619.52 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-18 📅
Date de publication: 2016-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 097-173301
Se réfère à l'avis: 2015/S 218-397463
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Les montants indiqués sont estimatifs. Les lots 1, 3 et 9 ont été relancés en appel d'offres ouvert.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations — marque DAF
Brève description: Pièces détachées d'origine et prestations — marque DAF.
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations marque Mercedes/Mitsubishi
Brève description: Pièces détachées d'origine et prestations marque Mercedes/Mitsubishi.
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations — marque Eurovoirie
Brève description: Pièces détachées d'origine et prestations — marque Eurovoirie.
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations marque Mathieu YNO
Brève description: Pièces détachées d'origine et prestations marque Mathieu YNO.
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations marque Goupil
Brève description: Pièces détachées d'origine et prestations marque Goupil.
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine et prestations — marque Matis
Brève description: Pièces détachées d'origine et prestations — marque Matis.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-06 📅
2016-05-04 📅
2016-05-09 📅
2016-05-11 📅

Référence
Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Les montants indiqués sont estimatifs.

Les lots 1, 3 et 9 ont été relancés en appel d'offres ouvert.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2016/S 097-173301 (2016-05-18)

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