Fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de réparations - année 2014

Ville de Bordeaux

Pièces détachées - marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum décomposé en 8 lots, conclu pour une période initiale de 1 an du 31/03/2014 au 30/03/2015 avec possibilité de le reconduire tacitement 3 fois. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé. Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18 du 31 Mars 2004.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Bordeaux

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-12-20	Avis de marché
2014-04-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bordeaux
Adresse postale: Hôtel de Ville – place Pey-Berland
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: dam@mairie-bordeaux.fr 📧
Téléphone: +33 556102392 📞
Fax: +33 556102399 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-20 📅
Date limite de soumission: 2014-02-03 📅
Date de publication: 2013-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 249-434920
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

Dossier à retirer gratuitement à la Mairie de Bordeaux, direction de la concurrence et de la commande publique annexe place Pey Berland, 33077 Bordeaux cedex du lundi au vendredi de 8:30 à 18:00 ou téléchargeable sur le site : https://marchespublics.bordeaux.fr Le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des documents par voie papier et les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : Mairie de Bordeaux - direction de la concurrence et de la commande publique - place Pey Berland - 33077 Bordeaux Cedex, ou sur le site https://marchespublics.bordeaux.fr. Par contre la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un avis de réception électronique. Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention : "Copie de sauvegarde". Délai de remise des offres inférieur à 52 jours - article 57-ii-4ème et 5ème du code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.12.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 27
Brève description:

Fourniture de pièces détachées, outillages, accessoires et prestations de réparation pour matériels de propreté pour voiries et espaces verts de marque RAVO et autres marques…

… associéesl'estimation de la dépense annuelle est de 67 000 euro(s) (H.T.).

… associées

l'estimation de la dépense annuelle est de 67 000 euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 30
Brève description:

Fourniture de pièces détachées, outillages, accessoires et prestations de réparation pour véhicules de propreté de marque…

… ScarabL'Estimation de la dépense annuelle est de 21 500euro(s)ht

… Scarab

L'Estimation de la dépense annuelle est de 21 500euro(s)ht
Numéro du lot: 31
Brève description:

Fourniture de gaines, durites, matériaux en caoutchouc, matériels de serrage, de plastiques industriels et autres matériaux industriels…

… connexesl'estimation de la dépense annuelle est de 6 250 euro(s) (H.T.).

… connexes

l'estimation de la dépense annuelle est de 6 250 euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 33
Brève description:

Fourniture de poulies, roulements, paliers et autres éléments…

… connexesl'estimation de la dépense annuelle est de 11 500 euro(s) (H.T.).

… connexes

l'estimation de la dépense annuelle est de 11 500 euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 34
Brève description:

Maintenance des sous-ensembles et organes hydrauliques tous types montés sur les véhicules, remorques, et…

… enginsl'estimation de la dépense annuelle est de 67 000 euro(s) (H.T.).

… engins

Numéro du lot: 44
Brève description:

Fourniture de pièces détachées, outillages, accessoires et prestations de réparation pour mini-pelles hydrauliques de marque…

… VolvoL'Estimation de la dépense annuelle est de 1 250 euro(s) (H.T.).

… Volvo

L'Estimation de la dépense annuelle est de 1 250 euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 19
Brève description:

Fourniture de pièces détachées, outillages, accessoires et prestations de réparation pour véhicules particuliers et véhicules utilitaires de marque CITROEN et autres marques…

… associéesl'estimation de la dépense annuelle est de 72 500 euro(s) (H.T.).

… associées

l'estimation de la dépense annuelle est de 72 500 euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 42
Brève description:

Fourniture de pièces détachées, outillages, accessoires et prestations de réparation pour triporteurs de marque…

… PgoL'Estimation de la dépense annuelle est de 7 000 euro(s) (H.T.).

… Pgo

L'Estimation de la dépense annuelle est de 7 000 euro(s) (H.T.).
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: P130272
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Indiqué sur les différents bons de commande, 33000 Bordeaux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;

Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Aucune garantie ne sera exigée sur ce marché excepté pour l'avance.

Dans le cas ou le prestataire voudrait percevoir l'avance de l'article 87 du code des marchés publics, une garantie à première demande ou, si les 2 parties en sont d'accord, une caution personnelle et solidaire du montant de l'avance, devra être constituée (article 89 du code des marchés publics). Le titulaire peut toutefois y renoncer.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget de la collectivité: fonds propres: Rubrique 020 - articles 60632, 61551, 61558 .Caractère du prix: prix unitaires .Modalités de variation des prix: prix ajustables annuellement. Règlement des comptes selon les modalités du Ccag/ Fcs.

Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Paiement direct, par virement administratif du comptable assignataire (Receveur des Finances de la Ville de Bordeaux).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;

- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-02-05 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique, la commission d'appel d'offres est assistée d'un technicien et sont invités le comptable public et le directeur de la direction de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.

Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Annexe place Pey Berland 2e étage

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le conseiller municipal délégué pour les marchés publics
Mme Peluhet Sabine
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.bordeaux.fr 🌏
Nom: Mairie de Bordeaux
Adresse postale: place Pey Berland
Commune postale: Bordeaux Cedex
Point de contact: Direction de la concurrence et de la commande publique
Mme Paris Marie-Laure
URL pour informations complémentaires: https://marchespublics.bordeaux.fr 🌏
Adresse postale: place Pey-Berland
URL des documents: https://marchespublics.bordeaux.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: P130272
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des documents par voie papier et les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : Mairie de Bordeaux - direction de la concurrence et de la commande publique - place Pey Berland - 33077 Bordeaux Cedex, ou sur le site https://marchespublics.bordeaux.fr. Par contre la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un avis de réception électronique. Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention : "Copie de sauvegarde". Délai de remise des offres inférieur à 52 jours - article 57-ii-4ème et 5ème du code des marchés publics.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.12.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Bordeaux
Source: OJS 2013/S 249-434920 (2013-12-20)

Avis d'attribution de marché (2014-04-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-01 📅
Date de publication: 2014-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 067-114787
Se réfère à l'avis: 2013/S 249-434920
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires

Annonce nº 345, BOAMP 248 B du 26.12.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.4.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-20 📅
Nom: Mathieu 3d
Adresse postale: ZI Est - avenue d'Immercourt
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@mathieu.fayat.com 📧

2️⃣

3️⃣
Nom: Sud-Ouest Caoutchouc
Adresse postale: 42 rue Edmond Besse - Cidex 124
Commune postale: Bordeaux Cédex
Code postal: 33083
Courrier électronique: commercial@sud-ouest-caoutchouc.com 📧

4️⃣
Nom: Ath
Adresse postale: ZA de Camparian - BP 15
Commune postale: Vayres
Code postal: 33870
Courrier électronique: ath@ath-sa.fr 📧

5️⃣
Nom: V2v matériels et services Tp
Adresse postale: 10 avenue de la Tuilerie
Commune postale: Eurocentre Cedex
Code postal: 31621

6️⃣
Nom: Groupement Peab / Citroen Le Bouscat
Adresse postale: ZA du Pot au Vin, 5 chemin St Raymond
Commune postale: Cestas
Code postal: 33610
Courrier électronique: accueil.magpr.cestas@mpsa.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 9 rue Tastet - CS 21490
Adresse Internet: http://www.ta-bordeaux.juradm.fr/ta/bordeaux/index.shtml 🌏
Fax: +33 556243003 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Source: OJS 2014/S 067-114787 (2014-04-01)

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