Groupement de commandes — achat de pieces detachees, lubrifiants et divers accessoires destines a L'Entretien du parc automobile

Communauté urbaine du Grand Nancy

La présente consultation a pour objet l'achat de pièces détachées, lubrifiants et divers accessoires connexes et la réalisation de réparations destinées aux véhicules, engins et matériels du parc automobile de la Communauté Urbaine du Grand Nancy, de la Ville de Nancy et du C.C.A.S. De Nancy. Les trois membres, conformément à l'article 8 du Code des Marchés Publics ont constitué un groupement de commandes dont le coordonnateur est la Communauté Urbaine du Grand Nancy. Ce marché comporte 21 lots qui seront attribués séparément selon les propositions de prix et/ou rabais consentis par les candidats et seront conclus pour une durée d'un an, reconductibles tacitement trois fois. Les variantes ne sont pas autorisées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté urbaine du Grand Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-07	Avis de marché
2016-02-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles tacitement pour 3 périodes de un an.

Valeur totale du marché: 2 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté Urbaine du Grand Nancy
Adresse postale: 22/24 viaduc Kennedy, CO nº 80036
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-07 📅
Date limite de soumission: 2015-09-14 📅
Date de publication: 2015-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 132-242599
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques et financières et les capacités professionnelles. Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Ce marché à bons de commande doit etre regardé comme un accord cadre au sens du droit européen. Il ne s'agit pas d'un marché réservé. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: pdf, doc, xls, rtf, html, dwf, autocad. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS ou le Niveau II de la PRIS V1. La liste des certificats PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectorielle de Sécurité) est disponible à l'adresse suivante: http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Ces formats doivent etre compressés (Zip) pour leur transmission. Le soumissionnaire est invité à ne pas utiliser les EXE ou macros attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2015.

Informations complémentaires

Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques et financières et les capacités professionnelles. Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Ce marché à bons de commande doit etre regardé comme un accord cadre au sens du droit européen. Il ne s'agit pas d'un marché réservé. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: pdf, doc, xls, rtf, html, dwf, autocad. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS ou le Niveau II de la PRIS V1. La liste des certificats PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectorielle de Sécurité) est disponible à l'adresse suivante: http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Ces formats doivent etre compressés (Zip) pour leur transmission. Le soumissionnaire est invité à ne pas utiliser les EXE ou macros

attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Pièces détachées et réparations de véhicules légers de marque RENAULT
Brève description:

Acquisition de pièces détachées d'origine, fournitures et réparations pour des véhicules légers de marque RENAULT.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pièces détachées et réparations de véhicules légers de marque PEUGEOT
Brève description:

Acquisition de pièces détachées d'origine, fournitures et réparations pour des véhicules légers de marque PEUGEOT.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pièces détachées et réparations de véhicules légers CITROEN
Brève description:

Acquisition de pièces détachées d'origine, fournitures et réparations pour véhicules légers de marque CITROEN.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Pièces détachées et réparations de véhicules légers FIAT
Brève description:

Acquisition de pièces détachées d'origine, fournitures et réparations pour des véhicules légers de marque FIAT.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Pièces détachées adaptables de première monte
Brève description:

Acquisition de pièces détachées adaptables de première monte, fournitures et réparations pour des véhicules légers toutes marques.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Pièces détachées et réparations de véhicules poids lourds RENAULT
Brève description:

Acquisition de pièces détachées d'origine, fournitures et réparations pour des véhicules poids lourds de marque RENAULT.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Pièces détachées et réparations de véhicules poids lourds IVECO
Brève description:

Acquisition de pièces détachées d'origine, fournitures et réparations pour des véhicules poids lourds de marque IVECO.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Pièces détachées et réparations de véhicules pl mercedes
Brève description:

Acquisition de pièces détachées d'origine, fournitures et réparations pour des véhicules poids lourds de marque MERCEDES.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Pièces détachées et réparations de véhicules pl mercedes unimog
Brève description:

Acquisition de pièces détachées d'origine, fournitures et réparations pour des véhicules poids lourds de marque mercedes unimog.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Pièces détachées et réparations de véhicules poids lourds HUWER
Brève description:

Acquisition de pièces détachées d'origine, fournitures et réparations pour des véhicules poids lourds de marque HUWER.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Pièces détachées et réparations de véhicules pl lindner
Brève description:

Acquisition de pièces détachées d'origine, fournitures et réparations pour des véhicules poids lourds de marque LINDNER.

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Pièces détachées et réparations de balayeuses ravo mathieu
Brève description:

Acquisition de pièces détachées d'origine, fournitures et réparations pour des balayeuses et engins de marque ravo mathieu.

Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Pièces détachées adaptables de première monte et réparations
Brève description:

Acquisition de pièces détachées adaptables de première monte, fournitures et réparations pour des véhicules poids lourds et engins toutes marques.

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Balais, fournitures et accessoires pour balayeuses et engins
Brève description: Acquisition de balais, fournitures et accessoires pour des balayeuses et engins.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Pièces détachées et réparations pour matériels et engins
Brève description:

Acquisition de pièces détachées, fournitures et réparations pour des matériels et engins de marque IVECO (industrie).

Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Pièces détachées et réparations pour matériels et engins STHIL
Brève description:

Acquisition de pièces détachées d'origine, fournitures et réparations pour des matériels et engins de marque STHIL.

Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Pièces détachées et réparations pour matériels HONDA
Brève description:

Acquisition de pièces détachées d'origine, fournitures et réparations pour des matériels de marque HONDA (motoculture et industrie).

Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Produits divers, chimiques et autres consommables, visserie
Brève description:

Acquisition de produits divers, chimiques et autres consommables divers, de la visserie pour l'entretien et la réparation de véhicules.

Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Flexibles hydrauliques, raccords hydrauliques, interventions
Brève description:

Acquisition de différents flexibles hydrauliques, raccords hydrauliques, interventions et réparations de véhicules.

Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Huiles et produits pétroliers pour l'entretien des véhicules
Brève description:

Acquisition de différentes huiles et produits pétroliers pour l'entretien des véhicules.

Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Gaines pour balayeuses, tuyaux, raccords et réparations véhicule
Brève description:

Acquisition de gaines pour balayeuses, de tuyaux et raccords, de matériels hydrauliques et de prestations sur matériels et véhicules.

Numéro de référence: 2015-CU-F018
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté Urbaine du Grand Nancy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Il est fait application de l'article 98 du Code des Marchés Publics. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Financements sur fonds propres des membres du groupement. Le marché n'est pas réservé.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements. Un meme prestataire ne pourra pas etre mandataire de plus d'un groupement pour un meme marché.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Communauté urbaine du Grand Nancy
Adresse postale: Service de la commande publique, (bureau 101), 22/24 viaduc Kennedy, CO n° 80036
Téléphone: +33 383918365 📞
Courrier électronique: marches@grand-nancy.org 📧
Fax: +33 383918489 📠
URL des documents: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.grand-nancy.org/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-CU-F018
Informations complémentaires

Informations complémentaires

attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO n° 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. — Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Marché renouvelable
Marché conclu pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois.
Source: OJS 2015/S 132-242599 (2015-07-07)

Avis d'attribution de marché (2016-02-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine du Grand Nancy

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-01 📅
Date de publication: 2016-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 024-038202
Se réfère à l'avis: 2015/S 132-242599
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires

Les marchés sont attribués pour leurs offres proposant diverses remises sur prix catalogue et des prix nets sur tarifs de réparations, les marchés étant sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel. Les critères de jugements sont: . Pour tous les lots sauf (lots 14, 18 et 20): 1-Valeur technique 45 % 2-Prix des fournitures 30 % 3-Délai de livraison sur site 15 % 4-Tarif des réparations (coût horaire) 10 % — Pour les lots 14, 18 et 20: 1-Valeur technique 45 % 2-Prix des fournitures 40 % 3-Délai de livraison sur site 15 % Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-105591, mise en ligne le 8.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2016.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté Urbaine du Grand Nancy

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-11 📅
Nom: Renault Retail Group Nancy
Adresse postale: 2/6 avenue de la Résistance
Commune postale: Laxou
Code postal: 54520
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Bailly PR
Adresse postale: Actipôle Metz Borny — BP 55183, 201 rue du Général Metman
Commune postale: Metz
Code postal: 57075

3️⃣
Nom: Infructueux

4️⃣
Nom: SAS Meny Automobiles
Adresse postale: 7 et 9 avenue de la Résistance

5️⃣
Nom: Sergeant Est
Adresse postale: 49 rue Marcel Brot — BP 30117
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54003

6️⃣
Nom: Renault Trucks Lorraine
Adresse postale: 116 rue Lavoisier
Commune postale: Ludres
Code postal: 54712

7️⃣
Nom: infructueux

8️⃣
Nom: Paul Kroely VI 54
Adresse postale: 698 rue Georges Charpak — ZI du Haut des Ronces
Code postal: 54710

9️⃣
Adresse postale: 698 rue Geroges Charpak — ZI du Haut des Ronces

1️⃣0️⃣
Nom: SARL Huwer Hydrovide Est
Adresse postale: ZAC de Jailly — BP 30 — 6 allée des Forgerons
Commune postale: Marange-Silvange
Code postal: 57535

1️⃣1️⃣
Nom: SA Hansch
Adresse postale: ZI rue de l'Europe
Commune postale: Marlenheim
Code postal: 67520

1️⃣2️⃣
Nom: Mathieu 3d
Adresse postale: Zi est — avenue d'immercourt
Commune postale: Arras
Code postal: 62000

1️⃣3️⃣
Nom: Plus
Adresse postale: 41 avenue des Deux Fontaines
Commune postale: Metz Cedex
Code postal: 57052

1️⃣4️⃣
Nom: Brosserie Lecler Noel
Adresse postale: ZI rue des Potiers
Commune postale: Forges-les-Eaux
Code postal: 76440

1️⃣5️⃣
Nom: Balconi Moteurs
Adresse postale: 11 et 13 rue de Verdun — BP 40016
Commune postale: Florange
Code postal: 57192

1️⃣6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-09 📅
Nom: Slm
Adresse postale: 3 rue des Maillys
Commune postale: Essey
Code postal: 54270

1️⃣7️⃣
Commune postale: Essey-lès-Nancy

1️⃣8️⃣
Nom: SAS Forch
Adresse postale: ZAE le Marchais Renard — CS 50125 — Montereau-sur-le-Jard
Commune postale: Melun
Code postal: 77019

1️⃣9️⃣
Nom: Reflex Lorrain
Adresse postale: 140 impasse Émile Levassor — BP 90105
Code postal: 54714

2️⃣0️⃣
Nom: Pfister
Adresse postale: 9 rue de l'Industrie — ZI
Commune postale: Hoerdt
Code postal: 67720

2️⃣1️⃣
Nom: Capest
Adresse postale: 116/118 rue Charles III
Commune postale: Nancy
Code postal: 54007

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. — Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 024-038202 (2016-02-01)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (>20)