Fourniture de pièces détachées et maintenance d'équipements spéciaux affectés à l'entretien des routes

Département des Bouches-du-Rhône

Fourniture de pièces détachées et maintenance d'équipements spéciaux affectés à l'entretien des routes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département des Bouches-du-Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-08-20	Avis de marché
2016-03-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr 🌏
Téléphone: +33 413313661 📞
Fax: +33 413313699 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-20 📅
Date limite de soumission: 2015-10-02 📅
Date de publication: 2015-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 163-298211
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires

L'offre devra être adressée par pli recommandé avec avis de réception postale ou remise contre récépissé ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation sur le site internet des marchés publics du Conseil départemental à l'adresse suivante: https://marches.cg13.fr. Un marché à bons de commande est un accord cadre au sens du droit européen. Les offres sont acceptées par voie électronique. Conformément à l'article 45 du code des marchés publics modifié par le décret nº 2014-1097 du 26.9.2014, les candidats pourront remettre les documents et renseignements permettant d'évaluer leur expérience, leurs capacités professionnelles, techniques et financières tels qu'exigés ci-dessus, par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition: — qu'ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace; — que l'accès à cet espace ou à ce système de stockage soit gratuit. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.8.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et maintenance d'équipements spéciaux affectés à l'entretien des routes.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Pièces détachées et maintenance d'équipement de la marque SEMAT
Brève description: Pièces détachées et maintenance d'équipement de la marque SEMAT.
Quantité ou étendue: Marché sans montant mini maxi annuel.
Informations complémentaires sur les lots: Durée du lot: 12 mois à compter de la notification du marché.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pièces détachées et maintenance d'équipement de la marque SCARAB
Brève description: Pièces détachées et maintenance d'équipement de la marque SCARAB.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pièces détachées et maintenance d'équipement de la marque EUROLINERS
Brève description: Pièces détachées et maintenance d'équipement de la marque EUROLINERS.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Pièces détachées et maintenance d'équipement de la marque PROSIGN
Brève description: Pièces détachées et maintenance d'équipement de la marque PROSIGN.
Description des options:

Option au sens du droit européen signifie reconduction au sens du code des marchés publics français.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: E1DRSGF21072015-1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat doit remplir et joindre à son dossier de candidature le formulaire Dc1 qui comprend toutes les attestations requises au niveau de la candidature et notamment les déclarations sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du Code des marchés publics et le formulaire Dc2.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (Dc2 rubrique D1).

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.

Une déclaration concernant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Qualification professionnelle: la preuve du candidat peut être prouvée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Une présentation d'une liste des principaux services et fournitures similaires à l'objet du marché effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par mandat administratif à 30 jours sur le budget du département. Une avance sera accordée à chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et dont la durée d'exécution sera supérieure à 2 mois. Avance fixée à 5 % du montant (TTC) du bon de commande.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Entreprise générale ou soit conformément à l'article 51 du code des marchés publics avec des entrepreneurs groupés solidaires, sachant que cette forme est nécessaire à la bonne exécution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 270 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Nom: Direction des routes
Adresse postale: 52 avenue de St Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Point de contact: Service gestion de la route
M. le chef du SGR
Fax: +33 413313698 📠
URL pour informations complémentaires: https://marches.cg13.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom: Département des Bouches-du-Rhône
Point de contact: Direction juridique et de la commande publique — B6039
Téléphone: +33 413311748 📞
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E1DRSGF21072015-1
Informations complémentaires

Un marché à bons de commande est un accord cadre au sens du droit européen. Les offres sont acceptées par voie électronique.

Conformément à l'article 45 du code des marchés publics modifié par le décret nº 2014-1097 du 26.9.2014, les candidats pourront remettre les documents et renseignements permettant d'évaluer leur expérience, leurs capacités professionnelles, techniques et financières tels qu'exigés ci-dessus, par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition: — qu'ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace; — que l'accès à cet espace ou à ce système de stockage soit gratuit.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Ccra
Fax: +33 484354460 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales place Félix Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches-du-Rhône — direction juridique — service juridique et contentieux
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311576 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2015/S 163-298211 (2015-08-20)

Avis d'attribution de marché (2016-03-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-11 📅
Date de publication: 2016-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 053-088782
Se réfère à l'avis: 2015/S 163-298211
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

Les présents marchés sont des marchés à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum. Lieu et horaire où le contrat peut être consulté sur RDV (dans le respect du secret industriel): direction des routes — service gestion financière: T. 04.13.31.15.41. Les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce n° 15-129296, mise en ligne le 20.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.3.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-14 📅
Nom: Semat

2️⃣
Nom: Mathieu 3d

3️⃣
Nom: Infructueux

4️⃣

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région PACA, secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix Baret, CS 80001
Source: OJS 2016/S 053-088782 (2016-03-11)

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