Fourniture et location de véhicules et d'équipements

SMGPAP

Fourniture et location de véhicules et d'équipements consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Grand Belfort communauté d'agglomeration, Commune de Cravanche, ville de Belfort Hôtel de Ville et du Grand Belfort Communauté d'agglomération Centre communal d'action sociale, ville de Belfort Sertrid, Coordonnateur du groupement de commandes: Smgpap.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SMGPAP

Qu'est-ce que c'est ?

• Châssis › Châssis complets
• Machines de génie civil › Compacteurs
• Véhicules d'entretien routier › Balayeuses › Balayeuses aspiratrices
• Véhicules pour ordures et eaux usées › Camions-citernes pour eaux usées

Où ?

• Franche-Comté › Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-31	Avis de marché
2019-06-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:

Fourniture et location de véhicules et d'équipements consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Grand Belfort communauté d'agglomeration, Commune de Cravanche, ville de Belfort Hôtel de Ville et du Grand Belfort Communauté d'agglomération Centre communal d'action sociale, ville de Belfort Sertrid, Coordonnateur du groupement de commandes: Smgpap. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Balayeuses aspiratrices 📦
Châssis complets 📦
Camions-citernes pour eaux usées 📦
Compacteurs 📦
Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Smgpap
Adresse postale: 2 rue des Carrières
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: https://www.belfort.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@smgpap.fr 📧
URL des documents: https://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-31 📅
Date limite de soumission: 2018-10-03 📅
Date de publication: 2018-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 169-384281
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot

Intitulé du lot: Fourniture d'une balayeuse compacte 5m3
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'une balayeuse compacte 5m3
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires: Aucune
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'un châssis 32t
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture d'un combiné hydrocureur
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture d'un compacteur à Déchets
Numéro du lot: 5
Brève description: Location de 2 châssis 26 tonnes
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires: La durée de location retenue sera de 24, 36 ou 48 mois
Numéro du lot: 6
Brève description: Location de 25 véhicules pour le CCAS
Informations complémentaires:

La durée de location retenue sera de 24, 36 ou 48 mois. Une prestation alternative à l'offre de base est prévue pour ce lot: motorisation électrique.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

Si le candidat le souhaite: tout document attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate (qualifications, certifications, etc...).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires.

Prix fermes. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: bugdet des membres du groupement de commandes.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 50.0
Critère de qualité (pondération): 50.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Belfort communauté d'agglomeration
Adresse postale: place d'Armes
Commune postale: Belfort Cedex
Code postal: 90020
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cravanche
Adresse postale: 2 rue Pierre et Marie Curie
Commune postale: Cravanche
Code postal: 90300
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Belfort Hôtel de Ville et du Grand Belfort Communauté d'agglomération
Adresse postale: place d''armes
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale Ville de Belfort
Adresse postale: 1 Faubourg des Ancêtres, BP 467
Code postal: 90008
Nom du pouvoir adjudicateur: sertrid
Adresse postale: Bourogne-Morvillars
Commune postale: Bourogne
Code postal: 90140
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@grandbelfort.fr 📧
Adresse Internet: https://www.agglo-belfort.com 🌏
Téléphone: +33 384260710 📞
Courrier électronique: contact@cravanche.fr 📧
Fax: +33 384266041 📠
Adresse Internet: http://www.mairie-de-cravanche.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-belfort.fr 📧
Téléphone: +33 384542401 📞
Courrier électronique: jpmarchand@mairie-belfort.fr 📧
Adresse Internet: https://ccas.belfort.fr 🌏
Téléphone: +33 384364690 📞
Courrier électronique: contact@sertrid.fr 📧
Fax: +33 384364692 📠
Adresse Internet: http://www.sertrid.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Smgpap service courrier

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 18gs001

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA-Préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 rue Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Source: OJS 2018/S 169-384281 (2018-08-31)

Avis d'attribution de marché (2019-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et location de véhicules et d'équipements.
Valeur totale du marché: 861313.28 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-12 📅
Date de publication: 2019-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 112-274805
Se réfère à l'avis: 2018/S 169-384281
Numéro JO-S: 112

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture d'un combiné hydrocureur
Fourniture d'un compacteur à Déchets
Location de deux châssis 26 tonnes
Brève description: Location de deux châssis 26 tonnes
Description des options:

Plaque SETRA avec raccordements électriques et signalisation règlementaire pour l'installation d'une lame de déneigement fournie par le SERTRID

Intitulé du lot: Location de 25 véhicules pour le CCAS

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): délai
Critère de qualité (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-14 📅
Nom: Mathieu 3d
Adresse postale: avenue d'Immercourt
Commune postale: Arras
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 153 237 EUR 💰
Nom: Bourlier Ets
Adresse postale: 4 et 6 rue des Bouquières
Commune postale: Exincourt
Code postal: 25400
Pays: Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 104648.28 EUR 💰
Nom: Cappellotto
Commune postale: Galarine
Code postal: 31018
Pays: Treviso 🏙️
Valeur totale du marché: 228 800 EUR 💰
Nom: Packmat System
Adresse postale: 18 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Héricourt
Code postal: 70400
Pays: Haute-Saône 🏙️
Valeur totale du marché: 80 150 EUR 💰
Nom: Clovis Locatrucks
Adresse postale: 4 rue des Bouquières
Valeur totale du marché: 184 768 EUR 💰
Nom: SAS Nedey Montbéliard
Adresse postale: 19 boulevard Henri Dunant
Commune postale: Belfort
Code postal: 90000
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Valeur totale du marché: 109 710 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Belfort Communauté d'Agglomération
Ville de Belfort, hôtel de ville et du Grand Belfort Communauté d'Agglomération
Centre communal d'action sociale ville de Belfort
Sertrid
Adresse postale: Bourgogne-Morvillars
Commune postale: Bourgogne

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA — préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue Préfet Claude Érignac
Source: OJS 2019/S 112-274805 (2019-06-12)

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