2011-09-15Étude de devenir du "barrage des Brasseries" pour le rétablissement de la continuité écologique (Agence de l'eau RM&C)
Il s'agit de réaliser une étude technique visant à définir un avant projet de travaux pour restaurer la continuité écologique de l'Ardèche au droit du seuil des brasseries à Ruoms. Le titulaire devra fournir à l'Agence de l'Eau RM et C des solutions techniques d'aménagement détaillées, sous forme de scénarios (cf art.4.6 du CCTP).
Le marché est passé sous la forme d'un marché à tranches conditionnelles, conformément aux dispositions de l'article 72 du code des marchés publics.
Il comporte une tranche …
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2011-07-13Etude de faisabilité portant sur la renaturation de la Vilaine (Conseil général de l'Eure)
Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 26-i-1°, 29, 33, 40-iii-2° et 57 à 59 du code des marchés publics. Il est prévu une décomposition en 3 phases successives, définies de la manière suivante:
— phase no 1: étude et diagnostic du tronçon,
— Phase no 2: élaboration des scénarios et comparaison de ces scénarios,
— Phase no 3: recommandations techniques et opérationnelles concernant la réalisation des travaux et des aménagements.
Le marché entre …
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2011-02-10Assistance technique pour la stabilisation et l'aménagement des berges de cours d'eau (Limoges Métropole)
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics.
Cette consultation sera passée en application de l'article 77-II du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum:
— Montant mini annuel: 15 000,00 EUR (HT);
— Montant maxi annuel: 60 000,00 EUR (HT).
Durée du marché: 1 an renouvelable 4 fois.
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