Divers secteurs - maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des travaux d'extension, de renforcement et de renouvellement des réseaux et ouvrages pour la distribution de l'eau potable, équipements et aménagements divers, dans le cadre des programmes annuels de travaux de Vendée Eau de 2012 à 2015 (11 lots)
Vendée Eau
Il s'agit de la maîtrise d'oeuvre des travaux d'extension, de renforcement et de renouvellement des réseaux et ouvrages pour la distribution de l'eau potable, équipements et aménagements divers, dans le cadre des opérations programmées annuellement par Vendée Eau, soit:
— fourniture et pose de canalisations d'eau potable de tous diamètres et matériaux,
— réalisation de branchements particuliers,
— aménagement de chambres de comptage et stabilisateurs de pression,
— construction et réalisation de postes de chloration et stations de surpression, ainsi que des petits équipements et aménagements divers.
Le délai de réception des offres était de 2011-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-19 | Avis de marché |
| 2012-03-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Vendée Eau
Adresse postale: ZAC Bell, 57 rue Paul Emile Victor, CS 90041
Code postal: 85036
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex
Contact
Téléphone: +33 251248200 📞
Fax: +33 251248201 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-19 📅
Date limite de soumission: 2011-10-12 📅
Date de publication: 2011-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 183-299656
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: secteur Marais Breton-Iles (à l'exception de l'Ile-d'Yeu)
Brève description: Montant minimum annuel: 40 000 EUR HT - montant maximum annuel: 160 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: secteur Vallée du Jaunay
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: secteur Olonnes et Talmondais
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: secteur Haute Vallée de La Vie
Brève description: Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT - montant maximuml annuel: 120 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: secteur Vallée du Marillet
Brève description: Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT - montant maximum annuel: 120 00 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: secteur Plaine et Graon
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: secteur Vallée de la Sèvre
Brève description: Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT - montant maximum annuel: 120 000 EUR HT.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: secteur Deux Maines
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: secteur Angle Guignard
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: secteur Rochereau
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: secteur Forêt de Mervent
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 12DIVSDMO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vendée (85).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Eric Rambaud, président de Vendée Eau
Adresse du profil d'acheteur: http://www.vendee-eau.fr 🌏
Nom: Vendée Eau
Point de contact: M. Jean- Michel Vilain
Téléphone: +33 251248209 📞
Courrier électronique: jeanmichel.vilain@vendee-eau.fr 📧
Point de contact: Mme Cécile Le Bras
Téléphone: +33 251248220 📞
Courrier électronique: marches@vendee-eau.fr 📧
Point de contact: M. Eric Rambaud, président de Vendée Eau
Courrier électronique: vendee-eau@vendee-eau.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12DIVSDMO
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2011/S 183-299656 (2011-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Quantité ou étendue:
La mission de maîtrise d'oeuvre est complète. Elle comporte les missions élémentaires suivantes: aVP, PRO, ACT, DET et AOR.Il s'agit de marchés à bons de commande d'une année renouvelable 3 fois.Pour chacun des lots considérés, le nombre d'opérations total est de l'ordre de 5 à 20 par an.L'importance des opérations est variable.Pour les opérations de conduites, une opération est souvent comprise entre 50 et 500 ml, mais des opérations présentent une longueur de conduites supérieure à 1 000 ml.Pour les ouvrages, il s'agit uniquement d'installations ponctuelles de petite importance pour un montant unitaire en général inférieur à 200 000 EUR HT.La répartition des opérations et leurs caractéristiques sont variables et aléatoires, en fonction des problèmes rencontrés sur les réseaux et des besoins exprimés sur les communes liés aux travaux d'aménagement de voirie.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Vendée Eau
Adresse postale: ZAC Bell, 57 rue Paul Emile Victor, CS 90041
Code postal: 85036
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex
Contact
Téléphone: +33 251248200 📞
Fax: +33 251248201 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-19 📅
Date limite de soumission: 2011-10-12 📅
Date de publication: 2011-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 183-299656
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Les candidats peuvent télécharger l'avis d'appel à candidature sur la plate-forme Internet: http//:www.vendee-eau.fr rubrique "marchés publics" et y remettre leur candidature.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.9.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de la maîtrise d'oeuvre des travaux d'extension, de renforcement et de renouvellement des réseaux et ouvrages pour la distribution de l'eau potable, équipements et aménagements divers, dans le cadre des opérations programmées annuellement par Vendée Eau, soit:
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— fourniture et pose de canalisations d'eau potable de tous diamètres et matériaux,
— réalisation de branchements particuliers,
— aménagement de chambres de comptage et stabilisateurs de pression,
— construction et réalisation de postes de chloration et stations de surpression, ainsi que des petits équipements et aménagements divers.
Intitulé du lot: secteur Marais Breton-Iles (à l'exception de l'Ile-d'Yeu)
Brève description: Montant minimum annuel: 40 000 EUR HT - montant maximum annuel: 160 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: secteur Vallée du Jaunay
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: secteur Olonnes et Talmondais
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: secteur Haute Vallée de La Vie
Brève description: Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT - montant maximuml annuel: 120 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: secteur Vallée du Marillet
Brève description: Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT - montant maximum annuel: 120 00 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: secteur Plaine et Graon
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: secteur Vallée de la Sèvre
Brève description: Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT - montant maximum annuel: 120 000 EUR HT.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: secteur Deux Maines
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: secteur Angle Guignard
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: secteur Rochereau
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: secteur Forêt de Mervent
Quantité ou étendue:
La mission de maîtrise d'oeuvre est complète. Elle comporte les missions élémentaires suivantes: aVP, PRO, ACT, DET et AOR.
Il s'agit de marchés à bons de commande d'une année renouvelable 3 fois.
Pour chacun des lots considérés, le nombre d'opérations total est de l'ordre de 5 à 20 par an.
L'importance des opérations est variable.
Pour les opérations de conduites, une opération est souvent comprise entre 50 et 500 ml, mais des opérations présentent une longueur de conduites supérieure à 1 000 ml.
Pour les ouvrages, il s'agit uniquement d'installations ponctuelles de petite importance pour un montant unitaire en général inférieur à 200 000 EUR HT.
La répartition des opérations et leurs caractéristiques sont variables et aléatoires, en fonction des problèmes rencontrés sur les réseaux et des besoins exprimés sur les communes liés aux travaux d'aménagement de voirie.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vendée (85).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Choix des candidats admis à négocier après examen des compétences, références et moyens humains et matériels des candidats.
Situation économique et financière:
— DC1 (lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://minefi.gouv.fr, thème: marchés publics),
— DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, disponible à l'adresse suivante: http://minefi.gouv.fr, thème: marchés publics),
— les justifications du respect de leurs obligations sociales et fiscales (art 45 du code des marchés publics),
— déclaration sur l'honneur OU attestations délivrées par les organismes compétents, ou état annuel des certificats reçus (NOTI2).
— les références de moins de trois ans (2008-2009-2010) pour des prestations de même nature et en quantités similaires,
— certificats de capacité des maîtres d'ouvrage détaillant suffisamment la mission de maîtrise d'oeuvre et la nature des travaux réalisés,
— les moyens humains,
— les noms et curriculum vitae des personnes qui assureront cette prestation,
— les moyens techniques,
— les certificats de qualifications,
— les certificats qualité.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de paiement est le virement par mandat administartif. Le délai global de paiement est celui prévu à l'article 98 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats pourront se présenter soit individuellement soit en groupement. Ils ne peuvent cumuler les deux qualités pour un même lot. La forme juridique du groupement sera celle d'un groupement d'entreprises conjointes. La décomposition détaillée et complète du groupement devra figurer dans la déclaration du candidat.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Eric Rambaud, président de Vendée Eau
Adresse du profil d'acheteur: http://www.vendee-eau.fr 🌏
Nom: Vendée Eau
Point de contact: M. Jean- Michel Vilain
Téléphone: +33 251248209 📞
Courrier électronique: jeanmichel.vilain@vendee-eau.fr 📧
Point de contact: Mme Cécile Le Bras
Téléphone: +33 251248220 📞
Courrier électronique: marches@vendee-eau.fr 📧
Point de contact: M. Eric Rambaud, président de Vendée Eau
Courrier électronique: vendee-eau@vendee-eau.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12DIVSDMO
Informations complémentaires
Les candidats peuvent télécharger l'avis d'appel à candidature sur la plate-forme Internet: http//:www.vendee-eau.fr rubrique "marchés publics" et y remettre leur candidature.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.9.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2011/S 183-299656 (2011-09-19)
Avis d'attribution de marché (2012-03-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: ZAC Bell 57 rue Paul Emile Victor, CS 90041
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-19 📅
Date de publication: 2012-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 57-092519
Se réfère à l'avis: 2011/S 183-299656
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-02 📅
Nom: Artelia
Commune postale: Saint-Hilaire-de-Riez
Code postal: 85270
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Egis Eau
Commune postale: Nantes
Code postal: 44339
4️⃣
Nom: Cabinet Susset
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85009
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Commune postale: la Roche-sur-Yon
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
Nom: Cabinet Bourgois
Commune postale: Saint-Gregoire
Code postal: 35768
1️⃣1️⃣
Nom: Hydraulique Environnement
Commune postale: Angoulême
Code postal: 16000
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Source: OJS 2012/S 057-092519 (2012-03-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: ZAC Bell 57 rue Paul Emile Victor, CS 90041
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-19 📅
Date de publication: 2012-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 57-092519
Se réfère à l'avis: 2011/S 183-299656
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Annonce n° 118, BOAMP 185 A. Annonce n° 289, BOAMP 185 B du 23.9.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.3.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-02 📅
Nom: Artelia
Commune postale: Saint-Hilaire-de-Riez
Code postal: 85270
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Egis Eau
Commune postale: Nantes
Code postal: 44339
4️⃣
Nom: Cabinet Susset
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85009
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Commune postale: la Roche-sur-Yon
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
Nom: Cabinet Bourgois
Commune postale: Saint-Gregoire
Code postal: 35768
1️⃣1️⃣
Nom: Hydraulique Environnement
Commune postale: Angoulême
Code postal: 16000
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Source: OJS 2012/S 057-092519 (2012-03-19)
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