Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur EAU est mentionné
2021-03-05Révision du Schéma de cohérence territoriale (SCOT) du Bassin de Thau (Sète Agglopôle Méditerrannée)
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Le SCOT du Bassin de Thau a été approuvé le 4.2.2014. Une révision a été officiellement lancée par délibération le 17.7.2017. Il s'agit:
— d'actualiser le SCOT au regard des dispositions législatives et réglementaires en vigueur;
— de prendre en compte les évolutions sociétales et des modes de vie et questionner les objectifs du SCOT en fonction de ces changements;
— de construire un projet de territoire durable et résilient …
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2017-02-17Révision du schéma de cohérence territoriale (Scot) de l'agglomération Thionvilloise du fait de l'extension de son périmètre (Syndicat mixte SCOTAT)
La révision du Scot de l'agglomération Thionvilloise est décomposée en 4 phases, définies comme suit:
— phase 1: Diagnostic et état initial de l'environnement;
— phase 2: Elaboration du projet d'aménagement et de développement durable (Padd);
— phase 3: Elaboration du document d'orientations et d'objectifs (Doo) et du rapport de présentation;
— phase 4: Assistance de la phase des avis des Ppa, d'enquête publique et de décision d'approbation du Scot révisé.
Il convient de noter que les phases 1, 2 et 3 …
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