2021-02-05   Exécution de services de transport d'élèves et d'étudiants en situation de handicap pour le Conseil départemental de... (Conseil départemental de Côte-d'Or)
Exécution de services de transport d'élèves et d'étudiants en situation de handicap pour le Conseil départemental de la Côte-d'Or — véhicules de moins de 9 places. Voir la passation de marché »
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2017-02-08   Transport d'élèves ou étudiants en situation de handicap à destination de leur établissement scolaire ou universitaire (Département des Hautes-Alpes)
Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés sur le territoire du département, de leur domicile à leur établissement scolaire et à titre accessoire à leur lieu de stage. L'accord-cadre sans minimum, ni maximum est passé avec plusieurs titulaires en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. À titre indicatif, les commandes passées pour la période du 1.9.2015 au … Voir la passation de marché »
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2017-02-01   Execution De Services Reguliers De Transport Scolaire Reserves Aux Eleves Et Etudiants Handicapes (Département de la Gironde)
L' accord cadre a pour objet de confier au titulaire l' exécution de prestations de transport des élèves et étudiants handicapés entre leur domicile situé en Gironde et leurs établissements scolaires ou universitaires. Voir la passation de marché »
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2013-04-02   Transport par véhicules de 9 places et moins affecté prioritairement aux élèves et étudiants handicapés et aux... (Conseil général de la Sarthe)
Les prestations feront l'objet d'un accord cadre sans minimum, ni maximum. Voir la passation de marché »
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