2022-11-18   prestations d'études en vue de l'évaluation environnementale de l'évolution des documents locaux d'urbanisme (metropole d aix marseille provence)
prestations d'études en vue de l'évaluation environnementale de l'évolution des documents locaux d'urbanisme Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: astoria Cabinets d'avocats atelier aux iris - franck BOUVIER atelier dynamiques urbaines - philippe BARRAL biodiv - julien BARET Cittànova DL Avocats Ecovia herve gomila conseil Mediaterre SCE selarl le roy - gOUVERNNEC - pRIEUR Temah études

2021-09-29   prestations de modifications de SCOT, de déclaration de projet et DUP valant mise en compatibilité de SCOT (metropole d aix marseille provence)
prestations de modifications de SCOT, de déclaration de projet et DUP valant mise en compatibilité de SCOT. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisant) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: 1er Opérateur Gpt PLANED - eCOVIA - dL Avocats DL Avocats Ecovia

2021-02-10   Élaboration du schéma de cohérence territoriale de la CCAPV (Communauté des communes Alpes Provence Verdon)
Le présent marché a pour objet l'élaboration du Schéma de cohérence territoriale (SCOT) du territoire de CCAPV, en y appliquant, par anticipation, les ordonnances du 17.6.2020 relatives à la hiérarchie des normes des documents d'urbanisme et à la modernisation des SCOT. Néanmoins, ce SCOT n'aura pas valeur de PCAET. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: DL Avocats Ecovia Scop Planed Scop

2020-01-29   Révision complète du Scot de Tulle Agglo (Communauté d'agglomération Tulle Agglo)
Révision complète du Scot de Tulle Agglo. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CRBE environnement DL Avocats Pivadis

2018-03-16   Accord-cadre de prestations de modifications de SCOT, de déclaration de projet et de DUP valant mise en compatibilité de SCOT (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
Il s'agit d'un accord-cadre au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360. Il est conclu avec 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisant). L'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées à l'article 79 du décret nº 2016-360. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ALGOE Cabinet Goutal. Aubert et associés DL Avocats EAU (Économie, aménagement et urbanisme) Ecovia Scop SARL IDE environnement Inddigo Planed SCE et ses Ateliers Up+ SCP Scheur Vernet — SCP Avocats