2022-06-22aménagement foncier agricole, forestier et environnemental de la commune d'avèze (Département du puy de dome)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Le présent marché consiste à réaliser, une opération d'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental sur la commune d'avèze avec une extension sur la commune de Saint-Sauves-D?Auvergne. Le périmètre d'aménagement foncier est fixé à environ 1276 hectares conformément à la délibération de la Commission Permanente du Conseil départemental en date du 06 mai 2022 ordonnant l'opération
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Bureau d'études CesameCabinet Bisio et Associés
2013-02-26mise à jour de réglementations de boisement (Conseil général de la Loire)
accord cadre sur 4 années destiné à retenir les prestataires en charge des études préalables à la mise en oeuvre ou à la révision de 4 réglementations de boisement par an et qui seront remis en concurrence à chaque survenance de besoin.L'accord cadre est conclu avec un minimum de 120 000 EUR HT et un maximum de 300 000 EUR (HT). Ces montants sont les montants minimum et maximum que le Département entend respecter dans le cadre de cet accord-cadre, tous titulaires confondus.Cet accord cadre …
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