2019-05-24Approvisionnement de piles et accumulateurs de marque SAFT ou équivalents pour les unités de la marine nationale (Marine/DCSSF/Dssfbrest)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur «l'approvisionnement de piles et accumulateurs de marque SAFT ou équivalents pour les unités de la marine nationale». Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L. 2324-2, L. 2325-1º et R. 2361-2 à R. 2361-6 et R. 2362-8 du code de la commande publique.
En application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas …
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2012-05-02Fourniture de batteries de démarrage, de batteries pour émetteurs-récepteurs et accessoires connexes pour les unités... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent avis de marché concerne un dépôt de candidatures.
Fourniture de batteries de démarrage pour émetteurs-récepteurs et accessoires connexes.
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de l'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles 201-i 2°, 33 et 238 à 242 du code des marchés publics.
En application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande.
En application de l'article 247 du code des marchés publics, le marché, …
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