2021-08-30Accords-Cadres à bons de commandes – Travaux Entretien Bâtiments – Corps d’état Electricité – Nouvelle-Aquitaine (13 lots) (SNCF)
Le présent avis a pour objet de confier au(x) prestataire(s) ou au(x) groupement(s) la réalisation de travaux d’entretien courant et d'investissement de petite et moyenne importance pour le corps d’état Electricité.
Les marchés seront attribués sous la forme d'accords-cadres à bons de commandes multi-attributaires (1 titulaire et 1 suppléant / lot) sans engagement de quantité ou de montant.
Les marchés comportent :
- une tranche ferme d'une durée de 3 ans ;
- deux tranches optionnelles d'une durée d'1 an …
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2021-08-27Accords-Cadres à bons de commandes – Travaux Entretien Bâtiments – Corps d’état Gros œuvre/Génie Civil –... (Société nationale SNCF)
Le présent avis a pour objet de confier au(x) prestataire(s) ou au(x) groupement(s) la réalisation de travaux d’entretien courant et d'investissement de petite et moyenne importance pour le corps d’état Gros œuvre/Génie Civil.
Les marchés seront attribués sous la forme d'accords-cadres à bons de commandes multi-attributaires (1 titulaire et 1 suppléant / lot) sans engagement de quantité ou de montant.
Les marchés comportent :
- une tranche ferme d'une durée de 3 ans ;
- deux tranches optionnelles d'une …
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2021-08-27Accords-Cadres à bons de commandes – Travaux Entretien Bâtiments – Corps d’état Métallerie Serrurerie –... (SNCF)
Le présent avis a pour objet de confier au(x) prestataire(s) ou au(x) groupement(s) la réalisation de travaux d’entretien courant et d'investissement de petite et moyenne importance pour le corps d’état Métallerie Serrurerie.
Les marchés seront attribués sous la forme d'accords-cadres à bons de commandes multi-attributaires (1 titulaire et 1 suppléant / lot) sans engagement de quantité ou de montant.
Les marchés comportent :
- une tranche ferme d'une durée de 3 ans ;
- deux tranches optionnelles d'une …
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2021-07-26Prestation de reportages photographiques et vidéos (Commune d'Angoulême)
La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande sur la base des prix unitaires définis par le bordereau des prix annexé à l'acte d'engagement ainsi que des catalogues.
Le présent accord-cadre comprend des engagements sur un montant maximal en application de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, à savoir: le montant maximal pour cet accord-cadre pour la durée totale de 4 ans du contrat est de 80 000 EUR HT.
Le présent accord-cadre ne …
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2021-07-20Pose de DPBE (GrDF)
Marché de pose des DPBE (Dispositif de protection de branchement existant) sur les branchements PE Ø 20 mm et PE Ø 32 mm MPB non équipés de PBDI (Prise de branchement à déclenchement intégré).
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Phinelec
2021-07-20Formations professionnelles 5 campagne programme régional de formation 2021 (Région Nouvelle-Aquitaine)
Il s'agit d'un accord-cadre mixte, s'exécutant à bons de commande et à marchés subséquents, avec minimum exprimé en quantité et sans maximum passé avec un seul opérateur économique en application des articles L. 2125-1, articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Le minimum de chaque lot, exprimé en quantité, est indiqué en annexe 1 du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). À titre indicatif, concernant les composantes obligatoires, il y est également indiqué le nombre …
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2021-07-19Repérage avant travaux amiante (GrDF)
Le présent marché a pour objet le Repérage avant travaux (RAT) de présence d'amiante dans les zones de travaux pour les bâtiments et les enrobés routiers.
Ces prestations doivent être réalisées conformément à la réglementation en vigueur.
GDRF souhaite mettre en place des accords-cadre à bons de commande pour six lots (découpage régionales), sur un marché multi-attributaires.
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2021-07-15Prestation de valorisation des déchets de bois A et bois B, collectes sur les déchetteries (Calitom)
La présente consultation concerne la prestation de valorisation des déchets de bois A et B collectés sur les 29 déchetteries de Calitom (cf. liste annexée au CCTP). Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum ni maximum, qui donnera lieu à l'émission de bons de commande. La consultation se décline comme suit:
— solution de base: valorisation des déchets de bois de classe A, de classe B hors résidus de l'exploitation forestière pour environ 6 500 t/an avec un site de réception défini par le prestataire et …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:William Sabatier Recyclage
2021-07-07Marché de rénovation programmée Poitou-Charentes 2022-2027 (Enedis)
Le marché concerne la réalisation des travaux de Rénovation programmée (RP) sur le territoire de la direction régionale Poitou-Charentes.
Les travaux consistent à maintenir la fiabilité du réseau aérien HTA standard à un niveau proche du neuf en procédant à un remplacement à fonctionnalités et caractéristiques similaires, cibler des pièces d’usure ou composants en cours de dégradation et en supprimant les composants identifiés comme «atypiques».
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2021-07-07Lot nº 13: diagnostics amiante et Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) pour la voirie (GrandAngoulême Agglomération)
En application des articles L. 2113-6 et 7 du code de la commande publique, un groupement de commande a été constitué et une convention a été établie. Elle fixe le cadre juridique nécessaire à la passation de l'accord-cadre. Elle désigne GrandAngoulême comme coordonnateur. À ce titre, GrandAngoulême a pour mission d'organiser l'ensemble des opérations de sélection pour les membres du groupement. Par ailleurs, conformément à l'article L. 2113-7 du code de la commande publique, le coordonnateur est chargé …
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