Fourniture et livraison de produits chimiques pour les stations d'épuration des eaux résiduaires urbaines — deux lots

GrandAngoulême Agglomération

Fourniture et livraison de produits chimiques pour les stations d'épuration des eaux résiduaires urbaines — deux lots. Pour le lot 1 uniquement le candidat se rendra obligatoirement sur deux sites pour faire des essais et adapter son offre aux besoins spécifiques du GrandAngoulême. Il aura accès aux informations techniques d'exploitation des stations. Les deux sites sur lesquels les essais sont à réaliser sont les suivants:
— STEP d'Angoulême-Frégeneuil 3 92 rue du Port Thureau — 16000 Angoulême;
— STEP de Fléac — RD 72 — chemin de Brumon — 16730 Fléac.
Pour cette dernière, il sera impératif de disposer de centrifugeuses et de tables d'égouttage. Chaque visite devra être programmée avec le service assainissement (M. Jean-Pierre Lévêque) au nº +33 673452939. La prise de rendez-vous se fera au moins 48 heures avant la date souhaitée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-07-20 Avis de marché
2021-09-16 Informations complémentaires
2022-01-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Numéro de référence: GA-21080-21081
Brève description:
Fourniture et livraison de produits chimiques pour les stations d'épuration des eaux résiduaires urbaines — deux lots. Pour le lot 1 uniquement le candidat se rendra obligatoirement sur deux sites pour faire des essais et adapter son offre aux besoins spécifiques du GrandAngoulême. Il aura accès aux informations techniques d'exploitation des stations. Les deux sites sur lesquels les essais sont à réaliser sont les suivants: — STEP d'Angoulême-Frégeneuil 3 92 rue du Port Thureau — 16000 Angoulême; — STEP de Fléac — RD 72 — chemin de Brumon — 16730 Fléac. Pour cette dernière, il sera impératif de disposer de centrifugeuses et de tables d'égouttage. Chaque visite devra être programmée avec le service assainissement (M. Jean-Pierre Lévêque) au nº +33 673452939. La prise de rendez-vous se fera au moins 48 heures avant la date souhaitée.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Code CPV supplémentaire: Polymères de propylène sous forme primaire 📦
Chlorure ferrique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: GrandAngoulême Agglomération
Adresse postale: 25 boulevard Besson Bey
Code postal: 16022
Commune postale: Angoulême Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandangouleme.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
Téléphone: +33 545386984 📞
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=569104&orgAcronyme=s4l 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-20 📅
Date limite de soumission: 2021-10-01 📅
Date de publication: 2021-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 141-372953
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Pour le lot 2 uniquement, un nombre maximal de deux variantes alternatives facultatives est autorisé. Ces variantes doivent répondre aux exigences minimales suivantes: qualité de chlorure ferrique pour station d'épuration avec minimum d'impuretés avec fiches techniques à l'appui.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de produits chimiques pour les stations d'épuration des eaux résiduaires urbaines — deux lots. Pour le lot 1 uniquement le candidat se rendra obligatoirement sur deux sites pour faire des essais et adapter son offre aux besoins spécifiques du GrandAngoulême. Il aura accès aux informations techniques d'exploitation des stations. Les deux sites sur lesquels les essais sont à réaliser sont les suivants:
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— STEP d'Angoulême-Frégeneuil 3 92 rue du Port Thureau — 16000 Angoulême;
— STEP de Fléac — RD 72 — chemin de Brumon — 16730 Fléac.
Pour cette dernière, il sera impératif de disposer de centrifugeuses et de tables d'égouttage. Chaque visite devra être programmée avec le service assainissement (M. Jean-Pierre Lévêque) au nº +33 673452939. La prise de rendez-vous se fera au moins 48 heures avant la date souhaitée.
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Intitulé du lot: Polymères de déshydratation des boues
Numéro du lot: 1
Brève description: Polymères de déshydratation des boues.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme d'un an. Il est ensuite renouvelable trois fois pour des périodes d'un an par reconduction expresse.
Intitulé du lot: Chlorure ferrique
Numéro du lot: 2
Brève description: Chlorure ferrique.
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Pour le lot 2 uniquement, un nombre maximal de deux variantes alternatives facultatives est autorisé. Ces variantes doivent répondre aux exigences minimales suivantes: qualité de chlorure ferrique pour station d'épuration avec minimum d'impuretés avec fiches techniques à l'appui.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature dûment complétée (le modèle DC1 version mars 2016 peut être utilisé), documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (extrait des statuts de la société, délibération du conseil d'administration, pouvoir habilitant une personne nommément désignée à représenter l'entreprise);
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— un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement;
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat ou chaque membre du groupement, pour justifier: n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015;
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— être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Situation économique et financière:
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce ou à la chambre des métiers le cas échéant (facultatif pour information).
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Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années;
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
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— en matière de service, le titulaire, ou le mandataire en cas de groupement, devra fournir la preuve de sa qualification professionnelle pour réaliser les missions objets de la présente consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commun de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Les accords-cadres seront renouvelés au plus tard dans le courant de l'année 2026.
Les critères relatifs à la candidature sont:
— garanties et capacités techniques et financières;
— capacités professionnelles.
Les accords-cadres sont mono-attributaire par émission de bons de commande sur la base de prix unitaires sans engagement sur des montants minimaux et maximaux. Les prix sont définitifs et révisables tous les trois mois à compter de la date de notification. La monnaie est l'euro. Il n'est pas exigé de cautionnement ni de retenue de garantie. Le budget du GrandAngoulême financera les dépenses afférentes aux marchés. Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès d'organismes extérieurs. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif dans un délai maximal de 30 jours à compter de la réception de la facture par l'ordonnateur. La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par le pouvoir adjudicateur est le groupement conjoint avec solidarité du mandataire envers les membres du groupement.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative peut être également mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, req. 358994; article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2021/S 141-372953 (2021-07-20)
Informations complémentaires (2021-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture et livraison de produits chimiques pour les stations d'épuration des eaux résiduaires urbaines - 2 lots. Pour le lot 1 uniquement le candidat se rendra obligatoirement sur 2 sites pour faire des essais et adapter son offre aux besoins spécifiques du Grandangoulême. Il aura accès aux informations techniques d'exploitation des stations. Les 2 sites sur lesquels les essais sont à réaliser sont les suivants : - sTEP d'angoulême-frégeneuil - 92 rue du Port Thureau - 16000 ANGOULEME - sTEP de FLEAC - rD 72 - chemin de Brumon - 16730 FLEAC. Pour cette dernière, il sera impératif de disposer de centrifugeuses et de tables d'égouttage. Chaque visite devra être programmée avec le service Assainissement (M. Jean-Pierre Leveque) au no 06.73.45.29.39. La prise de rendez-vous se fera au moins 48h avant la date souhaitée
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: grandangoulême agglomération

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-16 📅
Date limite de soumission: 2021-10-18 📅
Date de publication: 2021-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 183-476096
Se réfère à l'avis: 2021/S 141-372953
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
la variante du lot 1 est relative à la reprise des containers vides 1000l (quantité annuelle environ 50) (l'enlèvement pourra concerner plusieurs containers à la fois, le candidat décrira cette prestation dans son mémoire)
Source: OJS 2021/S 183-476096 (2021-09-16)
Avis d'attribution de marché (2022-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 580 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-06 📅
Date de publication: 2022-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 007-013496
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
le contrat est consultable au service commun de la commande publique - 25 Bd Besson Bey - 16023 ANGOULEME cedex, sous réserve du secret des affaires tel que défini à l'article L151.1 du code du Commerce

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: polymères de déshydratation des boues
Brève description: polymères de déshydratation des boues
Intitulé du lot: chlorure ferrique
Brève description: chlorure ferrique

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-14 📅
Nom: snf
Adresse postale: rue Adrienne Bolland - zAC de Milieux
Commune postale: Andrezieux Cedex
Code postal: 42160
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Nom: kemira chimie
Adresse postale: 17 rue de Rosheim
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 47000
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert - 15 rue Blossac - bP 541
Informations sur les délais d'introduction des recours:
la procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. 358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative)
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Source: OJS 2022/S 007-013496 (2022-01-06)