2023-10-24fourniture De Carburants Par Cartes Accreditives Et Services Connexes (Mont-de-Marsan Agglomération)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Fourniture De Carburants Par Cartes Accreditives Et Services Connexes (péages, parking, lavage et nettoyage en station)
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2023-10-2423m0395aoo - mise En Oeuvre Du Programme D'Interet General Logements Performants -Sm (Toulouse Métropole)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.La présente consultation fera l'objet d'un accord-cadre " composite " conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande.La partie " marché ordinaire " concerne les prestations …
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2023-10-24diagnostics de performance énergétique- (Ville de Nancy)
le présent marché à pour objet la réalisation de diagnostics de performance énergétique réglementaires pour les bâtiments communaux de la Ville de Nancy.L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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2023-10-24travaux de construction du nouveau centre d'exploitation et de maintenance bus (SMTC 63)
cette nouvelle procédure fait suite :- à la décision de classer sans suite la procédure relative au lot 6 pour motif d'intérêt général. La déclaration sans suite repose sur des motifs d'ordre techniques.- à la décision de classer sans suite la procédure relative au lot 8 pour motif d'infructuosité sur le fondement de l'article R2185-1 du code de la commande publique.En application de l'article R2161-23 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur …
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2023-10-24fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés (siel- territoire d'énergies Loire)
le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés à passer au cours de la période fixée dans le présent document. L'Objet de cet accord-cadre, et des marchés qui seront conclus sur son fondement, porte sur : Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés.Objet et description de l'accord-cadre :-Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés.Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel et …
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2023-10-24appel d'offres pour la fourniture de textiles et de linges de maison destinés aux enfants accueillis dans les... (Commune de Toulon)
la consultation concerne la fourniture de textile et de linge de maison destinés aux enfants accueillis dans les établissements d'accueil de jeunes enfants, les écoles maternelles et les centres de loisirs tels que : les textiles pour couchettes empilables, les textiles pour lit bébé, les textiles pour berceau, les couvertures et turbulettes, les bavoirs, les linges de toilette éponge, les nappes de protection et les surchaussures pour les visiteurs extérieurs (parents, grands-parents?)
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2023-10-24formation Des Assistants Maternels (Département du puy de dome)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le Département a dans ses missions, celle d'agréer et mettre en place des formations d'assistants maternels.Ces formations sont obligatoires.Afin de répondre à ce besoin de formation des assistants maternels, la collectivité souhaite donc mettre en place un marché permettant cette formation des personnes agrées.La formation de l'assistant …
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2023-10-24fourniture de containeurs, enlevement, transport et elimination des dechets du laboratoire qualyse (syndicat mixte Qualyse)
le présent marché a pour objet l'enlèvement, le transport et l'élimination des déchets produits par l'activité de QUALYSE (multi-sites), ainsi que la fourniture des conditionnements nécessaires à leur recueil et leur transport.les déchets concernés sont :- des Déchets d'activité de Soins à Risques Infectieux et assimilés (Dasri), - des Déchets Dangereux (dd / dis & déchets chimiques de laboratoire)- des Déchets Industriels Banals (Dib)Accord-Cadre à bons de commande dont le montant maximum de chaque lot …
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2023-10-24etudes de risques de chutes de blocs, de talus instables et de surveillance des équipements (Département de l'Ardèche)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent accord cadre concerne la réalisation des études et l'assistance au suivi des travaux de protection contre les chutes de blocs et les talus instables sur l'ensemble du Département de l'ardèche. Cet accord cadre concerne également le contrôle de l'état des équipements de protection …
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2023-10-24uf La Manufacture - controle Technique (Ville de Bordeaux)
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Conformément à l'article L.111-23 du Code de Construction et de l'habitation, les stipulations du présent marché concernent la réalisation d'une mission de contrôle technique (Ct) pour l'opération :Réhabilitation / Extension de la Manufacture Cdcn.La Manufacture Cdcn est un centre de développement chorégraphique national implanté à la manufacture de chaussures.L'objectif de la Manufacture Cdcn est de développer la danse contemporaine en région …
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2023-10-2423v0888-accords, maintenance et entretien des pianos de la ville de nice (Commune de Nice)
la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.Elle a pour objet la réalisation d'accords, la maintenance et l'entretien des pianos du Conservatoire, de l'opéra, de la Diacosmie et des Animanice de la ville de Nice Lot 1: Accords, maintenance et entretien des pianos droits Lot 2: Accords, maintenance et entretien des pianos à queue Lot 3:accords, maintenance et entretien des pianos Steinway
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