Achats récents de services de surveillance ou d'évaluation des forêts en France
2023-09-12les prestations d'entretien des espaces verts, naturels et sportifs de la Ville de Meyzieu (Commune de Meyzieu)
le présent accord-cadre a pour objet les prestations d'entretien des espaces verts, naturels et sportifs de la Ville de Meyzieu.*Chaque titulaire s'engage à prendre en charge les prestations confiées en respectant l'ensemble des normes applicables au secteur concerné ainsi que les obligations fixées dans les documents contractuels du marché.*dans le cadre de la présente procédure, le pouvoir adjudicateur met en place un accord-cadre mono-attributaire relevant de l'article L2124-2 du Ccp.*Lots 1, 2, 3, 4, …
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2023-06-14réalisation de diagnostics phytosanitaires et de tenues biomécaniques d'arbres - 2 lots (Conseil départemental du Var)
l'Accord-Cadre est décomposé en 2 lots.Les principales prestations portent pour la Direction des Infrastructures et de la mobilité (Dim) : sur des diagnostics phytosanitaires et de tenues biomécaniques d'arbres situés le long des routes départementales et sur leurs dépendances (lot 1), et pour la Direction des espaces naturels, forestiers et agricoles (Denfa) sur des diagnostics phytosanitaires et de tenues biomécaniques d'arbres situés sur les propriétés départementales bâties ou non bâties (lot 2).A …
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2014-07-25Comptabilisation et rapportage des émissions et absorptions du secteur forêt et bois (MEDDTL – DGEC – SD7)
Le protocole de Kyoto reconnaît le rôle de la forêt dans la lutte contre le changement climatique et définit les règles de comptabilisation de la forêt et du bois à travers ses articles 3.3 et 3.4. L'objectif du marché est, en amont de la conférence des parties à la convention cadre des Nations-Unies sur les changements climatiques (Cnucc), d'analyser les avantages et les inconvénients de ces règles et de proposer des pistes d'évolution.
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