Prestations d'entretien des espaces verts et naturels

Ville de Vence

Prestations d'entretien des espaces verts et naturels.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Vence

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-23	Avis de marché
2018-11-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description: Prestations d'entretien des espaces verts et naturels.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services d'entretien de parcs 📦
Services d'entretien de terrains 📦
Élagage des arbres 📦
Services de surveillance ou d'évaluation des forêts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vence
Adresse postale: place Clémenceau
Code postal: 06140
Commune postale: Vence
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-vence.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ville-vence.fr 📧
Téléphone: +33 493584113 📞
Fax: +33 493584112 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-23 📅
Date limite de soumission: 2018-06-11 📅
Date de publication: 2018-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 081-181461
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

Montant annuel minimum: 5 000 EUR HT. Montant annuel maximum: 100 000 EUR HT. Le lot nº 1 «Travaux d'entretien d'espaces verts» — lot réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés en application de l'article 13 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 600 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Travaux d'entretien des espaces verts (lot réservé)
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des espaces verts (lot réservé).
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur se prononce par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Travaux d'entretien des espaces verts
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant annuel minimum: 5 000 EUR HT. Montant annuel maximum: 200 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Travaux d'entretien des espaces naturels
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien des espaces naturels.
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 400 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Travaux d'élagage et entretien du patrimoine arboré
Numéro du lot: 4
Brève description: Travaux d'élagage et entretien du patrimoine arboré.
Informations complémentaires: Minimum annuel: 5 000 EUR HT. Maximum annuel: 200 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Traitements du patrimoine arboré
Numéro du lot: 5
Brève description: Traitements du patrimoine arboré.
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 200 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Expertises et suivi du patrimoine arboré
Numéro du lot: 6
Brève description: Expertises et suivi du patrimoine arboré.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Minimum annuel: 5 000 EUR HT. Maximum annuel: 50 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

La commune de Vence.

La commune de Vence. Le SIVOM du Pays de Vence.

— la commune de Vence,

— le SIVOM du Pays de Vence. (À compter du 1.1.2019),

— la commune de Saint-Jeannet,

— la commune de Tourrettes-sur-Loup.

— le SIVOM du Pays de Vence,

La commune de Vence. Le SIVOM Pays de Vence.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le Lot nº 1 «Travaux d'entretien d'espaces verts» — lot réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés en application de l'article 13 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060157100016
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de commandes ville de Vence
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: place Clémenceau — BP 9
Commune postale: Vence Cedex
Code postal: 06141
Point de contact: Hôtel de ville pôle ressources/service commande publique
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La ville de Vence a constitué un groupement de commandes avec:

— le SIVOM du Pays de Vence,

— la ville de Saint-Jeannet,

— la ville de Tourrettes-sur-Loup, sur le fondement de l'article 28 de l'ordonnance du 23.7.2015. Ce groupement est constitué de quatre membres: la ville de Vence, le SIVOM du Pays de Vence, la ville de Saint-Jeannet et la ville de Tourrettes-sur-Loup. Le groupement de commandes a pour objet la passation et la signature des marchés pour des prestations d'entretien des espaces verts et naturels pour les besoins propres de ses membres. Pour la réalisation de l'objet du groupement, la ville de Vence assure, en qualité de coordonnateur du groupement de commandes, la préparation, la passation et la signature des marchés. Le Coordonnateur est le membre désigné dans l'acte constitutif du groupement de commandes pour procéder à l'organisation de l'ensemble de la consultation, puis pour signer et notifier les marchés.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06539
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 081-181461 (2018-04-23)

Avis d'attribution de marché (2018-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-22 📅
Date de publication: 2018-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 228-522150
Se réfère à l'avis: 2018/S 081-181461
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

Montant annuel minimum: 5 000 EUR HT. Montant annuel maximum: 100 000 EUR HT. Le Lot nº 1 «Travaux d'entretien d'espaces verts» — lot réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés en application de l'article 13 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts (lot réservé)
Informations complémentaires:

Brève description: Expertises et suivi du patrimoine arboré
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

— La commune de Vence

— le SIVOM du Pays de Vence.

— le SIVOM Pays de Vence.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-03 📅
Nom: APREH — ESAT Les Oliviers du Taouro
Adresse postale: 149 chemin de la Clue
Commune postale: Vence
Code postal: 06140
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 93 656 EUR 💰
Nom: SARL Pettiti PJV Espace
Adresse postale: 740 route de Biot — BP 153
Commune postale: Antibes Cedex
Code postal: 06603
Valeur totale du marché: 300 188 EUR 💰
Nom: Entreprise Boulahfa M'Hamed
Adresse postale: Le Carami btd — nº 65
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Valeur totale du marché: 192 348 EUR 💰
Nom: CLM Environnement
Adresse postale: 213 rue de la Montagne Espace Nova
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Valeur totale du marché: 692 324 EUR 💰
Nom: Lambert et Bonfils
Adresse postale: 137 chemin des Chèvrefeuilles
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Valeur totale du marché: 117 100 EUR 💰
Nom: Agrobio Tech
Adresse postale: 80 route de Grenoble Résidence du Bois de Boulogne Bât. A
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Valeur totale du marché: 82 880 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
6
2

Référence
Informations complémentaires

— la ville de Tourrettes-sur-Loup, marché nº 18pmpf0197.

Le présent accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. Il pourra faire l'objet de reconduction à son échéance 3 fois, par période de 1 an. Une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès institué par la loi du 17.7.1978. Ce droit de communication, dont bénéficient tant les entreprises non retenues que toute autre personne qui en fait la demande, doit toutefois s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale, protégé par les dispositions du II de l'article 6 de cette loi. Sont notamment visées par cette réserve, les mentions relatives aux moyens techniques et humains, à la certification de système qualité, aux certifications tierces parties ainsi qu'aux certificats de qualification concernant la prestation demandée, ainsi que toute mention concernant le chiffre d'affaires, les coordonnées bancaires et les références autres que celles qui correspondent à des marchés publics. Tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ces clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Source: OJS 2018/S 228-522150 (2018-11-22)

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