Mission d'assistance auprès de la DIR Sud-Ouest dans la gestion de son patrimoine arboré
DIR Sud-Ouest
Mission d'assistance auprès de la DIR Sud-Ouest dans la gestion de son patrimoine arboré
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-06-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de surveillance ou d'évaluation des forêts
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 202 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de surveillance ou d'évaluation des forêts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DIR Sud-Ouest
Adresse postale: 155 avenue des Arènes Romaines
Code postal: 31300
Commune postale: Toulouse
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-16 📅
Date limite de soumission: 2014-07-28 📅
Date de publication: 2014-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 116-205051
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14-015-DIR
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: L'ensemble des parcelles routière et non routière gérées par la DIRSO.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique au regard de la note technique demandé à l'appui de l'offre ; (60)
2. Le critère prix sera apprécié au vu du bordereau des prix et du détail estimatif fourni à titre indicatif par le pouvoir adjudicateur et valorisé par le candidat ; (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur interdépartemental des routes Sud-Ouest
Nom: Direction interdépartementale des routes Sud-Ouest
Point de contact: Service des politiques et des techniques
Lionel Maerten
Téléphone: +33 561586311 📞
Courrier électronique: lionel.maerten@developpement-durable.gouv.fr 📧
Fax: +33 561586201 📠
Nom: Dreal mp/csm/cpar
Adresse postale: Cité administrative, 1 rue de la cité administrative, bât. B, bureaux B 405 ou B 406
Commune postale: Toulouse Cedex 09
Code postal: 31074
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-015-DIR
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2014/S 116-205051 (2014-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de surveillance ou d'évaluation des forêts
Quantité ou étendue:
Sur la base d'un recensement partiel réalisé en 2008 le patrimoine arboré de la dir so est estimé à environ 10 000 arbres.Durant les 4 années de ce marché, la totalité du réseau (environ 1200 km de chaussée) fera l'objet d'un diagnostic d'itinéraire.Concernant les diagnostics particuliers, ils seront commandés pour chaque arbres dangereux. Il nous est impossible d'estimer la quantité vu notre méconnaissance actuelle de l'état de notre patrimoine arboré202 000
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de surveillance ou d'évaluation des forêts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DIR Sud-Ouest
Adresse postale: 155 avenue des Arènes Romaines
Code postal: 31300
Commune postale: Toulouse
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-16 📅
Date limite de soumission: 2014-07-28 📅
Date de publication: 2014-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 116-205051
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés ;
- unité monétaire utilisée, l'euro ;
-marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du CMP et constituant un accord-cadre avec un seul attributaire au sens du droit communautaire ;
-prestations réservées à une profession particulière : techniciens arboricoles ;
-les personnes morales seront tenues d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché ;
-il ne s'agit pas d'un marché a caractère périodique ;
-le marché ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par des fonds communautaires ;
Modalités d'ouverture des offres
- personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non ;
-l'Ouverture des plis n'est pas publique ;
Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires :
- le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre ;
-les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "14-015-Dir", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation ;
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
- si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts ;
-si plusieurs offres électroniques sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, L'Offre rejetée est effacée des fichiers du pouvoir adjudicateur sans avoir été lue. Le candidat en est informé ;
-la copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde"
-les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les candidatures ou les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues ;
-le mode de transmission des offres retenu est l'échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation. Cependant le pouvoir adjudicateur acceptera les offres transmises sous format papier ou sur un support physique électronique ;
-dans l'hypothèse d'un envoi sur support physique électronique, les documents pour lesquels une signature est requise sont signés électroniquement selon les modalités de l'arrêté du 15 juin 2012. Un zip signé ne vaut pas signature des documents qu'il contient. En cas de fichier zippé, chaque document pour lequel une signature est requise doit être signé séparément ;
-les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "14-015-Dir", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation ;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.6.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mission d'assistance auprès de la DIR Sud-Ouest dans la gestion de son patrimoine arboré
Quantité ou étendue:
Sur la base d'un recensement partiel réalisé en 2008 le patrimoine arboré de la dir so est estimé à environ 10 000 arbres.
Durant les 4 années de ce marché, la totalité du réseau (environ 1200 km de chaussée) fera l'objet d'un diagnostic d'itinéraire.
Concernant les diagnostics particuliers, ils seront commandés pour chaque arbres dangereux. Il nous est impossible d'estimer la quantité vu notre méconnaissance actuelle de l'état de notre patrimoine arboré
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14-015-DIR
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: L'ensemble des parcelles routière et non routière gérées par la DIRSO.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
* Les documents et renseignements qui rendent recevables les candidatures en application de l'article 44 du Code des Marchés Publics (Cmp), à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 téléchargeables sur le site http://www.minefe.gouv.fr ;
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* La forme juridique du candidat ;
* En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire ;
* Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché
* Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;
* Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
Le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Chaque candidats devra justifier d'un montant minimum de 200 000 EUR annuel de chiffre d'affaire concernant les services de gestion de patrimoine arboré
Capacité technique et professionnelle:
a - expérience :
La présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette présentation pourra être accompagnée d'attestations de l'acheteur.
b - capacités professionnelles :
* L'Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché ;
* Les certificats de qualifications professionnelles
la preuve de ces capacités peut être apportée par tout autre moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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C - capacités techniques :
* Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années ;
* Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
* Une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui (notamment en cas de sous-traitance). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci.
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Un minimum de 5 certificats pour des prestations similaire sur des routes ouvertes à la circulation sera exigé
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
* Origine du financement : Etat ;
* Une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges ;
* Les prix seront révisables;
* Les paiements seront effectués à l'issue de chaque bons de commandes sur la base d'une facture établie par le titulaire et soumise au visa du district concerné.
* Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours ;
Nature de l'attributaire, le marché sera conclu :
- soit avec un prestataire unique ;
- soit avec des prestataires groupés solidaires
- soit avec des prestataires groupés conjoints
Chaque candidat ne pourra remettre, pour la présente consultation, qu'une seule offre en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un groupement
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique au regard de la note technique demandé à l'appui de l'offre ; (60)
2. Le critère prix sera apprécié au vu du bordereau des prix et du détail estimatif fourni à titre indicatif par le pouvoir adjudicateur et valorisé par le candidat ; (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur interdépartemental des routes Sud-Ouest
Nom: Direction interdépartementale des routes Sud-Ouest
Point de contact: Service des politiques et des techniques
Lionel Maerten
Téléphone: +33 561586311 📞
Courrier électronique: lionel.maerten@developpement-durable.gouv.fr 📧
Fax: +33 561586201 📠
Nom: Dreal mp/csm/cpar
Adresse postale: Cité administrative, 1 rue de la cité administrative, bât. B, bureaux B 405 ou B 406
Commune postale: Toulouse Cedex 09
Code postal: 31074
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-015-DIR
Informations complémentaires
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés ;
- unité monétaire utilisée, l'euro ;
-marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du CMP et constituant un accord-cadre avec un seul attributaire au sens du droit communautaire ;
-prestations réservées à une profession particulière : techniciens arboricoles ;
-les personnes morales seront tenues d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché ;
-il ne s'agit pas d'un marché a caractère périodique ;
-le marché ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par des fonds communautaires ;
Modalités d'ouverture des offres
- personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non ;
-l'Ouverture des plis n'est pas publique ;
Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires :
- le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre ;
-les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "14-015-Dir", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation ;
Afficher plus
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
- si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts ;
Afficher plus
-si plusieurs offres électroniques sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, L'Offre rejetée est effacée des fichiers du pouvoir adjudicateur sans avoir été lue. Le candidat en est informé ;
-la copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "Copie de sauvegarde"
-les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les candidatures ou les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues ;
Afficher plus
-le mode de transmission des offres retenu est l'échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation. Cependant le pouvoir adjudicateur acceptera les offres transmises sous format papier ou sur un support physique électronique ;
-dans l'hypothèse d'un envoi sur support physique électronique, les documents pour lesquels une signature est requise sont signés électroniquement selon les modalités de l'arrêté du 15 juin 2012. Un zip signé ne vaut pas signature des documents qu'il contient. En cas de fichier zippé, chaque document pour lequel une signature est requise doit être signé séparément ;
Afficher plus
-les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "14-015-Dir", le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation ;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.6.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2014/S 116-205051 (2014-06-16)
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- Services de surveillance ou d'évaluation des forêts