2024-01-09accord-Cadre D'Elagage, D'Abattage, Taille D'Arbres Et D'Arbustes, De Dessouchage Et De Debroussaillage Sur La... (Mairie de Mauguio Carnon)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent accord-cadre à pour objet la réalisation de prestations d'élagage, d'abattage, de taille, de dessouchage d'arbres et arbustes et de débroussaillage sur l'ensemble du territoire …
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2024-01-08entretien des espaces verts de Riom Limagne et Volcans (CC Riom Limagne et Volcans)
les lots no 1, 2 et 3 feront l'objet d'un accord-cadre " composite " conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande.Pour le lot no4, l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
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2024-01-03Entretien du patrimoine arboré et des réserves foncières de Le Mans Métropole Habitat (Le Mans Metropole Habitat)
Les prestations portent sur l'entretien du patrimoine arboré et des réserves foncières de l'Office, sur le territoire de Le Mans Metropole. Elles sont divisées en 2 lots.
le marché sera conclu pour une période courant du 1er avril 2024 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 mars 2025. Il sera renouvelable tacitement année par année, 3 fois maximum sans pouvoir excéder le 31 mars 2028
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2023-12-07gc Entretien des espaces de nature (Agglomération Maubeuge Val de Sambre)
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - la CAMVS agissant en tant que coordonnateur du groupement de commandes. - La commune de Boussois. - La commune de Cerfontaine. - La commune de Colleret. - La commune de Cousolre. - La commune de Feignies. - La commune de Ferrière-La-Grande
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2023-11-22entretien des berges et des milieux aquatiques sur les rives des cours d'eau (sccp)
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31.12.27.Lot 1 : Entretien Des Berges Des Petits Cours D'EauMini 100 000 euro(s) Ht / maxi 300 000 euro(s) HtLot 2 : Retrait Des Embâcles Au Niveau Des Piles Des Ponts Du Canal Des éclusesmini 30 000 euro(s) Ht / maxi 120 000 euro(s) HtChaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés …
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2023-11-16prestations d'élagages et d'abattages d'arbres pour 4 ans (Le Mans métropole - Communauté urbaine)
consultation lancée par un groupement de commandes.Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande. La durée maximale d'exécution des bons de commande sera : 12 mois pour les interventions programmées avec l'entreprise ; 10 jours pour les interventions ponctuelles ; 24 heures pour les interventions urgentes.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les accords-cadres seront conclus avec minimum et maximum.Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, …
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2023-10-17entretien des espaces verts de la ville de magny-le-hongre (Ville de Magny le Hongre)
le marché a pour objet les opérations de toutes les prestations nécessaires pour assurer un entretien permanent des espaces verts du domaine public de la commune de Magny-Le-Hongre, l'entretien du terrain de Football engazonné ''Stade des Peupliers'' et la réalisation des prestations d'élagage des arbres publics de la Ville, dans les règles de l'art et en conformité aux normes en vigueur
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2023-10-17entretien des espaces naturels et des espaces verts (Commune de Sainte-Maxime)
la présente consultation concerne l'entretien des espaces naturels et des espaces verts de la Commune et du CCAS de Sainte-Maxime. Les prestations portent sur l'entretien du domaine public avec notamment la réalisation de tontes de gazons et pelouses, de désherbages, de tailles de haies, d'essouchages de végétaux, de plantations sur divers sites communaux et ce pour le compte de la Ville et du CCAS de Sainte-Maxime dans le cadre d'un groupement de commandes
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2023-09-28accord-Cadre Prestations d'entretien forestiers et agricoles dans les espaces naturels départementaux et des... (conseil departemental bdr)
accord-Cadre Prestations d'entretien forestiers et agricoles dans les espaces naturels départementaux et des sentiers inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée Travaux Forestiers et Agricoles - 4 lots Comportant principalement des prestations de débroussaillement, travaux de fauche, nettoyage des sites débroussaillés et fauchés, abattage, élagage et évacuation des bois, plantations, travaux agricoles (remise en culture, labours et semis), sylviculture, travaux …
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2023-09-15prestations d'entretien des arbres, boisements et espaces verts de la Ville de Limoges (Commune de limoges)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents
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2023-09-11entretien des cours D'Eau et des ouvrages hydrauliques sur le territoire de la c.a.c.p.l (c.a.p.l)
exécution des prestations d'entretien des cours d'eau sur l'ensemble du territoire de la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins (Cacpl), les interventions d'urgence après les crues et l'entretien des ouvrages hydrauliques. Les travaux sont situés dans le lit, sur les berges et les rives, les zones d'expansion de crues ainsi que les ouvrages hydrauliques afin de réduire les risques d'obstruction par un embâcle (ou autre) et de permettre le bon écoulement des eaux en cas de crue
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2023-07-21marché réservé relatif à l'entretien des berges de Las Canals (Commune de Perpignan)
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Prix révisables semestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Mode de paiement : par mandat administratif. Le titulaire du marché pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune …
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