entretien du patrimoine arboré de la ville de Lons en 3 lots
Ville de Lons
accord-Cadre (avec un opérateur par lot) à bons de commande concernant l'entretien du patrimoine arboré de la Ville de Lons en 3 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
- • Services liés au débardage › Services d'élagage
- • Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-08-14 | Avis de marché |
| 2023-11-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Numéro de référence: PATRIMOINE-ARBORE-2023
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'abattage d'arbres 📦
Élagage des arbres 📦
Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Lons
Adresse postale: place Bernard Deytieux
Code postal: 64144
Commune postale: Lons Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-lons.fr 🌏
Courrier électronique: ville-lons@marie-lons.fr 📧
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=583504&orgAcronyme=a3n64 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-14 📅
Date limite de soumission: 2023-10-12 📅
Date de publication: 2023-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 158-503199
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: abattage, démontage et forestier
Numéro du lot: 1
Brève description: abattage d'arbres, démontage et forestier
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: elagage d'arbres
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description: essouchement
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:45
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64110
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service du Greffe du Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos, 50 cours Lyautey
Source: OJS 2023/S 158-503199 (2023-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Numéro de référence: PATRIMOINE-ARBORE-2023
Brève description:
accord-Cadre (avec un opérateur par lot) à bons de commande concernant l'entretien du patrimoine arboré de la Ville de Lons en 3 lots
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'abattage d'arbres 📦
Élagage des arbres 📦
Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Lons
Adresse postale: place Bernard Deytieux
Code postal: 64144
Commune postale: Lons Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-lons.fr 🌏
Courrier électronique: ville-lons@marie-lons.fr 📧
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=583504&orgAcronyme=a3n64 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-14 📅
Date limite de soumission: 2023-10-12 📅
Date de publication: 2023-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 158-503199
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
le montant des prestations sur une année s'établit au minimum à 8 600 euro(s) (T.T.C.) et au maximum à 42 000 euro(s) (T.T.C.)
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: abattage, démontage et forestier
Numéro du lot: 1
Brève description: abattage d'arbres, démontage et forestier
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
il s'agit d'un accord-cadre d'une durée ferme de 1 an à compter du 12/12/2023, reconductible 3 fois 1 an. À l'issue de la 1 année d'exécution, le pouvoir adjudicateur, prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché 2 mois au moins avant son échéance annuelle et ce également, pour chacune des années suivantes. Le titulaire du marché ne peut refuser cette reconduction
Afficher plus
le montant des prestations sur une année s'établit au minimum à 8 600 euro(s) (T.T.C.) et au maximum à 42 000 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: elagage
Numéro du lot: 2
Brève description: elagage d'arbres
Informations complémentaires:
le montant des prestations sur une année s'établit au minimum à 10 600 euro(s) (T.T.C.) et au maximum à 56 000 euro(s) (T.T.C.)
Intitulé du lot: essouchement
Numéro du lot: 3
Brève description: essouchement
Informations complémentaires:
le montant des prestations sur une année s'établit au minimum à 3 200 euro(s) (T.T.C.) et au maximum à 14 800 euro(s) (T.T.C.)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature Dc1 ou équivalent -déclaration du candidat (Dc2 ) pouvant être remplacés par le Document Unique de Marchés Européens (Dume), la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Situation économique et financière: chiffre d'affaires eu égard à l'objet du marché sur les 3 dernières années
Capacité technique et professionnelle:
documents permettant d'évaluer les capacités professionnelles et techniques de l'entreprise/l'objet du marché: certificats de qualifications professionnelles récents ou toutes preuves justifiant de la capacité du candidat à réaliser le marché du lot concerné (certificats d'identité professionnelle ou certificats de capacité, ou références professionnelles récents ou tous autres documents y afférents):- quali-Paysage e 141 ou équivalences pour tous les lots,- ute c 18-510 ou équivalences pour tous les lots,- l'organigramme général de l'entreprise: moyens en personnel (y compris l'encadrement) et en matériel possédés par l'entreprise
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:45
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
en fonction des reconductions, le prochain marché en 3 lots devrait être lancé : fin août 2027
critères de sélection des candidatures : validité et conformité des justificatifs demandés.Conditions de remise des offres et des candidatures : uniquement par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation : https://demat-ampa.fr. .Des copies de sauvegarde pourront être fournies conformément aux informations mentionnées à l'article 4.2 du règlement de la consultation
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64110
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service du Greffe du Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos, 50 cours Lyautey
Source: OJS 2023/S 158-503199 (2023-08-14)
Avis d'attribution de marché (2023-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 376 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-30 📅
Date de publication: 2023-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 234-736593
Se réfère à l'avis: 2023/S 158-503199
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations appréciée à partir du mémoire technique justificatif en %
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-22 📅
Nom: cts
Adresse postale: 23 rue Jean Zay
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Adresse Internet: http://www.elagages.com 🌏
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: clave
Adresse postale: 11 Vallée de la Geoule
Commune postale: Mont
Code postal: 64300
Adresse Internet: http://www.elagage-clave.com 🌏
Valeur totale du marché: 186 667 EUR 💰
49 334 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 234-736593 (2023-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 376 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-30 📅
Date de publication: 2023-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 234-736593
Se réfère à l'avis: 2023/S 158-503199
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
le montant maximum des prestations de chaque lot est donné pour la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations appréciée à partir du mémoire technique justificatif en %
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-22 📅
Nom: cts
Adresse postale: 23 rue Jean Zay
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Adresse Internet: http://www.elagages.com 🌏
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: clave
Adresse postale: 11 Vallée de la Geoule
Commune postale: Mont
Code postal: 64300
Adresse Internet: http://www.elagage-clave.com 🌏
Valeur totale du marché: 186 667 EUR 💰
49 334 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 234-736593 (2023-11-30)
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