accord-Cadre Prestations d'entretien forestiers et agricoles dans les espaces naturels départementaux et des sentiers inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée

conseil departemental bdr

accord-Cadre Prestations d'entretien forestiers et agricoles dans les espaces naturels départementaux et des sentiers inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée Travaux Forestiers et Agricoles - 4 lots Comportant principalement des prestations de débroussaillement, travaux de fauche, nettoyage des sites débroussaillés et fauchés, abattage, élagage et évacuation des bois, plantations, travaux agricoles (remise en culture, labours et semis), sylviculture, travaux d'entretien et de plantation d'espaces verts, ainsi que tous travaux au temps passé et contrôlé se rapportant à ces prestations

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• La Compagnie des forestiers
• SAS Groupe CHAILAN

Qui ?

• conseil departemental bdr

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-28	Avis de marché
2024-09-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services agricoles
Numéro de référence: 2023-0119
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Services agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil departemental bdr
Adresse postale: 52 avenue saint just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://marches.departement13.fr 🌏
Courrier électronique: contact.dap@departement13.fr 📧
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510915&orgAcronyme=cg13 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-28 📅
Date limite de soumission: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 190-594505
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum annuel avec un montant maximum annuel de 300 000 euro(s) (H.T.). Le lot 1 fait l'objet d'une clause d'insertion sociale

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3266666.72 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: entretien forestier et agricole Zone SUD-EST
Numéro du lot: 1
Brève description:

domaines de Marseilleveyre-Vaufrège (Marseille), La Barasse-Les Escourtines (Marseille), Saint-Pons (Gémenos, Auriol, Cuges), Fontblanche (Roquefort-La-Bédoule et Ceyreste), le Mugel et l'ile Verte (La Ciotat)

Valeur estimée hors TVA: 816666.68 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

: L'Accord-Cadre sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total

Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum annuel avec un montant maximum annuel de 300 000 euro(s) (H.T.). Le lot 1 fait l'objet d'une clause d'insertion sociale

Intitulé du lot: entretien forestier et agricole Zone CENTRE
Numéro du lot: 2
Brève description:

domaines de Pichauris (Allauch), la Nègre (Marseille, Plan de Cuques et Simiane), Jean Le Maître et Jas de Roque (Simiane), la Tour d'arbois (Aix-En-Provence), Meynes (Aix-En-Provence), le Val des Vignes (Velaux) et Castillon (Port de Bouc)

Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum annuel avec un montant maximum annuel de 300 000 euro(s) (H.T.). Le lot 2 fait l'objet d'une clause d'insertion sociale

Intitulé du lot: entretien forestier et agricole Zone NORD-EST
Numéro du lot: 3
Brève description:

domaines de Lambruisse - taulisson - la Sinne et Puits d?auzon (Jouques et Vauvenargues), Roques-Hautes (Le Tholonet, Beaurecueil, St Antonin-Sur-Bayon, Aix-En-Provence), Mas Coquille (St Antonin sur Bayon), La Torque (Puyloubier), La Manueye (Meyrargues), La Quille (Puy Sainte-Réparade), Caireval (Rognes), Tresquemoure (Lambesc)

Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum annuel avec un montant maximum annuel de 300 000 euro(s) (H.T.). Le lot 3 fait l'objet d'une clause d'insertion sociale

Intitulé du lot: entretien forestier et agricole Zone OUEST
Numéro du lot: 4
Brève description:

domaines départementaux du Château d'avignon, Etangs de Camargue et le Mas du Ménage (Saintes-Maries-De-La-Mer), les Jasses d'albaron (Arles), le Mont Paon (Fontvieille), Coussouls de Crau, la Castelette, l'etang des Aulnes (Saint-Martin-De-Crau)

Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum annuel avec un montant maximum annuel de 300 000 euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

formulaire Dc1 (lettre de candidature) et Formulaire Dc2 (déclaration du candidat)ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.)

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste de prestations de même nature dans les domaines :- des travaux sylvicoles - des travaux en matière de débroussaillement exécutées au cours des 3 dernières années (montant, année, lieu d'exécution)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027

les candidats peuvent soumissionner pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots.Mais un même candidat ne pourra se voir attribuer qu'un nombre maximal de 2 lots.les lots seront attribués aux candidats selon leur ordre de priorité défini dans le document joint au présent DCE L'Estimation fournie est calculée sur la durée totale de l'accord-cadre La durée de validité des offres est de 6 mois, étant entendu que 6mois équivalent à 180 jours. Le paiement du marché se fera par mandat administratif sous 30 jours.Le financement du marché sera effectué sur le budget général du département.conformément àl'article R.2143-13, les candidats pourront remettre les documents et renseignements permettantd'évaluer leur expérience, leurs capacités professionnelles, techniques et financières tels qu'exigés cidessus, par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré parun organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition :- qu'ils mentionnent dansle dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou decet espace.- que l'accès à cet espace ou à ce système de stockage soit gratuit

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradam.fr 📧
Adresse Internet: http://Marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délaisd'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 190-594505 (2023-09-28)

Avis d'attribution de marché (2024-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-Cadre Prestations d'entretien forestiers et agricoles dans les espaces naturels départementaux et des sentiers inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (4 lots)
Numéro de référence: 2023-0119
Brève description: Prestations d'entretien forestiers et agricoles dans les espaces naturels
Type de contrat: Services
Produits/services: Services agricoles 📦
Valeur estimée hors TVA: 3266666.72 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 4 800 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Entretien forestier et agricole Zone Sud-Est
Valeur estimée hors TVA: 816666.68 EUR 💰
Description du marché: Domaine de Marseilleveyre, la Barasse, Gémenos
Produits/services supplémentaires:

Services d'élagage 📦

Services sylvicoles 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère Méthodologie opérationnelle et moyens affectés (30%) Sous-critère 1 Méthodologie opérationnelle 60% Sous-critère 2 Moyens matériels et humains affectés 40%
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère 3 Performances en matière de protection de l'environnement (10%) Sous-critère 1 : Les mesures de prévention des pollutions par les engins, l'outillage, les carburants, les huiles (20%) Sous-critère 2 : Les mesures prophylactiques prises dans les conditions d'infestation (40%) Sous-critère 3 : Les mesures de protection environnementales et écologiques, faunistiques et floristiques (40%)
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Entretien forestier et agricole Zone Centre
Description du marché: Domaine Aix en Provence, Plan de Cuques , Allauch...
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Méthodologie opérationnelle et moyens affectés (30%) Sous-critère 1 Méthodologie opérationnelle (60%) Sous-critère 2 Moyens matériels et humains affectés (40%)
Critère Performances en matière de protection de l'environnement (10%) Sous-critère 1 Les mesures de prévention des pollutions par les engins, l'outillage, les carburants, les huiles (20%) Sous-critère 2 Les mesures prophylactiques prises dans les conditions d'infestation (40%) Sous-critère 3 Les mesures de protection environnementales et écologiques, faunistiques et floristiques (40%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Entretien forestier et agricole Zone Nord-Est
Description du marché: Domaine Jouques et Vauvenargues, le Tholonet...
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Entretien forestier et agricole Zone Ouest
Description du marché: Domaine Saintes Maries de la Mer, Fontvieille, Saint Martin de Crau...
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Services d'élagage 📦

Services sylvicoles 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Lot 1 SAS Chailan
Date de conclusion du contrat: 2024-07-23 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Lot 1 SAS Chailan
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Lot 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Groupe CHAILAN
Numéro d'enregistrement national: 40146624800010
Adresse postale: 18 chemin du Cavaou
Code postal: 13380
Commune postale: Plan de Cuques
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@groupechailan.fr 📧
Téléphone: 0491681131 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: Lot 2 SAS Chailan
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: lot 2

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: Lot 3 La Compagnie des Forestiers
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom de la partie soumissionnaire: Lot 3
Nom et adresse du contractant
Nom: La Compagnie des Forestiers
Numéro d'enregistrement national: 33874845200061
Adresse postale: 33 Avenue Jean Monnet
Code postal: 13410
Commune postale: Lambesc
Courrier électronique: contac@lacompagniedesforestiers.com 📧
Téléphone: 0442928324 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: Lot 4 La Compagnie des Forestiers
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Lot 4

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.dap@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413311313 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L'accord cadre d'une durée d'un an renouvelable 3 fois est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 300 000 Euros HT par lot soit 4 800 000 Euros HT tous lots confondus(périodes de reconductions comprises). Lieu et horaires où le contrat peut être consulté sur RDV par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts ou tout candidat évincé (dans le respect du secret industriel) : Direction de l'achat Public - SAM-RP - 04 13 31 15 05 - les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 8 heures 30 à 12 heures et de 14 heures à 17 heures.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: greffe.tmarseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de Justice Administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, ouvert aux tiers depuis un arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 Département du Tarn et Garonne n°358994, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication du présent avis.

Source: OJS 2024/S 174-535690 (2024-09-04)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)

Services agricoles (12)