intervention d'entretien des arbres et boisements implantés sur les terrains gérés par le Département des Bouches-Du-Rhône (5 lots)
conseil departemental bdr
intervention d'entretien des arbres et boisements implantés sur les terrains gérés par le Département des Bouches-Du-Rhône (5 lots)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
- • Services liés au débardage › Services d'élagage
- • Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-04 | Avis de marché |
| 2024-08-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Numéro de référence: 2023-0374
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres 📦
Services d'abattage d'arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil departemental bdr
Adresse postale: 52 avenue saint just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://Marches.departement13.fr 🌏
Courrier électronique: contact.dap@departement13.fr 📧
URL des documents: http://Marches.departement13.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510907&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-04 📅
Date limite de soumission: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 194-606057
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 9676672.28 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots:
Intitulé du lot: arles Est
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: aix-En-Provence
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: etang de Berre Nord
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://Marches.departement13.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: date prévisionnelle : 2028
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-Francois Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://Marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 194-606057 (2023-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Numéro de référence: 2023-0374
Brève description:
intervention d'entretien des arbres et boisements implantés sur les terrains gérés par le Département des Bouches-Du-Rhône (5 lots)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres 📦
Services d'abattage d'arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil departemental bdr
Adresse postale: 52 avenue saint just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://Marches.departement13.fr 🌏
Courrier électronique: contact.dap@departement13.fr 📧
URL des documents: http://Marches.departement13.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510907&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-04 📅
Date limite de soumission: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 194-606057
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
la valeur estimée correspond au montant estimatif du pouvoir adjudicateur du lot multiplié par la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises) soit 4 années au total
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 9676672.28 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots:
les lots 1 et 2 ne pourront pas être attribués au même candidat. Si un candidat est classé premier pour les lots 1 et 2 le pouvoir adjudicateur lui attribuera le lot pour lequel le candidat a donné son ordre de priorité d'attribution dans son offre. Le deuxième lot sera attribué au candidat classé 2ème
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Numéro du lot: 1
Brève description:
arles EstMontant minimum annuel : 80 000euro(s) HtMontant maximum annuel : 750 000euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 2222980.80 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total
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la valeur estimée correspond au montant estimatif du pouvoir adjudicateur du lot multiplié par la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises) soit 4 années au total
Intitulé du lot: arles Ouest
Numéro du lot: 2
Brève description:
arles OuestMontant minimum annuel : 80 000euro(s) HtMontant maximum annuel : 550 000euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 1566832.20 EUR 💰
Intitulé du lot: aix-En-Provence
Numéro du lot: 3
Brève description:
aix-En-ProvenceMontant minimum annuel : 80 000euro(s) HtMontant maximum annuel : 1 200 000euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 3383187.08 EUR 💰
Intitulé du lot: etang de Berre Nord
Numéro du lot: 4
Brève description:
etang de Berre NordMontant minimum annuel : 80 000euro(s) HT Montant maximum annuel : 550 000euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 1536822.04 EUR 💰
Informations complémentaires:
la valeur estimée correspond au montant estimatif du pouvoir adjudicateur de l'accord-cadre multiplié par la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises) soit 4 années au total
Intitulé du lot: littoral
Numéro du lot: 5
Brève description:
littoralMontant minimum annuel : 40 000euro(s) HtMontant maximum annuel : 450 000euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 966850.16 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
formulaire Dc1 (lettre de candidature) et Formulaire Dc2 (déclaration du candidat)oudocument Unique de Marché Européen (D.U.M.E.)
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années1.l'organisation de l'encadrement,2.la présentation des équipes de travaux capables d'assurer les diverses prestations du marché. L'Organigramme comprendra au minimum 2 équipes complètes d'élagage avec grimpeurs,3.les services supports (administration, logistique, atelier...) auprès des équipes de travaux.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.Liste de prestations de même nature exécutées au cours des 3 dernières années (montant, année, lieu d'exécution) : Des références de chantiers d'élagage par grimper sur corde, d'abattage d'arbres routiers, dont des abattages de platanes atteints du chancre coloré du platane, chacun réalisés sous circulation au cours des 3 dernières années, ainsi que des chantiers d'entretien de boisements proches de routes de type obligations légales de débroussaillement ou équivalent. Chaque référence comportera : le descriptif et le montant des chantiers, l'année de réalisation et le destinataire public ou privé.Le candidat peut justifier de ses capacités technique et professionnelle par tout autre moyen
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://Marches.departement13.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: date prévisionnelle : 2028
la durée de validité des offres est de 6 mois, étant entendu que 6 mois équivalent à 180 jours. Le paiement du marché se fera par mandat administratif sous 30 jours. Le financement du marché sera effectué sur le budget général du Département. Conformément à l'article R.2143-13, les candidats pourront remettre les documents et renseignements permettent d'évaluer leur expérience, leurs capacités professionnelles, techniques et financières tels qu'exigés ci-dessus, par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition : - qu'ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.- que l'accès à cet espace ou à ce sytème de stockage soit gratuit
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-Francois Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://Marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 ) L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja.Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé , et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 194-606057 (2023-10-04)
Avis d'attribution de marché (2024-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Intervention d'entretien des arbres et boisements implantés sur les terrains gérés par le Département des Bouches-du-Rhône
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Élagage des arbres 📦
Valeur estimée hors TVA: 9676672.28 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 7673967.48 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 14 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 2858609.16 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 1834600.36 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Arles Est
Valeur estimée hors TVA: 2222980.8 EUR 💰
Description du marché: Arles Est
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-24 📅
Date de fin: 2025-05-23 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique. Ce critère sera partagé en 3 sous-critères : Organisation d'interventions de qualité avec le service gestionnaire (pondéré à 30%), Qualité des tailles pour la santé durable des arbres (pondéré à 35%) et Mesures contre la propagation du chancre coloré du platane et élimination du bois contaminé (pondéré à 35%).
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Chantier écologique sur boisement routier
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Arles Ouest
Valeur estimée hors TVA: 1566832.2 EUR 💰
Description du marché: Arles Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Aix-en-Provence
Valeur estimée hors TVA: 3383187.08 EUR 💰
Description du marché: Aix-en-Provence
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etang de Berre Nord
Valeur estimée hors TVA: 1536822.04 EUR 💰
Description du marché: Etang de Berre Nord
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-27 📅
Date de fin: 2025-05-26 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Littoral
Valeur estimée hors TVA: 966850.16 EUR 💰
Description du marché: Littoral
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-05-22 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 2858609.16 💰
Offre la plus basse: 1834600.36 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SARL Groupe Chailan
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl groupe chailan
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 chemin du Cavaou
Code postal: 13380
Commune postale: Plan de Cuques
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@groupechailan.fr 📧
Téléphone: 0491681131 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 1984057.56 💰
Offre la plus basse: 1105699.52 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 200 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: La compagnie des forestiers
Nom et adresse du contractant
Nom: La compagnie des forestiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 33 Avenue Jean Monnet
Code postal: 13410
Commune postale: Lambesc
Courrier électronique: contact@lacompagniedesforestiers.com 📧
Téléphone: 0442928324 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 3318716.64 💰
Offre la plus basse: 1932023.12 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ets dolza sarl
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets dolza sarl
Adresse postale: La Barque
Code postal: 13710
Commune postale: Fuveau
Courrier électronique: contact@dolza.fr 📧
Téléphone: 0442586076 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 2038271.32 💰
Offre la plus basse: 1229843.12 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Offre la plus élevée: 1804413.32 💰
Offre la plus basse: 743174.96 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental des Bouches du Rhone
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 52 avenue saint just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.dap@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413311313 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 169-520492 (2024-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Intervention d'entretien des arbres et boisements implantés sur les terrains gérés par le Département des Bouches-du-Rhône
Numéro de référence:
2023-0374
Brève description:
L'objet de l'opération est l'intervention d'entretien des arbres et boisements implantés sur les terrains gérés par le Département des Bouches-du-Rhône
Type de contrat: Services
Produits/services: Élagage des arbres 📦
Valeur estimée hors TVA: 9676672.28 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 7673967.48 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 14 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 2858609.16 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 1834600.36 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Arles Est
Valeur estimée hors TVA: 2222980.8 EUR 💰
Description du marché: Arles Est
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-24 📅
Date de fin: 2025-05-23 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique. Ce critère sera partagé en 3 sous-critères : Organisation d'interventions de qualité avec le service gestionnaire (pondéré à 30%), Qualité des tailles pour la santé durable des arbres (pondéré à 35%) et Mesures contre la propagation du chancre coloré du platane et élimination du bois contaminé (pondéré à 35%).
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Chantier écologique sur boisement routier
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Arles Ouest
Valeur estimée hors TVA: 1566832.2 EUR 💰
Description du marché: Arles Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Aix-en-Provence
Valeur estimée hors TVA: 3383187.08 EUR 💰
Description du marché: Aix-en-Provence
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Etang de Berre Nord
Valeur estimée hors TVA: 1536822.04 EUR 💰
Description du marché: Etang de Berre Nord
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-27 📅
Date de fin: 2025-05-26 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: Littoral
Valeur estimée hors TVA: 966850.16 EUR 💰
Description du marché: Littoral
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Contrat Chailan
Date de conclusion du contrat: 2024-05-22 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 2858609.16 💰
Offre la plus basse: 1834600.36 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
Offre Chailan
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SARL Groupe Chailan
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl groupe chailan
Numéro d'enregistrement national:
401 466 248 000 10
Adresse postale: 18 chemin du Cavaou
Code postal: 13380
Commune postale: Plan de Cuques
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@groupechailan.fr 📧
Téléphone: 0491681131 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 1984057.56 💰
Offre la plus basse: 1105699.52 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 200 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Offre la Compagnie des forestiers Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: La compagnie des forestiers
Nom et adresse du contractant
Nom: La compagnie des forestiers
Numéro d'enregistrement national:
95001235100017
Adresse postale: 33 Avenue Jean Monnet
Code postal: 13410
Commune postale: Lambesc
Courrier électronique: contact@lacompagniedesforestiers.com 📧
Téléphone: 0442928324 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 3318716.64 💰
Offre la plus basse: 1932023.12 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre ETS Dolza Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ets dolza sarl
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets dolza sarl
Adresse postale: La Barque
Code postal: 13710
Commune postale: Fuveau
Courrier électronique: contact@dolza.fr 📧
Téléphone: 0442586076 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 2038271.32 💰
Offre la plus basse: 1229843.12 💰
Identifiant de l’offre:
Offre La compagnie des forestiers Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Offre la plus élevée: 1804413.32 💰
Offre la plus basse: 743174.96 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre ETS Dolza Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental des Bouches du Rhone
Numéro d'enregistrement national:
22130001500247
Adresse postale: 52 avenue saint just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.dap@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413311313 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an renouvelable 3 fois. Lieu et horaires où les contrats peuvent être consultés sur RDV par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts ou tout candidat évincé (dans le respect du secret industriel) : Direction de l'achat Public - SAM-RP - 04 13 31 15 05 Les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 8 heures 30 à 12 heures et de 14 heures à 17 heures.
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Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de Justice Administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, ouvert aux tiers depuis un arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 Département du Tarn et Garonne n°358994, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication du présent avis.
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