2023-10-24acquisition et reprise de véhicules utilitaires, de poids lourds travaux publics, d'équipements de viabilité... (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les prestations sont …
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2022-08-11acquisition de véhicules légers particuliers et utilitaires (Centrale d'achats durables & innovants)
1) Le marché est passé selon la selon la procédure formalisée, d'appel d'offres Ouvert selon l'article R. 2124-1 du Code de la Commande Publique.2) Le marché a pour objet l'acquisition de véhicules légers particuliers et utilitaires3) Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaire exécuté par la conclusion de marchés subséquents et à l'émission de bons de commande selon l'article L.2125-1 du Code de la Commande publique.L'accord-cadre est attribué à plusieurs opérateurs économiques, ceux-ci …
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2022-06-14fourniture et livraison de véhicules légers- (Département de l aube)
il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents sans montant minimum mais avec un montant maximum de 3 000 000,00 ¤ ht sur 4 ans.L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification reconductible 3 fois avec 3 titulaires minimum à 5 maximum.Les variantes ne sont pas autorisées
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2022-03-10acquisition De Véhicules Neufs - 13180 Gignac-La-Nerthe (commune de gignac la nerthe)
le présent marché a pour objet l'acquisition de véhicules neufs pour la commune, notamment :-Véhicule de type utilitaire à énergie électrique ;-Véhicule de type berline compacte a énergie électrique ;-Véhicule de type fourgon utilitaire à énergie électrique ;-Véhicule de type utilitaire espaces verts pour pistes et pentes abruptes à énergie électrique ;-Véhicule de type tracteur avec épareuse électrique ;-Véhicule de type nacelle fourgon ;-Véhicule de type break compact hybride rechargeable ;-Véhicule de …
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2021-09-13achats de véhicules (Ville de Versailles)
le contrat porte sur les prestations d'achats de véhicules.La Ville de Versailles, son Ccas (Centre communale d'action sociale) et la Communauté d'agglomérations de Versailles grand parc (Ca Vgp) disposent de parcs de véhicules pour les besoins de leurs services. Certains véhicules devront être renouvelés au cours de quatre prochaines années du fait de leur vétusté.Le présent marché a donc pour objet la fourniture de véhicules neuf ou d'occasion de types berlines, fourgonnettes, utilitaire ou utilitaires …
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