acquisition de véhicules d'occasion pour le compte de la Ville de Petit-Bourg
Ville de Petit-Bourg
acquisition de véhicules d'occasion pour le compte de la Ville de Petit-Bourg
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Breaks et berlines › Berlines
- • Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice › Camions à plate-forme élévatrice
- • Fourgons intégrés › Fourgonnettes
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules à quatre roues motrices › Quatre-quatre
- • Guadeloupe › Guadeloupe
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description: acquisition de véhicules d'occasion pour le compte de la Ville de Petit-Bourg
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Fourgonnettes 📦
Berlines 📦
Quatre-quatre 📦
Véhicules utilitaires 📦
Camions à plate-forme élévatrice 📦
Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice 📦
Poids lourds 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Guadeloupe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de petit-bourg
Adresse postale: hôtel de Ville Rue Schoelcher
Code postal: 97170
Commune postale: Petit Bourg
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-petitbourg.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ville-petitbourg.fr 📧
Téléphone: +33 590953852 📞
Fax: +33 590956943 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-28 📅
Date limite de soumission: 2024-01-09 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-728637
Numéro JO-S: 232
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: acquisition de 12 Véhicules utilitaires type fourgon de 4 à 6 ans
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des options: prestations supplémentaires éventuelles
Intitulé du lot: acquisition de 2 Véhicules particuliers de 4 à 6 ans
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Numéro du lot: 7
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21971118100012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Guadeloupe
Adresse postale: 6, rue Victor HUGUES
Commune postale: Basse Terre
Code postal: 97109
Pays: Guadeloupe 🇬🇵
Téléphone: +33 590814538 📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Fax: +33 590819670 📠
Adresse Internet: http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 232-728637 (2023-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description: acquisition de véhicules d'occasion pour le compte de la Ville de Petit-Bourg
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Fourgonnettes 📦
Berlines 📦
Quatre-quatre 📦
Véhicules utilitaires 📦
Camions à plate-forme élévatrice 📦
Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice 📦
Poids lourds 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Guadeloupe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de petit-bourg
Adresse postale: hôtel de Ville Rue Schoelcher
Code postal: 97170
Commune postale: Petit Bourg
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-petitbourg.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ville-petitbourg.fr 📧
Téléphone: +33 590953852 📞
Fax: +33 590956943 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-28 📅
Date limite de soumission: 2024-01-09 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-728637
Numéro JO-S: 232
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: acquisition de 12 Véhicules utilitaires type fourgon de 4 à 6 ans
Numéro du lot: 1
Brève description:
-Kilométrage maximum : 30 000 à 60 000 -Volume utile : 3 à 4m3-motorisation Diesel-Puissance administrative 4-6 CV -Puissance (ch din) 75 - 80 -Direction assistée-portes avant : 2-nombre de places : 5-rapport manuel : 5 vitesses
Durée de l'accord: 36 mois Description des options: prestations supplémentaires éventuelles
Intitulé du lot: acquisition de 2 Véhicules particuliers de 4 à 6 ans
Numéro du lot: 2
Brève description:
-Kilométrage maximum : 20 000 à 60 000 -Motorisation Diesel-Carrosserie : berline-puissance administrative : 4-5 CV -Puissance (ch din) : 75-80 -Direction assistée-portes : 5-places : 5
Intitulé du lot: 1 Véhicule Particulier 4x4 de 4 à 6 ans
Numéro du lot: 3
Brève description:
-Kilométrage maximum : 30 000 à 40000 -Motorisation Diesel-Carrosserie : berline-puissance administrative : 7-8 Cv-Puissance (ch din) : 120 -150 ch. -5 portes-5 places-direction assistée-rapport manuel : 6 vitesses
Intitulé du lot: acquisition de 1 Véhicule Utilitaire simple cabine, benne porter 4x2
Numéro du lot: 4
Brève description:
-Kilométrage maximum : 25000 à 30000 -Motorisation Diesel-Capacité de remorquage 860 à 1,5tonnes-rapport manuel -Direction assistée-nombre de places : 2
Intitulé du lot: acquisition de 1 Véhicule Utilitaire équipé d'une nacelle de 4 à 6 ans
Numéro du lot: 5
Brève description:
-Kilométrage maximum : 25000 à 45000 Caractéristiques : Châssis cabine de 3,5 tonnes-cabine simple 2/3 places -Puissance : 110/ 130 cv -ptac : 3,5 Tonne
Intitulé du lot: acquisition de 1 Camion 4x2 double cabine, tri-benne équipé d'une grue de 4 à 6 ans
Numéro du lot: 6
Brève description:
- Kilométrage maximum : 20 000 à 40 000 -Motorisation Diesel-Puissance : 230-250 CH Din-Puissance fiscale 20-22 Cv-Tri-Benne volume de 4 à 5tonnes-grue avec crochet portée 5m-direction assistée-2 Barres stabilisatrices-ptac 12 000 à 14000kg
Intitulé du lot: acquisition de 1 Véhicule Utilitaire double cabine
Numéro du lot: 7
Brève description:
-Kilométrage estimé 10 000 à 40 000 -Cabine double 6 places -Puissance : 140/ 165 cv -ptac : 3,5 Tonne.-Motorisation Turbo diesel-direction : assistée
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- L'Opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant : Registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21971118100012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Guadeloupe
Adresse postale: 6, rue Victor HUGUES
Commune postale: Basse Terre
Code postal: 97109
Pays: Guadeloupe 🇬🇵
Téléphone: +33 590814538 📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Fax: +33 590819670 📠
Adresse Internet: http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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