acquisition de véhicules (9 lots)

Commune de Menton

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Menton

Qu'est-ce que c'est ?

• Breaks et berlines › Berlines
• Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme › Camions à benne basculante
• Motos, bicyclettes et side-cars › Motos
• Motos, bicyclettes et side-cars › Scooters et cycles à moteur auxiliaire
• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-17	Avis de marché
2023-08-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: CTM323
Brève description: acquisition de véhicules (9 lots)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Motos 📦
Scooters et cycles à moteur auxiliaire 📦
Véhicules à moteur 📦
Berlines 📦
Véhicules utilitaires 📦
Camions à benne basculante 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Menton
Adresse postale: 17 rue de la République
Code postal: 06500
Commune postale: Menton
Contact
Adresse Internet: http://www.menton.fr 🌏
Courrier électronique: compub@ville-menton.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_5O-b1lEINh&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_5O-b1lEINh 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-17 📅
Date limite de soumission: 2023-05-25 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-235980
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
quantité Minimum : 1quantité Maximum : 2

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot 1 : Motocycle (s) 750 cm3 Police Municipale
Numéro du lot: 1
Brève description: motocycle (s) 750 cm3 Police Municipale
Durée de l'accord: 8 mois
Informations complémentaires: quantité Minimum : 1quantité Maximum : 2
Intitulé du lot: lot 2 : Scooter (s) 125 cm3 Police Municipale
Numéro du lot: 2
Brève description: scooter (s) 125 cm3 Police Municipale
Informations complémentaires: quantité Minimum : 1quantité Maximum : 4
Intitulé du lot: lot 3 : SUV Police Municipale
Numéro du lot: 3
Brève description: suv Police Municipale
Intitulé du lot: lot 4 : Scooters (s) 50 cm3
Numéro du lot: 4
Brève description: scooters (s) 50 cm3
Informations complémentaires:

quantité Minimum : 1quantité Maximum : 2option A : casque jet blancoption B : casque intégral blanc

Intitulé du lot: lot 5 : Scooter (s) 125 cm3
Numéro du lot: 5
Brève description: scooter (s) 125 cm3
Informations complémentaires:

quantité Minimum : 1quantité Maximum : 6option A : casque jet blancoption B : casque intégral blanc

Intitulé du lot: lot 6 : Berline compacte d'occasion
Numéro du lot: 6
Brève description: berline compacte d'occasion
Informations complémentaires: les prestations du lot 6 donneront lieu à un marché unique
Intitulé du lot: lot 7 : Petit (s) SUV
Numéro du lot: 7
Brève description: petit (s) SUV
Intitulé du lot: lot 8 A : Ludospaces (s) utilitaire (s) thermique (s) - lot 8 B : Ludospace (s) utilitaire (s) électrique (s)
Numéro du lot: 8
Brève description:

lot 8 A : Ludospaces (s) utilitaire (s) thermique (s)lot 8 B : Ludospace (s) utilitaire (s) électrique (s)

Informations complémentaires:

lot 8 A : Quantité Minimum : 1 Quantité Maximum : 4lot 8 B : Quantité Minimum : 1 Quantité Maximum : 4

Intitulé du lot: lot 9 : Véhicule (s) utilitaire (s) avec benne basculante
Numéro du lot: 9
Brève description: véhicule (s) utilitaire (s) avec benne basculante
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

centre Technique Municipal service des garages municipaux 18 allée Canta Merlou 06500 Menton

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature (imprimé Dc1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupementla délégation de pouvoir pour engager juridiquement la société si nécessaire.Un KBIS

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Informations complémentaires: date donnée à titre indicatif

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_5O-b1lEINh&v=1&selected=0 🌏

Référence
Informations complémentaires

les prestations des lots 1 à 5 et 7 à 9 feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles L2124-2 et R2162-1 à R2162-4 du Code de la Commande Publique.Les quantités minimales et maximales sont fixées au cadre d'acte d'engagement.les prestations du lot 6 donneront lieu à un marché unique (sans fractionnement à bon de commande).options pour les lots 4, 5, 8a et 8b

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de NICE service du Greffe,
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cs61039 -
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

l'Ensemble des référés prévus par les articles L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.Déféré préfectoral sur saisine: Article L 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le préfet) Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief.Recours administratif auprès du Maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée,recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE " sa tropic Travaux Signalisation "Du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire.Ordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel

Source: OJS 2023/S 079-235980 (2023-04-17)

Avis d'attribution de marché (2023-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 266615.88 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-24 📅
Date de publication: 2023-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 165-520518
Se réfère à l'avis: 2023/S 079-235980
Numéro JO-S: 165

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-07 📅
Nom: as2d MED
Adresse postale: 10 rue de la paix
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.asedmed.fr 🌏
Valeur totale du marché: 28 250 EUR 💰
Adresse Internet: http://www.as2dmed.fr 🌏
Valeur totale du marché: 19 816 EUR 💰
4358.62 EUR 💰
17 694 EUR 💰
Nom: hopcar scc nice
Adresse postale: 74 BD René Cassin
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://concessions.peugeot.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 59487.62 EUR 💰
Adresse postale: 74 Bd René Cassin
Valeur totale du marché: 37534.62 EUR 💰
Nom: hopcar scc Nice
Valeur totale du marché: 73921.36 EUR 💰
Nom: azur lcv
Adresse postale: 1058 RD 6007
Commune postale: Villeneuve Loubet
Code postal: 06270
Adresse Internet: https://www.azur-trucks.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 166 300 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
Source: OJS 2023/S 165-520518 (2023-08-24)

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