acquisition de deux véhicules particuliers de type Suv
Département de la Haute-Savoie
le projet porte sur les prestations suivantes : Acquisition de 2 véhicules particuliers neuf type Suv 5 places, essence hybriderechargeable, 2 roues motrices, boîte de vitesse automatique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-08-07 | Avis de marché |
| 2023-11-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Berlines
Numéro de référence: 2023m0435
Brève description:
“le projet porte sur les prestations suivantes : Acquisition de 2 véhicules particuliers neuf type Suv 5 places, essence hybriderechargeable, 2 roues...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Berlines 📦
Code CPV supplémentaire: Berlines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de la Haute-Savoie
Adresse postale: 23 rue de la Paix
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Courrier électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr 📧
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-07 📅
Date limite de soumission: 2023-09-20 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-490030
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 75 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 15 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“departement De La Haute-Savoie 1 avenue d'albign 74000 - annecy”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application des articles L.2141-1 à L.2141-5 et...”
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Situation économique et financière:
“une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
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Capacité technique et professionnelle:
“une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années.,une...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22740001700074
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: département de le Haute-Savoie : Mme Catherine Adami
Adresse postale: 23 rue de la paix, Cs 32444
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 450332139 📞
Fax: +33 450332145 📠
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Réglement : Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: département de la Haute-Savoie : Services de la Commande Publique au 0450332132
Adresse postale: 1 rue du 30° Ri, Cs 32444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 154-490030 (2023-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Berlines
Numéro de référence: 2023m0435
Brève description:
“le projet porte sur les prestations suivantes : Acquisition de 2 véhicules particuliers neuf type Suv 5 places, essence hybriderechargeable, 2 roues...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Berlines 📦
Code CPV supplémentaire: Berlines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de la Haute-Savoie
Adresse postale: 23 rue de la Paix
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Courrier électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr 📧
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-07 📅
Date limite de soumission: 2023-09-20 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-490030
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 75 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 15 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“departement De La Haute-Savoie 1 avenue d'albign 74000 - annecy”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application des articles L.2141-1 à L.2141-5 et...”
Situation économique et financière:
“une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Capacité technique et professionnelle:
“une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années.,une...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22740001700074
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: département de le Haute-Savoie : Mme Catherine Adami
Adresse postale: 23 rue de la paix, Cs 32444
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 450332139 📞
Fax: +33 450332145 📠
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Réglement : Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: département de la Haute-Savoie : Services de la Commande Publique au 0450332132
Adresse postale: 1 rue du 30° Ri, Cs 32444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 154-490030 (2023-08-07)
Avis d'attribution de marché (2023-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 73 277 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-08 📅
Date de publication: 2023-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 218-686738
Se réfère à l'avis: 2023/S 154-490030
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
“le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'Adresser à la personne citée en contact.Instance chargée des procédures de...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“departement De La Haute-Savoie 1 avenue d'albign 74000 Annecy”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-08 📅
Nom: soc Industr Commerc Materiel Automobile
Adresse postale: 28 Av Des Carres
Commune postale: Annecy
Code postal: 74940
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 73 277 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 218-686738 (2023-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 73 277 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-08 📅
Date de publication: 2023-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 218-686738
Se réfère à l'avis: 2023/S 154-490030
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
“le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'Adresser à la personne citée en contact.Instance chargée des procédures de...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“departement De La Haute-Savoie 1 avenue d'albign 74000 Annecy”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-08 📅
Nom: soc Industr Commerc Materiel Automobile
Adresse postale: 28 Av Des Carres
Commune postale: Annecy
Code postal: 74940
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 73 277 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 218-686738 (2023-11-08)
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