Location longue durée avec entretien de véhicules neufs

Lorient Agglomération

Location longue durée avec entretien de véhicules neufs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Lorient Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Fourgons intégrés › Fourgonnettes
• Fourgons intégrés › Fourgons tôlés
• Voitures particulières › Breaks et berlines

Où ?

• Bretagne › Morbihan

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-22	Avis de marché
2022-02-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Breaks et berlines
Numéro de référence: 21089-21096
Brève description: Location longue durée avec entretien de véhicules neufs.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Breaks et berlines 📦
Code CPV supplémentaire: Breaks et berlines 📦
Fourgonnettes 📦
Fourgons tôlés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Lorient Agglomération
Adresse postale: Maison de l'agglomération, esplanade du Péristyle, CS 20001
Code postal: 56314
Commune postale: Lorient Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.lorient-agglo.bzh 🌏
Courrier électronique: commande-publique@agglo-lorient.fr 📧
Téléphone: +33 290747195 📞
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=151970&orgAcronyme=a2e 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=151970&orgAcronyme=a2e 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-22 📅
Date limite de soumission: 2021-09-09 📅
Date de publication: 2021-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 143-379716
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

Le marché est un accord-cadre qui fixe les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les minimum/maximum en quantités s'apprécient sur la totalité de l'accord-cadre et sont répartis comme suit: minimum: deux véhicules — maximum: quatre véhicules. La durée de location est de 60 mois maximum à compter de la livraison du véhicule.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Location de berlines 3 portes «mini-citadines» motorisation essence (segment A).
Durée de l'accord: 72 mois
Informations complémentaires:

Numéro du lot: 2
Brève description:

Location de berlines 5 portes «citadines/polyvalentes» motorisation électrique (segment B).

Informations complémentaires:

Le marché est un accord-cadre qui fixe les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les minimum/maximum en quantités s'apprécient sur la totalité de l'accord-cadre et sont répartis comme suit: minimum: quatre véhicules — maximum: huit véhicules. La durée de location est de 60 mois maximum à compter de la livraison du véhicule.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Location de véhicules homologués 2 places type berlines «citadines/polyvalentes» ou petits SUV motorisation bicarburation GNV/essence (segment B ou SUV taille S).

Numéro du lot: 4
Brève description:

Location de fourgonnettes break 5 places motorisation essence (segment C — ludospace).

Description des options:

PSE 1 — climatisation.

PSE 2 — bandes de signalisation classe 2 (av, ar et cotés) suivant réglementation en vigueur.

Informations complémentaires:

Le marché est un accord-cadre qui fixe les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les minimum/maximum en quantités s'apprécient sur la totalité de l'accord-cadre et sont répartis comme suit: minimum: huit véhicules — maximum: douze véhicules. La durée de location est de 60 mois maximum à compter de la livraison du véhicule.

Numéro du lot: 5
Brève description: Location de fourgonnettes rallongées utilitaires tôlées motorisation essence.
Informations complémentaires:

Le marché est un accord-cadre qui fixe les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les minimum/maximum en quantités s'apprécient sur la totalité de l'accord-cadre et sont répartis comme suit: minimum: trois véhicules — maximum: cinq véhicules. La durée de location est de 60 mois maximum à compter de la livraison du véhicule.

Numéro du lot: 6
Brève description: Location de fourgons L1h1 utilitaires tôlés motorisation diesel.
Description des options:

PSE 1 — bandes de signalisation classe 2 (av, ar et cotés) suivant réglementation en vigueur.

PSE 2 — attelage mixte conforme aux normes CE (treize broches).

PSE 3 — pneumatiques spécifiques «hiver» sur train AV.

Numéro du lot: 7
Brève description: Location de fourgons L1h2 utilitaires tôlés motorisation diesel.
Informations complémentaires:

Le marché est un accord-cadre qui fixe les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les minimum/maximum en quantités s'apprécient sur la totalité de l'accord-cadre et sont répartis comme suit: minimum: un véhicule — maximum: deux véhicules. La durée de location est de 60 mois maximum à compter de la livraison du véhicule.

Numéro du lot: 8
Brève description: Location de fourgons L2h2 utilitaires tôlés motorisation diesel.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (DUME ou DC1);

— pouvoir de la(les) personne(s) habilitée(s) à engager l'opérateur économique;

— copie du jugement pour les entreprises en redressement judiciaire;

— la déclaration sur l'honneur jointe en annexe du règlement de la consultation permettant d'attester que le candidat remplit les conditions d'accès à la commande publique;

— en cas de groupement, le formulaire DC1 pour justifier n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-14 du code de la commande publique et pour justifier être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière: Déclaration du chiffre d'affaires.
Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années (trois références principales uniquement en lien avec l'objet du marché), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (des éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans pourront être pris en compte). Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Accord-cadre mono-attributaire qui fixe les stipulations contractuelles et qui s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes. Une avance peut être accordée selon les conditions précisées au CCAP. Le délai de paiement est de 30 jours. Aucune retenue de garantie ne sera exercée sur les paiements. Le financement est assuré par Lorient Agglomération.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:

Son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans

Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans

Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-09-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Valeur technique: caractéristiques techniques conformes au CCTP + conditions de restitution avec % de remise + garantie et conditions d'entretien
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=151970&orgAcronyme=a2e 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les opérateurs économiques doivent déposer leur offre par voie électronique sur le profil acheteur de Lorient Agglomération. La durée de chaque accord-cadre est de 72 mois à compter de la date de notification du marché. Les délais d'exécution sont précisés dans les pièces de la consultation. Date prévisionnelle de démarrage des prestations: janvier 2022. Les variantes ne sont pas autorisées sauf pour le lot 3. Détail des sous-critères du critère environnemental de tous les lots sauf le lot 2:

1) consommation d'énergies sur la durée du contrat: 33 %;

2) émissions de Co2: 33 %;

3) émissions de polluant: 34 %.

Détails des sous-critères du critère environnemental pour le lot 2:

1) consommation d'énergies sur la durée du contrat: 50 %;

2) cycle de vie du véhicule et de la batterie: 50 %.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 143-379716 (2021-07-22)

Avis d'attribution de marché (2022-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: location longue durée avec entretien de véhicules neufs
Valeur totale du marché: 294653.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: lorient Agglomération
Adresse postale: maison de l'agglomération - esplanade du Péristyle - cS 20001
Commune postale: Lorient Cédex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-07 📅
Date de publication: 2022-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 030-074591
Se réfère à l'avis: 2021/S 143-379716
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires

- Date de signature des marchés publics : Lots no2 et 3 : 08/12/2021 - lot no5 : 31/01/2022- date de notification des marchés publics : Lots no2 et 3 : 10/12/2021 - lot no5 : 02/02/2022- modalités de consultation du contrat : Les pièces de la procédure sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, aux heures d'ouverture des bureaux, de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, auprès de la commande publique, Maison de l'agglomération, Esplanade du Péristyle, CS 20001, 56314 Lorient Cedex.Cette décision est susceptible de recours contentieux auprès du tribunal administratif de Rennes, dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis.En outre, pour l'application de l'article R.551-7 du code de justice administrative, le juge des référés du tribunal administratif de Rennes peut être saisi au titre du référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

location de berlines 3 portes " Mini-Citadines " Motorisation essence (segment A)

location de berlines 5 portes " citadines/polyvalentes " Motorisation électrique (segment B)

location de véhicules homologués 2 places type berlines " citadines / polyvalentes " ou petits SUV Motorisation Bicarburation Gnv/Essence (segment B ou SUV taille S)

location de fourgonnettes break 5 places Motorisation essence (segment C - ludospace)

Description des options:

pse 1 - climatisationPse 2 - bandes de signalisation classe 2 (av, ar et cotés) suivant règlementation en vigueur

Brève description: location de fourgonnettes rallongées utilitaires tôlées Motorisation essence
Description des options: pse 1 - climatisation
Brève description: location de fourgons L1h1 utilitaires tôlés Motorisation diesel
Description des options:

pse 1 - bandes de signalisation classe 2 (av, ar et cotés) suivant règlementation en vigueur PSE 2 - attelage mixte conforme aux normes CE (13 broches)pse 3 - pneumatiques spécifiques " Hiver " sur train AV

Brève description:

location de fourgons L1h2 utilitaires tôlés Motorisation diesel

location de fourgons L2h2 utilitaires tôlés Motorisation diesel

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Caractéristiques techniques conformes au CCTP + conditions de restitution avec % de remise + garantie et conditions d'entretien

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-19 📅
Nom: diac Location
Adresse postale: 14 Avenue du Pavé Neuf
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93168
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: sas Auvendis Lorient
Adresse postale: 1070 rue Arago
Commune postale: Caudan
Code postal: 56850
Pays: Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 119 720 EUR 💰
Adresse postale: 1079 rue Arago
Valeur totale du marché: 116473.60 EUR 💰
Nom: clv sa
Adresse postale: 2 boulevard de l'europe
Commune postale: Poissy
Code postal: 78300
Pays: Yvelines 🏙️
Nom: midi Auto Lorient
Adresse postale: 800 rue Jean-Baptiste Martenot
Valeur totale du marché: 58 460 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cédex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 030-074591 (2022-02-07)

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