véhicules particuliers légers, options, équipements et aménagements complémentaires et exécution de prestations annexes

Union des groupements d'achats publics

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Union des groupements d'achats publics

Qu'est-ce que c'est ?

• Breaks et berlines › Berlines

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-11	Avis de marché
2023-09-08	Informations complémentaires
2023-10-19	Informations complémentaires
2024-09-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Numéro de référence: 23U039
Brève description:

véhicules particuliers légers, options, équipements et aménagements complémentaires et exécution de prestations annexes

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Breaks et berlines 📦
Berlines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: union des Groupements d'achats Publics
Adresse postale: 1 boulevard Archimède - champs sur Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ugap.fr 🌏
Courrier électronique: djugo@ugap.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=845047&orgAcronyme=a2w 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=845047&orgAcronyme=a2w 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-11 📅
Date limite de soumission: 2023-09-29 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-427681
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande multi-attribué avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats)quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 100 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 704 750 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: véhicules de type "Petite citadine électrique"
Numéro du lot: 1
Brève description: véhicules de type "Petite citadine électrique"
Valeur estimée hors TVA: 6 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

la durée du marché est de 24 mois. Il peut être reconduit tacitement à quatre reprises pour une durée de six mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconduction comprises

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: véhicules de type "Petite polyvalente thermique"
Numéro du lot: 2
Brève description: véhicules de type "Petite polyvalente thermique"
Valeur estimée hors TVA: 144 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande multi-attribué avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats)quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 1.800 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché

Intitulé du lot: véhicules de type "Petite polyvalente Electrique"
Numéro du lot: 3
Brève description: véhicules de type "Petite polyvalente Electrique"
Valeur estimée hors TVA: 270 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande multi-attribué avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats)quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 2.000 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché

Intitulé du lot: véhicules de type "Compacte polyvalente thermique"
Numéro du lot: 4
Brève description: véhicules de type "Compacte polyvalente thermique"
Valeur estimée hors TVA: 78 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande multi-attribué avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats)quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 450 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché

Intitulé du lot: véhicules de type "Compacte polyvalente électrique"
Numéro du lot: 5
Brève description: véhicules de type "Compacte polyvalente électrique"
Valeur estimée hors TVA: 20 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande multi-attribué avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats)quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 200 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché

Intitulé du lot: véhicules de type "Petit Suv"
Numéro du lot: 6
Brève description: véhicules de type "Petit Suv"
Valeur estimée hors TVA: 6 750 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande multi-attribué avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats)quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 100 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché

Intitulé du lot: véhicules de type "Suv Polyvalent "
Numéro du lot: 7
Brève description: véhicules de type "Suv Polyvalent "
Valeur estimée hors TVA: 45 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande multi-attribué avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats)quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 400 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché

Intitulé du lot: véhicules de type "Suv Compact"
Numéro du lot: 8
Brève description: véhicules de type "Suv Compact"
Valeur estimée hors TVA: 51 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: véhicules de type "Grand Suv"
Numéro du lot: 9
Brève description: véhicules de type "Grand Suv"
Valeur estimée hors TVA: 43 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: véhicules de type "Grand SUV de représentation" ((blindage obligatoire)
Numéro du lot: 10
Brève description: véhicules de type "Grand SUV de représentation" ((blindage obligatoire)
Valeur estimée hors TVA: 21 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande multi-attribué avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats)quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 50 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché

Intitulé du lot: véhicules de type "Berline"
Numéro du lot: 11
Brève description: véhicules de type "Berline"
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: véhicules de type "Véhicule de représentation" (hybride rechargeable obligatoire)
Numéro du lot: 12
Brève description:

véhicules de type "Véhicule de représentation" (hybride rechargeable obligatoire)

Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: véhicules de type "Grand monospace électrique"
Numéro du lot: 13
Brève description: véhicules de type "Grand monospace électrique"
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande mono-attribué avec 1 titulaire.Quantité d'engagement minimum sur la durée totale du marché (reconduction(s) comprise(s)) : 10 unitésla durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyé par l'ugap et intervenant au plus tard six mois après la notification du marché

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

france métropolitaine DROM, le cas échéant COM, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie Française

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les candidats peuvent choisir de répondre avec :1. Le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3 du présent avis. Les conditions d'accès sont précisées dans le règlement de la consultation. 2. Ou le dispositif "Standard" en utilisant :2.1 ) la "Lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique.2.2 ) la " déclaration du candidat " figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points Iii.1.2 et Iii.1.3 ci-après.Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3 du présent avis.3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat.En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement

Situation économique et financière:

chiffre d'affaires global en euros (H.T.). Sur les troisderniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci estramené par les soins de l'ugap sur 12 mois au prorata temporis)

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

le montant minimum du chiffre d'affaires moyen annuelsur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent doit être supérieur ou égal à :Pour le lot no 1 : 3.400.000 euros HtPour le lot no 2 : 72.000.000 euros HtPour le lot no 3 : 135.000.000 euros HtPour le lot no 4 : 39.000.000 euros HtPour le lot no 5 : 10.000.000 euros HtPour le lot no 6 : 3.375.000 euros HtPour le lot no 7 : 22.500.000 euros HtPour le lot no 8 : 25.500.000 euros HtPour le lot no 9 : 21.600.000 euros HtPour le lot no 10 : 10.500.000 euros HtPour le lot no 11 : 4.000.000 euros HtPour le lot no 12 : 5.000.000 euros HtPour le lot no 13 : 500.000 euros HtSi l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après analyse lot par lot, il est procédé à l'analyse globalede la capacité, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité.Si le CA moyen du candidat est inférieur à l'addition des montants minimum des lots, il est procédé à uneélimination partielle de la candidature selon l'ordre de préférence indiqué par le candidat dans la lettre decandidature. Si celui-ci n'est pas indiqué, le rejet de la candidature s'opère en commençant par le lot dont lemontant estimé est le plus important, ou en cas d'égalité de ce montant estimé sur plusieurs lots, par le lotfigurant en dernier dans l'ordre de numérotation, jusqu'à ce que l'addition des montants mini soit inférieur ouégal au CA moyen du candidat

Capacité technique et professionnelle: effectifs moyens annuels pour chacune des troisdernières années
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

la moyenne des effectifs moyens annuels des troisdernières années doit être supérieure ou égale à 100 personnes

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: tvafr5177605646700587
Contact
Point de contact: Direction des Achats - Département VL/ISP - à l'attention de M. JUGO Dominique
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=845047&orgAcronyme=a2w 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance

le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande publique.L'expression " modalités d'ouverture des offres " mentionnée au point Iv-2-7 du présent avis s'entend comme " modalités d'ouverture des candidatures et des offres ".Lot 1 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 34.000.000 euros (H.T.).Lot 2 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 720.000.000 euros (H.T.).Lot 3 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 1.350.000.000 euros (H.T.).Lot 4 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 390.000.000 euros (H.T.).Lot 5 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 100.000.000 euros (H.T.).Lot 6 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 33.750.000 euros (H.T.).Lot 7 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 225 000 000 euros (H.T.).Lot 8 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 255 000 000 euros (H.T.).Lot 9 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 216 000 000 euros (H.T.).Lot 10 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 105 000 000 euros (H.T.).Lot 11 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 40 000 000 euros (H.T.).Lot 12 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 50 000 000 euros (H.T.).Lot 13 : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre (hors Tva) : 5 000 000 euros (H.T.).La rubrique Iv.1.3 ne concerne que certains lots. Pour le nombre d'opérateurs sur chaque lot, se reporter à la rubrique Ii.2.14 de chaque lot.Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document " allotissement " annexé au dossier de consultation.La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: M. Le Médiateur interne de l'ugap
Adresse postale: 1, Boulevard Archimède Champs sur Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77444
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 134-427681 (2023-07-11)

Informations complémentaires (2023-09-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Breaks et berlines 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-08 📅
Date limite de soumission: 2023-10-31 📅
Date de publication: 2023-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 176-552277
Se réfère à l'avis: 2023/S 134-427681
Numéro JO-S: 176
Source: OJS 2023/S 176-552277 (2023-09-08)

Informations complémentaires (2023-10-19)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-19 📅
Date limite de soumission: 2023-11-17 📅
Date de publication: 2023-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 205-644791
Numéro JO-S: 205
Source: OJS 2023/S 205-644791 (2023-10-19)

Avis d'attribution de marché (2024-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules particuliers légers, options, équipements et aménagements complémentaires et exécution de prestations annexes.
Numéro de référence: 23U039
Brève description:

Véhicules particuliers légers, options, équipements et aménagements complémentaires et exécution de prestations annexes.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Voitures particulières 📦
Valeur estimée hors TVA: 704 750 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 704 750 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 523 750 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Petite citadine électrique
Valeur estimée hors TVA: 6 800 000 EUR 💰
Description du marché: Petite citadine électrique
Informations complémentaires:

La durée initiale du marché est de 24 (vingt-quatre) mois. Il peut être reconduit tacitement à quatre reprises pour une durée de 6 (six) mois par période de reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder 48 (quarante-huit) mois à compter de la date indiquée dans l'ordre de service, périodes de reconduction comprises. La durée initiale du marché court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service envoyée par l'UGAP et intervenant au plus tard 6 mois après la notification du marché. Montant maximum d'engagement : 34000000 euros H.T.

Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Petite polyvalente Electrique
Valeur estimée hors TVA: 270 000 000 EUR 💰
Description du marché: Petite polyvalente Electrique
Informations complémentaires:

Produits/services supplémentaires: Voitures particulières 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

3️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Compacte polyvalente thermique
Valeur estimée hors TVA: 78 000 000 EUR 💰
Description du marché: Compacte polyvalente thermique
Informations complémentaires:

Produits/services: Breaks et berlines 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

4️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Compacte polyvalente électrique
Valeur estimée hors TVA: 20 000 000 EUR 💰
Description du marché: Compacte polyvalente électrique
Informations complémentaires:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

5️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Petit SUV
Valeur estimée hors TVA: 6 750 000 EUR 💰
Description du marché: Petit SUV
Informations complémentaires:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

6️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Petite polyvalente thermique
Valeur estimée hors TVA: 144 000 000 EUR 💰
Description du marché: Petite polyvalente thermique
Informations complémentaires:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: SUV Polyvalent
Valeur estimée hors TVA: 45 000 000 EUR 💰
Description du marché: SUV Polyvalent
Informations complémentaires:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: SUV Compact
Valeur estimée hors TVA: 51 000 000 EUR 💰
Description du marché: SUV Compact
Informations complémentaires:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Grand SUV
Valeur estimée hors TVA: 43 200 000 EUR 💰
Description du marché: Grand SUV
Informations complémentaires:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Grand SUV de représentation
Valeur estimée hors TVA: 21 000 000 EUR 💰
Description du marché: Grand SUV de représentation
Informations complémentaires:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Berline
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Description du marché: Berline
Informations complémentaires:

Produits/services: Berlines 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Véhicule de représentation
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Description du marché: Véhicule de représentation
Informations complémentaires:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Grand monospace électrique
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: Grand monospace électrique
Informations complémentaires:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Description
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:

Le marché mentionné dans le présent avis s'entend comme un accord-cadre à exécuter à bons de commande conformément à l'article R 2162-2 al.2 du code de la commande publique. Organisme en charge des procédures de médiation : Médiateur interne de l'UGAP. Courrier : mediateur-interne@ugap.fr

Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-04-16 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 34 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: STELLANTIS NV FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Stellantis nv france
Nom et adresse du contractant
Nom: STELLANTIS NV FRANCE (mandataire) et Automobiles PEUGEOT, Automobiles CITROEN, FCA France, Opel France (Co-traitants)
Numéro d'enregistrement national: 87978608500016
Adresse postale: 2-10 Boulevard de l'Europe
Code postal: 78300
Commune postale: Poissy
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: helene.gueneugues@stellantis.com 📧
Téléphone: +33 161454545 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 720 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: RENAULT SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Renault sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Renault sas
Numéro d'enregistrement national: 78012998704037
Adresse postale: 122 B avenue du Général Leclec
Code postal: 92100
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: julien.peirano@renault.com 📧
Téléphone: +33 176840404 📞
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre: VOLKSWAGEN Group France
Informations sur la sous-traitance
Description: L'attributaire à répondu avec 2 sous-traitants : Gruau Laval SAS et Scorbel.
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: L'attributaire à répondu avec 2 sous-traitants : Gruau Laval SAS et Scorbel.
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: VOLKSWAGEN Group France
Nom et adresse du contractant
Nom: VOLKSWAGEN Group France
Numéro d'enregistrement national: 83227737000017
Adresse postale: 11 avenue de Boursonne
Code postal: 02601
Commune postale: Villers-Cotterêts cedex
Région: Aisne 🏙️
Courrier électronique: frederic.durant@volkswagen.fr 📧
Téléphone: +33 323738080 📞
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre: STELLANTIS NV France

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 350 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 390 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: FMC Automobiles SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: FMC Automobiles
Nom et adresse du contractant
Nom: FMC Automobiles SAS
Numéro d'enregistrement national: 42512736200043
Adresse postale: Immeuble Axe Seine
1 rue du 1er Mai
CS 10210
Code postal: 92752
Commune postale: Nanterre cedex
Courrier électronique: ttrouve@ford.com 📧
Téléphone: +33 161016533 📞
Identifiant de l’offre: VOLKSWAGEN Gourp France

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Valeur maximale de l’accord-cadre: 33 750 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Valeur maximale de l’accord-cadre: 225 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 255 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Valeur maximale de l’accord-cadre: 216 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Valeur maximale de l’accord-cadre: 105 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Description: L'attributaire à répondu avec 1 sous-traitant : Scorbel.
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: L'attributaire à répondu avec 1 sous-traitant : Scorbel.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Numéro d'enregistrement national: 77605646700587
Département: Direction des achats - Département VEH. LEGERS INC. SECOURS PROTECTION - à l'attention de Mr JUGO Dominique
Adresse postale: 1, Boulevard Archimède - Champs sur Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-La-Vallée cedex 2
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: djugo@ugap.fr 📧
Téléphone: 0164732370 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les marchés issus des lots 2, 4, 5, 6 ,7 , 8, 9,12 impliquent la mise en place d'un accord cadre à bons de commandes multi-attribués avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidat). Les marchés issus des lots 1, 3, 10, 11 impliquent la mise en place d'un accord cadre à bons de commandes multi-attribués avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidat). Le marché issu du lot 13 implique la mise en place d'un accord cadre à bons de commandes avec 1 seul opérateur. La date mentionnée à la rubrique 6.1.2 s'entend comme la date de notification du marché. Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la rubrique 8.1 ORG-0001, sous réserve des secrets protégés par la loi.

Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F, F - 77008 Melun cedex, Tél : +33 160566630, Fax : +33 160566610, adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr

Source: OJS 2024/S 182-559313 (2024-09-17)

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