2018-04-05Achat de titres restaurant (Sète Agglopôle Méditerranée)
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): minimum (TTC): 525 000 EUR; maximum (TTC): 1 125 000 EUR.
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2018-03-25182011 — fourniture et gestion de titres restaurant/Ac à BDC (Valence Romans Sud Rhône-Alpes)
Le marché a pour objet la fourniture et la gestion de titres restaurant pour le personnel de Valence Romans Agglo, de la Ville de Valence, du CCAS de Valence et de la régie de l'eau (intégrée à la Ville de Valence). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78 et 80 du décret nº 2016-360 dont les montants minimum et maximum annuels sont indiqués ci-dessous:
— Valence Romans Agglo:
—— montant mini: 175 000 EUR(s) HT;
—— montant maxi: sans.
— Ville de Valence:
—— montant …
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2018-03-22Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé (Mairie de Fécamp)
La fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé «Hygiène et alimentation» pour le centre communal d'action sociale de Fécamp permettant l'acquisition de denrées alimentaires et de produits d'hygiène par des bénéficiaires rencontrant des difficultés d'ordre social. Accord-cadre à bon de commande maximum annuel 180 000 EUR TTC.
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2018-03-19Paiement de prestations sociales sous forme de chèques emploi-service universel (Département des Pyrénées-Orientales)
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispos. des articles 25-I.1º, 67 à 68, 78 et 80 du DMP 2016. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique. Il donnera lieu à l'émission des bons de commandes. À titre indicatif, l'estimation financière des besoins du marché est évaluée à 215 000 EUR HT par an. Il s'agit de mettre en œuvre au 1.12.2018 2 dispositifs nécessaires au versement de prestations sociales au nom du conseil départemental des …
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2018-03-12Fourniture de titres restaurant (Ville de Granville)
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un marché unique.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification ou du bon de commande prescrivant le commencement des prestations.
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2018-02-13Fourniture de titres restaurant dématérialisés (Régie eau d'Azur)
Le marché a principalement pour objet:
— la fourniture du support dématérialisé,
— le transfert des titres restaurant sur le support associé,
— le suivi et le traitement informatiques des commandes jusqu'à la livraison,
— l'accès à un compte employeur permettant de suivre le détail des opérations courantes: commandes de cartes, de titres, factures....
L'accord-cadre est à bons de commande avec un montant minimum annuel de 220 000 EUR HT et sans maximum annuel. L'accord-cadre est d'une durée de 1 an …
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2018-02-05Fourniture, gestion et livraison de titres restaurant pour les agents de la ville de Bastia (Commune de Bastia)
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Il est passé sans minimum ni maximum. Il comprend, notamment:
— l'émission de titres restaurant et leur conditionnement sous forme de carnets (support papier) ou de carte à puce (lorsque l'obligation réglementaire sera applicable),
— la livraison mensuelle des titres restaurant au service des ressources humaines de la mairie de Bastia.
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2018-01-08Fourniture et livraison de titres restaurants (CIAS)
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de titres restaurant pour les agents du CIAS. Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert et est soumis aux dispositions des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sans seuils minimum et maximum, qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux dispositions de l'article 80 du décret.
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2017-10-26Fourniture et livraison de titres restaurant et autres prestations &Amp;Quot;Chèques cadeau" (Syndicat départemental d'énergie du 76)
Le présent marché a pour objet, la fourniture et la livraison de titres restaurant et autres prestations « chèques cadeau » pour le personnel du Sde76.
Les autres prestations « chèques cadeau » sont des prestations ponctuelles qui peuvent être commandées pendant la durée du marché.
Le Sde76 a commandé, en 2016, 3610 titres restaurant et du 1er janvier au 30 octobre 2017 3547 titres. En 2017, la valeur faciale du titre restaurant est de 8,90 euro. Ces informations sont données à titre indicatif et n'ont …
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2017-10-17Fourniture et livraison de titres de restauration (Ville de Roissy-en-France)
Fourniture et livraison de titres de restauration des membres du groupement de commande, à savoir le personnel du CCAS et de la commune de Roissy-en-France, soit environ 180 agents (le nombre d'agents susceptibles d'adhérer au dispositif pouvant être modifié). Le nombre exact de carnets nécessaires sera communiqué au titulaire dans chaque commande.
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2017-10-09Fourniture de titres restaurant (Communauté agglo. Bar-le-Duc Sud Meuse)
Le présent marché est un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016. A titre indicatif, le volume annuel de titres restaurant est d'environ 83 593 titres correspondant à un effectif bénéficiaire de plus ou moins 500 agents.
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