«Fourniture de titres restaurant et de chèques emploi-service universel pour les salariés de la SPL Le Voyage à Nantes»
SPL Le Voyage à Nantes
Impression, livraison, et/ou dématérialisation de titres restaurant et de chèques emploi service universel à destination du personnel du Voyage à Nantes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Chèques-repas
- • Services de santé et services sociaux › Services d'action sociale et services connexes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-10-12 | Avis de marché |
| 2018-02-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chèques-repas
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chèques-repas 📦
Code CPV supplémentaire: Chèques-repas 📦
Services d'action sociale et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Le Voyage à Nantes
Adresse postale: 1-3 rue Crucy
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.levoyageanantes.fr 🌏
Courrier électronique: adeline.brault@lvan.fr 📧
Téléphone: +49 0272653278 📞
URL des documents: https://www.levoyageanantes.fr/achats-publics/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-12 📅
Date limite de soumission: 2017-11-15 📅
Date de publication: 2017-10-17 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 199-409015
Numéro JO-S: 199
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture de titres restaurant pour les salariés de la SPL Le Voyage à Nantes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: «Fourniture de chèques emploi-service universel pour les salariés de la SPL Le Voyage à Nantes»
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: SPL société publique locale
Contact
URL des documents: https://www.levoyageanantes.fr/achats-publics/ 🌏
Commune postale: Nantes
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe TGI Rennes
Source: OJS 2017/S 199-409015 (2017-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chèques-repas
Brève description:
Impression, livraison, et/ou dématérialisation de titres restaurant et de chèques emploi service universel à destination du personnel du Voyage à Nantes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chèques-repas 📦
Code CPV supplémentaire: Chèques-repas 📦
Services d'action sociale et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Le Voyage à Nantes
Adresse postale: 1-3 rue Crucy
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.levoyageanantes.fr 🌏
Courrier électronique: adeline.brault@lvan.fr 📧
Téléphone: +49 0272653278 📞
URL des documents: https://www.levoyageanantes.fr/achats-publics/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-12 📅
Date limite de soumission: 2017-11-15 📅
Date de publication: 2017-10-17 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 199-409015
Numéro JO-S: 199
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture de titres restaurant pour les salariés de la SPL Le Voyage à Nantes
Numéro du lot: 1
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet la fourniture de titres restaurant conformément à la législation en vigueur, à destination du personnel du Voyage à Nantes, soit environ 314 salariés équivalent temps plein en juin 2017.
Il est précisé qu'un titre restaurant peut se présenter sous la forme d'un titre papier ou bien sous une forme dématérialisée (système de carte à puce et équipement terminal ou application mobile ).
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de signature par le Pouvoir adjudicateur, valant date de notification au sens de l'article 103 du décret n°2016-360 du 25.3.2016, et pour une durée d'un (1) an.
Il est reconduit tacitement trois (3) fois, dans les mêmes termes, par périodes successives d'un (1) an.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de chèques emploi-service universel (CESU) conformément à la législation en vigueur, à destination du personnel du Voyage à Nantes, soit environ 314 salariés équivalent temps plein en juin 2017. Il est précisé que les chèques emploi-service peuvent se présenter sous la forme d'un chèque papier ou bien sous une forme dématérialisée.
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Site principal ou lieu d'exécution:
NANTES.
Nantes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent); une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 et 48 de l'ordonnance n°2015-899 du 23.7.2015; En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; un formulaire DC2 (déclaration de candidat individuel ou de membre du groupement), dûment complété et signé; en cas de sous-traitance, une déclaration de sous-traitance (type DC4) dûment complétée et signée; les documents attestant des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (type K-Bis); déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels et exploitation; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; présentation d'une liste des principales références professionnelles concernant des prestations de même complexité effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, et le destinataire public ou privé; indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle de l'accord-cadre.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: SPL société publique locale
Contact
URL des documents: https://www.levoyageanantes.fr/achats-publics/ 🌏
Commune postale: Nantes
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe TGI Rennes
Source: OJS 2017/S 199-409015 (2017-10-12)
Avis d'attribution de marché (2018-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-01 📅
Date de publication: 2018-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 024-050599
Se réfère à l'avis: 2017/S 199-409015
Numéro JO-S: 24
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (conformité des titres-restaurants à la réglementation, les moyens humains déployés pour l’exécution de l’accord cadre, les moyens matériels...)
Critère de qualité (pondération): 80
Pondération du prix: 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique (conformité des chèques emplois services universels à la réglementation, les moyens humains déployés pour l’exécution de l’accord cadre…)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-08 📅
Source: OJS 2018/S 024-050599 (2018-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-01 📅
Date de publication: 2018-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 024-050599
Se réfère à l'avis: 2017/S 199-409015
Numéro JO-S: 24
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L’accord-cadre a pour objet la fourniture de titres restaurant conformément à la législation en vigueur, à destination du personnel du Voyage à Nantes, soit environ 314 salariés équivalent temps plein en juin 2017.
Il est précisé qu’un titre restaurant peut se présenter sous la forme d’un titre papier ou bien sous une forme dématérialisée (système de carte à puce et équipement terminal ou application mobile).
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de chèques emploi-service universel (CESU) conformément à la législation en vigueur, à destination du personnel du Voyage à Nantes, soit environ 314 salariés équivalent temps plein en juin 2017. Il est précisé que les chèques emploi-service peuvent se présenter sous la forme d’un chèque papier ou bien sous une forme dématérialisée.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (conformité des titres-restaurants à la réglementation, les moyens humains déployés pour l’exécution de l’accord cadre, les moyens matériels...)
Critère de qualité (pondération): 80
Pondération du prix: 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique (conformité des chèques emplois services universels à la réglementation, les moyens humains déployés pour l’exécution de l’accord cadre…)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-08 📅
Source: OJS 2018/S 024-050599 (2018-02-01)
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