2021-09-14mise En Page Et D'Impression Du Journal Municipal Et De Divers Supports De Communication Pour Les Besoins De La... (villde de Brignais)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le marché a pour objet l'impression de divers documents pour les besoins de service de la ville …
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2021-09-06achat De Fournitures De Bureau (Ville d'Echirolles)
le présent marché a pour objet l'achat de fournitures de bureau à destination membres de la convention constitutive du groupement de commande soit entre la Ville d'échirolles, le Ccas d'échirolles et l'établissement public administratif Le Tracé de la Ville d'échirolles
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2021-09-03titres restaurant agence de l'eau RMC (Agence de l'eau RM&C)
fourniture, impression et livraison de titres restaurant pour les agents (CDI et Cdd) des délégations régionales éloignées de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse. Valeur totale estimée : 520 000 euro(s) HT, montant maximum sur la durée totale du marché : 640 000 euro(s) (H.T.).
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2021-08-24fourniture, gestion et livraison de titres restaurant (CC du Sisteronais Buëch)
la présente consultation concerne la fourniture, la gestion et la livraison de titres restaurant sous format papier au bénéfice des agents de la Communauté de Communes du Sisteronais-Buëch comprenant les salariés, titulaires ou stagiaires ainsi que les agents contractuels ayant un contrat à durée minimale d'un mois, les stagiaires et les services civiques
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2021-08-05affaire 21s0538 - Achats de titres restaurant dématérialisés pour les agents de la Région Grand Est (Région Grand Est)
le marché objet de la consultation vise l'achat de titres restaurant dématérialisés pour les agents de la Région Grand Est. L'Institution régionale attribue mensuellement des titres restaurant à ses agents affectés sur différents sites du territoire national ainsi qu'à la Maison Européenne du Grand Est basée à Bruxelles. La participation employeur est de 50 %. La valeur faciale des titres distribués aux agents est de 6 euro. La livraison des titres se fera à partir du 1er mars 2022. Ce marché se …
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2021-07-16EPF de Grand Est/EPA Alzette-Belval — marché public titres restaurants (EPFGE)
Description des prestations: production des titres restaurants papiers et dématérialisés pour l'EPFGE et l'EPA Alzette-Belval.
Mise à disposition d'une application mobile permettant l'utilisation des titres restaurants dématérialisés.
Emission et livraison des titres restaurants papiers pour l'EPFGE et l'EPa Alzette-Belval. Emission et livraison des supports dématérialisés (carte) pour l'EPFGE et l'EPA Alzette-Belval et alimentation mensuelle.
Rédaction d'un état financier détaillé en annexe à la facture …
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2021-07-13Fourniture de titres restaurant et de prestations associées pour les agents de la CCI Grand Est (CCI Grand Est)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de cartes titres-restaurants dématérialisés pour les agents de la CCI Grand Est, ainsi que la gestion des cartes via un support dématérialisé. Par principe, la commande porte prioritairement sur des cartes titres. La CCI se laisse toutefois la possibilité en cours de marché pour une petite partie de collaborateurs de commander — passer en titres papiers (stagiaires, qualité de couverture d'utilisation de la carte insuffisant sur un territoire…).
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2021-07-09Achat de titres restaurants pour le personnel de la Ville d'Avignon — 2022-2025 (Ville d'Avignon)
Achat de titres restaurants pour le personnel de la Ville d'Avignon — 2022-2025.
Le marché est un accord-cadre à bons de commande en quantité, en application de l'article R. 2162-2, alinéa 2 et R. 2162-4-1º du code de la commande publique, passé pour un an, à compter du 1.1.2022. Il est reconductible de manière tacite, trois fois, pour une période de un an (2023, 2024, 2025), jusqu'au 31.12.2025.
Les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante (en quantité de Titres-restaurants …
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2021-07-09Fourniture de titres restaurant dématérialisés pour le personnel de Loire Forez agglomération (Communauté d'agglomération Loire Forez)
La présente consultation concerne la fourniture de titres restaurant dématérialisés pour le personnel de Loire Forez agglomération.
Le présent marché a pour objet la fourniture de titres-restaurant dématérialisés sous la forme d'une carte personnalisée et sécurisée à destination de l'ensemble du personnel de Loire Forez agglomération, conformément à la législation en vigueur.
Ainsi, les titres-restaurant sont des titres spéciaux de paiement remis par les employeurs à leur personnel pour lui permettre …
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2021-06-30Émission des titres restaurant nécessaires au personnel de Meurthe-et-Moselle Habitat (Meurthe-et-Moselle Habitat)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La prestation porte sur la conception, fourniture, impression et livraison des titres restaurant papier pour les agents de Meurthe-et-Moselle Habitat. Les titres restaurant attribués par Meurthe & Moselle Habitat à ses agents ont pour objectif de leur permettre d'acquitter tout ou partie du repas de midi dans les restaurants, brasseries, cafétéria, traiteurs, restauration rapide les acceptant.
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2021-06-28Fourniture de titres-restaurant (Commune de Rouen)
Fourniture de titres-restaurant destinés aux personnels de la ville de Rouen et du Centre communal d'action sociale (CCAS) de Rouen. Commande de titres-restaurant sur support papier sous forme de carnets et ultérieurement sous forme dématérialisée en complément ou en replacement du support papier. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons …
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2021-06-2821MC0169AOO — JE/HL — fourniture d'enveloppes imprimées — années 2021-2025 (Toulouse Métropole)
La présente consultation concerne la fourniture et l'impression d'enveloppes pour les services des deux collectivités mairie de Toulouse et Toulouse Métropole. Le titulaire devra fournir, imprimer les enveloppes suivant les modèles de BAT transmis par la DMG et les livrer aux services demandeurs. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre …
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2021-06-22Fourniture, gestion et livraison de titres restaurant papier ou dématérialisés (Ville d'Arles)
Procédure formalisée (art. L. 2124-1 du code) de type appel d'offres ouvert (art. L. 2124-2 du code) conformément aux articles R. 2124-1 et 2 et R. 2161-2 à 5 du code. Groupement de commandes ville d'Arles (coordonnateur), CCAS et Epacsa. Marché unique en accord-cadre (art. R. 2162-1 à 6 du code) mono-attributaire de services sans minimum ni maximum par période, exécuté par l'émission de bons de commande (art. R. 2162-13 et 14 du code) pour chaque membre du groupement. Titres-restaurant papier avec …
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