2023-04-19fourniture Et Livraison De Sacs A Dechets (Ville de Courbevoie)
la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouverts en application L2142-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre est composé de 2 lots définis comme suit :-Lot no 1 : Fourniture et livraison de sacs de basse densité pour déchets courants-lot no 2 : Fourniture et livraison de sacs à déjections caninesla consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commandes, sans montant minimum et avec un montant maximum …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ANIMO ConceptToussac
2023-04-19fourniture de vetements de travail pour le personnel technique de la rtm et prestations associees (Régie des transports métropolitains)
l'Accord-Cadre à passer est mono-attributaire et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels. Il est également exécuté par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. L'Accord-Cadre est conclu avec un montant maximum d'engagement de 1 600 000 euro(s) HT sur la période initiale soit …
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2023-04-18fourniture D'Equipements de protection individuelle (epi) (Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS)
le présent marché public a pour objet l'achat d'équipement de protection individuelle, pour l'ensemble des collaborateurs de TELT, dont l'activité nécessite leur présence sur les chantiers du TELT ou d'autres sites.
Le présent marché public constitue un accord cadre mono attributaire à bons de commandes conclu avec un
montant minimum de 40 000 euro ht et un maximum de 80 000 euro ht, en application des articles L2125-1-1°,De R2162-1 à R2162-6 et de R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Ces …
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2023-04-13FOURNITURE D’EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE (EPI) (Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS)
Le présent marché public a pour objet l’achat d’équipement de protection individuelle, pour l’ensemble des collaborateurs de TELT, dont l’activité nécessite leur présence sur les chantiers du TELT ou d’autres sites. Le présent marché public constitue un accord cadre mono attributaire à bons de commandes conclu avec un montant minimum de 40 000 € HT et un maximum de 80 000 € HT, en application des articles L2125-1-1°, de R2162-1 à R2162-6 et de R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Ces …
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2023-04-04prestation pressing pour le pôle Petite Enfance.Marché réservé selon l'article L. 2113-12 du Code de la Commande Publique (sccp)
l'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, jusqu'au 31 décembre 2026.Il sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires, ajustables annuellement, par référence au tarif prix public. Une clause limitative dite "De butoir" et une clause limitative dite "De sauvegarde" sont prévues.Montants mini : 100 000,00 euro(s) Ht maxi : 280 000,00 euro(s) HtAucune clause de garantie financière n'est prévue. Le contrat prévoit le …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ESAT Le Castel
2023-03-30daf_2022_001844 (ARM/SCA/PFAF-RBT)
fabrication de cagoules de camouflage blanches accord-cadre à bons de commande d'une durée de 4 ans sans minimum et avec un maximum fixé en quantité (75 000 Articles)
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2023-03-24accord-Cadre no2023.02 : Fourniture de vêtements de travail, chaussures et autres accessoires de sécurité pour... (Université de Lille)
la présente consultation porte sur la fourniture de vêtements de travail, chaussures et autres matériels de sécurité et de santé à destination des personnels de l?université évoluant sur leurs missions quotidiennes. Ces effets et accessoires sont destinés à être portés par des agents féminins et masculins dans le cadre de leurs missions, dans des conditions climatiques variées et en bonne sécurité, et doivent être adaptés à la diversité de leurs conditions de travail. Les vêtements de travail doivent …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:safproTrenois Decamps