fourniture de matériel en vue de la collecte des biodéchets (3 lots)
Sitcom Côte Sud des Landes
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Fourniture de matériel en vue de la collecte des biodéchets (3 lots) : Abris-Bacs métalliques pour bacs roulants, sacs en papier pour contenir le biodéchet, et bio-seaux ajourés
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bagages, sellerie, sacs et sachets › Sacs et sachets
- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Structures de construction diverses › Abris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-05 | Avis de marché |
| 2023-10-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Abris
Numéro de référence: 23-010
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Abris 📦
Code CPV supplémentaire: Abris 📦
Sacs et sachets 📦
Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Landes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: sitcom cote sud des landes
Adresse postale: 62 chemin du Bayonnais
Code postal: 40230
Commune postale: Benesse Maremne
Contact
Adresse Internet: https://www.sitcom40.fr/ 🌏
Courrier électronique: juridique@sitcom40.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-05 📅
Date limite de soumission: 2023-05-12 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-215094
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 875 000 EUR 💰
Intitulé du lot: abris-Bacs métalliques pour bacs roulants (apport volontaire) collecte des biodéchets
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: sacs en papier pour contenir le biodéchet
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: bio-Seaux ajourés
Numéro du lot: 03
Brève description: bio-Seaux ajourés
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: suivant lots 40230 - benesse Maremne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 21:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25400197700035
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
URL des documents: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: sitcom
Adresse postale: chemin du Bayonnais
Pays: Landes 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2023/S 070-215094 (2023-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Abris
Numéro de référence: 23-010
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Fourniture de matériel en vue de la collecte des biodéchets (3 lots) : Abris-Bacs métalliques pour bacs roulants, sacs en papier pour contenir le biodéchet, et bio-seaux ajourés
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Abris 📦
Code CPV supplémentaire: Abris 📦
Sacs et sachets 📦
Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Landes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: sitcom cote sud des landes
Adresse postale: 62 chemin du Bayonnais
Code postal: 40230
Commune postale: Benesse Maremne
Contact
Adresse Internet: https://www.sitcom40.fr/ 🌏
Courrier électronique: juridique@sitcom40.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-05 📅
Date limite de soumission: 2023-05-12 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-215094
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.landespublic.org -
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 875 000 EUR 💰
Intitulé du lot: abris-Bacs métalliques pour bacs roulants (apport volontaire) collecte des biodéchets
Numéro du lot: 01
Brève description:
abris-Bacs métalliques pour bacs roulants (apport volontaire) collecte des biodéchets
Valeur estimée hors TVA: 675 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Intitulé du lot: sacs en papier pour contenir le biodéchet
Numéro du lot: 02
Brève description: sacs en papier pour contenir le biodéchet
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: bio-Seaux ajourés
Numéro du lot: 03
Brève description: bio-Seaux ajourés
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: suivant lots 40230 - benesse Maremne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 21:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25400197700035
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
URL des documents: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: sitcom
Adresse postale: chemin du Bayonnais
Pays: Landes 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2023/S 070-215094 (2023-04-05)
Avis d'attribution de marché (2023-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 875 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-06 📅
Date de publication: 2023-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 196-614619
Se réfère à l'avis: 2023/S 070-215094
Numéro JO-S: 196
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: suivant lots 40230 Benesse Maremne
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-20 📅
Nom: emz Environnement
Adresse postale: 4 rue de l'europe
Commune postale: Phalsbourg
Code postal: 57370
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 675 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-06-28 📅
Nom: sas Tapiero Exploitation
Adresse postale: le Pavillon
Commune postale: Saint-Junien
Code postal: 87200
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: recybio Sasu
Adresse postale: 44 route industrielle de la Hardt
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67120
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
3
4
Source: OJS 2023/S 196-614619 (2023-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 875 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-06 📅
Date de publication: 2023-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 196-614619
Se réfère à l'avis: 2023/S 070-215094
Numéro JO-S: 196
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: suivant lots 40230 Benesse Maremne
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-20 📅
Nom: emz Environnement
Adresse postale: 4 rue de l'europe
Commune postale: Phalsbourg
Code postal: 57370
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 675 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-06-28 📅
Nom: sas Tapiero Exploitation
Adresse postale: le Pavillon
Commune postale: Saint-Junien
Code postal: 87200
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: recybio Sasu
Adresse postale: 44 route industrielle de la Hardt
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67120
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
3
4
Source: OJS 2023/S 196-614619 (2023-10-06)
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