2022-07-08fournitures et livraisons de coffrets gourmands de Noël pour les aînés courbevoisiens (Ville de Courbevoie)
la consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.En application des articles R 2162-2 alinéa 1, R 2162-4 2° à R 2162-7 et R 2162-10 à R 2162-13 du Code de la commande publique, la présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents.Les prestations des marchés subséquents seront rémunérées à prix unitaires.Dans le cadre de la présente consultation, le …
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2022-07-07fourniture et livraison de denrees alimentaires et boissons, pour le service de la restauration scolaire et... (Ville de Pavillons-sous-Bois)
l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires et boissons pour le service de la restauration scolaire et municipale et pour la préparation de buffets et de cocktails pour la ville des Pavillons-Sous-Bois. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire établi conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il fera l'objet de l'émission de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins selon des …
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2022-06-22fourniture de denrées alimentaires (commune de Mont Saint Aignan)
l'Objet l'achat de denrées alimentaires par la ville et le Ccas de Mont-Saint-Aignan notamment pour la restauration scolaire et de la résidence autonomie.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum mais avec un maximum par lot pour toute sa durée, passé en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de Commande Publique (Ccp).Les intitulés et les montants maximums des lots sont :-Lot 1 épicerie et conserves standards, labelisés et bio : 370 000 euro(s) …
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